Bénéfices de L'UNION SIEGE
Bénéfices de l'entreprise L'UNION SIEGE situé à LIFFOL LE PETIT (52700), .
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IS - Cession ou cessation, transformation de societes ...
10 mai 2024
Si vous venez de creer votre entreprise, vous pouvez etre exonere d'impot sur les pour vos premieres annees d'activite. Sachez que, pour profiter ... Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris L’economie dite « du partage » n’aime pas la repartition des revenus. Encore moins contribuer par l’impot aux infrastructures des pays au sein desquels ... 2. Le projet d’assiette commune et ses errements 2.1. Le projet ACCIS. C’est dans ce contexte qu’intervient la proposition de la Commission Europeenne, ci ... IS - Champ d'application et territorialite - Determination du lieu d'imposition des entreprises dont le est situe en France. 1. La notion de doit en ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8653-PGP
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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impots.gouv.fr
Distributions de dividendes - Entreprises // Luxembourg
10 mai 2024
Comment les distribues aux associes sont-ils imposes ?
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/fiscalite/impots-/imposition--distribues/distribution-dividendes/index.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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guichet.public.lu
GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE - Services
10 mai 2024
GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE . Activites d'assurance et de banque. Reseau de 300 agences sur les deux regions, douze federations departementales et …
À suivre sur http://www.info-economique.com/entreprise/groupama-rhone-alpes-auvergne-
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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info-economique.com
UV Mutuelle [anc. -Vie] - LesAffaires.com ...
10 mai 2024
Rang au palmares des 500 plus grandes societes au Quebec: nd Rang au palmares des 300 plus grandes PME au Quebec: 233 -Vie est une compagnie mutuelle d ...
À suivre sur http://www.lesaffaires.com/fiches-entreprise/l-union-vie/1294
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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lesaffaires.com
UNA, n° 1 des Services a domicile & Services a la personne
10 mai 2024
Le site officiel presente qui est a la fois un mouvement social militant, un reseau et un syndicat d'employeurs, en contribuant au developpement des ...
À suivre sur http://www.una.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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una.fr
L'industrie en Chine : Toute l'actu economique ...
10 mai 2024
L'information de l'industrie - Chine - Sujets lies : ... L'avionneur chinois Comac a devoile ce lundi 2 novembre 2015 son premier avion de ligne, le C919.
À suivre sur http://www.usinenouvelle.com/chine/
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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usinenouvelle.com
Code general des impots - Article 238 bis | Legifrance
10 mai 2024
Modifie par LOI n° 2014-1545 du 20 decembre 2014 - art. 53 (V) 1. Ouvrent droit a une reduction d'impot egale a 60 % de leur montant les versements, pris dans ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000021658127&cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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legifrance.gouv.fr
Code general des impots, CGI. | Legifrance
10 mai 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
Les Alpes-Maritimes et la crise franco-monegasque de 1962
10 mai 2024
En 1962, une crise qui peut paraitre derisoire au vu des crises internationales (fusees de Cuba), ou nationales (referendum francais sur l’election du ...
À suivre sur http://cdlm.revues.org/3023
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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revues.org
Histoire de europeenne — Wikipedia
10 mai 2024
L'histoire de europeenne remonte a la periode d'apres-guerre et a la volonte des dirigeants politiques de l'epoque de creer un « espace de paix et de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_de_l%27Union_europ%C3%A9enne
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Histoire_de_l%27Union_europ%C3%A9enne
Droit des societes - Cours de droit en ligne ...
10 mai 2024
DROIT DES SOCIETES. Le droit des societes est l'ensemble des regles de droit qui une categorie de personnes morales de droit prive (les societes) qui ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes/droit-des-societes,r1541639.html
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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cours-de-droit.net
archives.gironde.fr
10 mai 2024
Les documents provenant des anciennes archives de l'archeveche sont classes sous les n°s G 1-266 et G 525-920 ; ceux qui ont appartenu au chartrier du chapitre ...
À suivre sur http://archives.gironde.fr/ead/doc.asp?chemin=/ead/xml/Archives_anciennes&fichier=FRAD033_NUMIR01_G_T1.xml
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2024
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gironde.fr
Les Bulletins Officiels de Economique et ...
10 mai 2024
Espace general sur les pays de la Zone Franc CFA et sur le fonctionnement de la CEMAC et de l'UEMOA : Les Bulletins Officiels de Economique et Monetaire ...
À suivre sur http://www.izf.net/pages/les-bulletins-officiels-lunion-conomique-et-mon-taire-ouest-africaine-uemoa
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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izf.net
Le traite de Lisbonne
10 mai 2024
Traite sur le fonctionnement de europeenne : Partie 1 - LES PRINCIPES : Article 1 bis . 1.
À suivre sur http://www.traite-de-lisbonne.fr/Traite_de_Lisbonne.php
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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traite-de-lisbonne.fr
Evenements culturels au de l'UNESCO | …
10 mai 2024
38e Conference generale de l’UNESCO. La 38e session de la Conference generale de l’UNESCO se tiendra au de l’Organisation du 3 au 18 novembre 2015.
À suivre sur http://www.unesco.org/new/fr/cultural-events
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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unesco.org