Bénéfices de 5 BIS
Bénéfices de l'entreprise 5 BIS situé à CHERBOURG (50100), 5 Bis RUE HALLES.
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Formulaire obligatoire (article 302 septies BILAN ...
26 mai 2025
BIC - Base d'imposition - Definition de la part de imposables en cas de participations dans une societe de personnes. I. Determination du benefice ... Exemple 3 : Un jeune agriculteur s’est installe et a commence son activite le septembre N. Le Prefet lui a notifie l’octroi de l’aide le 1 septembre N+1. VI- LES PRODUITS IMPOSABLES « produits d’exploitation » Les produits a retenir pour le calcul des imposables comprennent principalement: Formulaire obligatoire (art. 3 A ou 302 septies A du Code general des impots) IMPOT SUR LE REVENU ANNEXE A LA DECLARATION N° 2031-SD III – UTILISATION DU CREDIT D'IMPOT Entreprises individuelles : le montant determine ligne 11 doit etre reporte sur les declarations n° 2069-RCI-SD et n ...
À suivre sur http://www.france-gestion.fr/upload/documents/2033_2016.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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france-gestion.fr
La Revue Fiduciaire - Determination du resultat - Regimes ...
26 mai 2025
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/1069/201212141030968_som.html
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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grouperf.com
Impot sur les societes en France — Wikipedia
26 mai 2025
L'impot sur les societes en France (abrege en IS dans cet article) taxe les des entreprises et represente une part importante de la fiscalite ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_sur_les_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_sur_les_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France
article-123- : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
26 mai 2025
LES BOFIP. L'article 123 du code general des impots (CGI) institue par l'article 101 de la loi de finances pour 1999 (loi n°98-1266 du 30 decembre 1998) et ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/article-123-/
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
Formulaire obligatoire (article 302 septies A du Code ...
26 mai 2025
2 e EXEMPLAIRE DESTINE A L’ADMINISTRATION Numero SIRET* N° 1096 17 BILAN SIMPLIFIE Formulaire obligatoire (article 302 septies A du Code general des ...
À suivre sur http://www.cga37.fr/upload/pagesstatiques/fichiers/2033annexesag201.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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VI. Evolution du secteur bancaire apres la crise - .org
26 mai 2025
82e Rapport annuel BRI 71 VI. Evolution du secteur bancaire apres la crise La crise financiere recente a transmis plusieurs messages clairs aux
À suivre sur http://www..org/publ/arpdf/ar2012_6_fr.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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bis.org
N° 3939 - Projet de loi, modifie par le Senat, relatif a ...
26 mai 2025
TRANSMIS PAR. M. LE PREMIER MINISTRE. a. M. LE PRESIDENT . DE L’ASSEMBLEE NATIONALE (Renvoye a la commission des lois constitutionnelles, de …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3939.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Taux reduit TVA . 2014 LegiFiscal
26 mai 2025
Taux de TVA a ,%. Derniere mise a jour : 09 fevrier 2016; Certains biens enumeres limitativement par l’article 278-0 et au 278-0 ter du Code General ...
À suivre sur http://www.legifiscal.fr/reperes-fiscaux/taux-reduit-tva-.-2014.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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legifiscal.fr
Cours: Accidents des anticoagulants - besancon-cardio.org
26 mai 2025
INTRODUCTION. Les accidents lies aux anticoagulants sont domines par les hemorragies ...
À suivre sur http://www.besancon-cardio.org/cours/6-accidents-anticoagulants.php
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
La suite sur le site :
besancon-cardio.org
Revue fiduciaire : actualite et information juridique ...
26 mai 2025
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/lien_bofip/index.php?mode=article&id=308-PGP&datePlan=2013-02-08&bg=389&bd=3896&niv=
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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Fisconetplus .9.20 - Service Public Federal Finances
26 mai 2025
Sous-section II - Dispositions specifiques aux donations d'entreprises . Article 140 (applicable depuis le 01.01.2016) (modifie par l’art. 27 du decret du 17 ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=e9d0423c-24a3-430b-b1d-bbcdeebb008
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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minfin.fgov.be
Jean-Pierre CHEVALLIER » L’article 21 de la loi Sapin ...
26 mai 2025
2 reponses a “L’article 21 de la loi Sapin 2 : les taux letaux, arnaques et crises, suite…”
À suivre sur http://chevallier.biz/2016/09/l%e2%80%99article-21--de-la-loi-sapin-2-les-taux-letaux-arnaques-et-crises-suite%e2%80%a6/
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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Fisconetplus .9.20 - Service Public Federal Finances
26 mai 2025
Avis relatif a l'indexation automatique en matiere d'impots sur les revenus. Revenus 2016 - Exercice d'imposition 2017. Revenus 201 - Exercice d'imposition 2016
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=112d14a4-998f-4c93-9c01-7e8031923abd
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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minfin.fgov.be
Total Recall : Memoires programmees — Wikipedia
26 mai 2025
Total Recall : Memoires programmees (Total Recall) est un film de science-fiction americain realise par Len Wiseman, sorti en 2012. Il s'agit de la seconde ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Total_Recall_:_M%C3%A9moires_programm%C3%A9es
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Total_Recall_:_M%C3%A9moires_programm%C3%A9es