Bénéfices de GAEC DES SOURCES
Bénéfices de l'entreprise GAEC DES SOURCES situé à BAYE (51270), FERME D'ANDECY.
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La Revue Fiduciaire - Fiscalite agricole - Societes et ...
17 mai 2024
Les revenus d'origine agricole sont imposes dans la categorie agricoles suivant l'un regimes suivants : Le forfait agricole, le regime du reel BA - Champ d'application - Revenus imposables - Revenus exclus de la categorie agricoles. 1. Les produits d'activites purement agricoles peuvent ... Site institutionnel de la Chambre d'Agriculture de la Haute Corse BA - Champ d'application - Revenus imposables - Autres revenus imposables. 1. Aux termes quatre premiers alineas de l'article 63 du code general impots ... N ° 2722 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/20101/rfiducgu20101_0400_35467D_som.html
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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grouperf.com
Insee - Revenus-Salaires - Revenu foyers d ...
17 mai 2024
tableau 1 - Le revenu foyers d'agriculteurs professionnels en 2003 ; : Insee, Scees, Direction generale impots. Categorie de revenus
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/ffc/ficdoc_frame.asp?ref_id=ip1068
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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insee.fr
Affectation resultats - Decision et formalites
17 mai 2024
L'affectation resultats d'une societe a la cloture de l'exercice doit suivre la procedure prevue par la legislation. Le point sur les regles applicables.
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/1197-affectation--resultats-decision-et-formalites
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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commentcamarche.net
www.agreste.agriculture.gouv.fr
17 mai 2024
dim_proddec dim_depenvir dim_enerindus dim_terutilucas dim_scirabot dim_exforet dim_foretprivee dim_conjbois dim_laita dim_mpaa dim_prodcom dim_tic dim_innov
À suivre sur http://www.agreste.agriculture.gouv.fr/IMG/xls/catalogue.xls
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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agreste.agriculture.gouv.fr
Achat de viande en gros, traiteur en Charente (16 ...
17 mai 2024
La boucherie-charcuterie-traiteur Maison Lafaye vous propose de decouvrir ses articles de presse.
À suivre sur http://www.maison-lafaye.com/content/6-article-de-presse
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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maison-lafaye.com
LES PRODUCTIONS FERMIERES ET LA VENTE DIRECTE
17 mai 2024
Chambre d'Agriculture de l'AIN CATALOGUE FILIERES - Les productions fermieres Auteurs : Jean-Louis PELTIER/Antoine KOLLEN - 1 - et la vente directe - 16/12/2005
À suivre sur http://rhone-alpes.synagri.com/synagri/pj.nsf/TECHPJPARCLEF/02236/$File/CATALOG%20FILIERES%20fil%20ventedirprodfermiere.pdf?OpenElement
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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synagri.com
OSez l'Agro Ecologie : Paturage tournant
17 mai 2024
Historiquement en paturage tournant avec un temps de rotation de 5 a 7 jours, Jean Baptiste assiste presque « par hasard » a une formation sur la mise en place ...
À suivre sur http://www.osez-agroecologie.org/carrie-paturage-tournant
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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osez-agroecologie.org
Associe — Wikipedia
17 mai 2024
Au sens large, un associe est une personne qui est membre d'une societe (entreprise constituee juridiquement sous la forme d'une societe), c'est-a-dire une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Associ%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/Associ%C3%A9
Approche dispositions reglementaires liees aux ...
17 mai 2024
Plus globalement..... 12 questions clefs digigeants d'association ( : SARA) Une association peut-elle avoir une activite commerciale ?
À suivre sur http://www.agatea.org/cription%20%20formation%20entreprise%20sociale.html
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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agatea.org
Bilan et information entreprise du registre du commerce ...
17 mai 2024
informations fiables et completes. France-Societe.com vous propose de consulter l'information d'entreprise issue de officielles. Bilan entreprises ...
À suivre sur http://www.france-societe.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
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france-societe.com
Annuaire AMAP en :
17 mai 2024
AMAP Le Vert Solidaire. En Juin 2009, nous avons cree notre AMAP en partenariat avec une cultivatrice de Noyant et Aconin, qui nous fournissait les legumes de sa ...
À suivre sur http://reseau-amap.org/amap-departement.php
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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reseau-amap.org
Projet de loi d'orientation agricole - Accueil - Senat
17 mai 2024
EXAMEN ARTICLES ARTICLE PREMIER Creation du fonds agricole. Commentaire : le present article vise a creer le « fonds agricole » afin de faire evoluer le ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a05-050/a05-05014.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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senat.fr
Ministere de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la ...
17 mai 2024
EARL: exploitation agricole a responsabilite limitee. Forme de societe civile specifique a l’agriculture, regie par le code rural, elle est plus souple que ...
À suivre sur http://www.agreste.agriculture.gouv.fr/definitions/glossaire/article/175
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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agreste.agriculture.gouv.fr
Le rachat de parts sociales - Les cles de la banque
17 mai 2024
Qu'est-ce qu'un rachat de parts sociales ? Determination du prix de la part; La garantie de passif; Quels sont les frais de cession de parts sociales ?
À suivre sur http://www.lesclesdelabanque.com/Web/Cdb/Entrepreneurs/Content.nsf/DocumentsByIDWeb/7MDJ5Q
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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Dividen : l'imposition dividen - Droit-finances ...
17 mai 2024
Les dividen sont donc les sommes distribuees par toutes les personnes morales soumises a l'impot sur les societes (IS). A savoir : les societes anonymes ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/945-dividen-l-imposition--dividen
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2024
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commentcamarche.net