Bénéfices de ME FINANCES
Bénéfices de l'entreprise ME FINANCES situé à REIMS (51100), 88 PLACE DROUET D'ERLON.
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Calcul IS et IR sur SCI - Creation SCI
20 avril 2024
Ce docunt intitule « Repartition des dans une Sarl » issu de Droit- (droit-.comntcamarche.net) est soumis au droit d'auteur. La loi Consommation du 17 mars 2014 redonne du pouvoir aux consommateurs. Les sures de la loi ttent en œuvre des avancees qui concernent les Francais dans … I. CHAMP D’APPLICATION. Les societes ci-apres citees, sont eligibles au regi du reel et soumises en occurrence a l’impot sur les des ... Vous pouvez declarer vos revenus en ligne. Vous disposez ainsi d’un service simple, fiable, securise et d'un delai supplentaire pour declarer vos revenus. La contribution a l’audiovisuel public, appelee « redevance audiovisuelle » jusqu'en 2009, finance les organiss publics de television et de radiodiffusion ...
À suivre sur http://www.creationsci.info/Calcul-IS-et-IR-sur--SCI
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
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repartition des et repartition des ...
20 avril 2024
Je comprend mieux. ca rassure. Par contre est-ce que les statuts doivent prevoir les modalite de vote de la remuneration de gerance, ou simplent on cite ...
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/entreprise/114482-repartition--repartition-remunerations-statuts-de-sarl.html
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
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Fiscalite Immobiliere Floride, investissent Immobilier ...
20 avril 2024
Accueil. Contact. . Localites. Nos Partenaires. Processus. Temoignages. Liens Utiles. Info Pratique. Immigration . IMMOBILIER INTERNATIONAL. IMMOBILIER ...
À suivre sur http://floride-immobilier.fr/.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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LOIS DE , DECRETS, ARRETES · Burkina: …
20 avril 2024
Les nouvelles dispositions de la loi de gestion 2013 (ci-dessous) introduisent des modifications, des precisions et des eclaircissents de certaines ...
À suivre sur http://lankcharl2008.unblog.fr/category/lois-de-/
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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Quand les actionnaires accaparent 60% des des ...
20 avril 2024
L’equivalent de 60% de leurs : c’est ce qu’ont verse a leurs actionnaires les 47 grandes entreprises francaises cotees en bourse que nous avons ...
À suivre sur http://www.bastamag.net/Quand-les-actionnaires-accaparent
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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Fondation Hopital du Suroit «
20 avril 2024
La Fondation de l H pital du Suro t a pour mission de recueillir des fonds dans le but d am liorer l accessibilit , la qualit et la continuit des ...
À suivre sur http://fondationhds.ca/
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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Loi de 2013 : nouvelles dispositions en ...
20 avril 2024
La loi de pour 2013 a ete publiee au Journal officiel n° 72 du 30 decembre 2012. Cette contribution comnte ses principales dispositions pour ce qui ...
À suivre sur http://www.p-dz.com/loi-de--2013-nouvelles-dispositions-en-fiscalite-directe-1re-partie/
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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N° 2722 - Rapport d'information de M. Francois Andre ...
20 avril 2024
N ° 2722 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIE LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2722.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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CURIA - Docunts
20 avril 2024
ARRET DE LA COUR (deuxie chambre) 2 septembre 2015 «Renvoi prejudiciel – Legislation fiscale – Liberte d’etablissent – Directive 90/435/CEE ...
À suivre sur http://curia.europa.eu/juris/docunt/docunt.jsf?docid=166763&doclang=FR
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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Loi de 2016/ Les senateurs contestent de ...
20 avril 2024
Le projet de loi de 2016 a suscite un vif debat lors de sa presentation, hier lundi, devant les mbres du Conseil de la Nation (Senat). De nombreuses ...
À suivre sur http://www.algerie-focus.com/2015/12/132584/
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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N° 251 to II - Rapport sur le projet de loi de ...
20 avril 2024
Article 3 : Creation d’une tranche supplentaire au bare progressif de l’impot sur le revenu 42. Article 4 : Abaissent du plafond de l’avantage ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r0251-tII.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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Artisan ou comrcant ? [Resolu] - Droit-.net ...
20 avril 2024
Bonjour, j'aurais souhaite votre avis sur le statut d'artisan. En effet, quel est l'interet d'avoir le statut d'artisan par rapport a celui de comrcant ?
À suivre sur http://droit-.comntcamarche.net/forum/affich-4081141-artisan-ou-comrcant
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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fiscalite de l'indivision - declaration commune de ...
20 avril 2024
fiscalite de l'indivision - declaration commune de revenus - est-ce possible ? Question postee dans le the Fiscalite Personnelle sur le forum ...
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/-fiscalite-assurance/163288-fiscalite-de-lindivision-declaration-commune-de-revenus.html
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
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