Bénéfices de GAEC DE LA COUR
Bénéfices de l'entreprise GAEC DE LA COUR situé à VAUTORTE (53500), LA COUR.
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Revue Fiduciaire - Fiscalite agricole - Societes et ...
02 juin 2025
Chronique Juridique 03/07/2012 Pour parution Vienne Rurale 05/07/12 et prestations service sont incompatibles. Les sont souvent tentes … En principe, parcelle subsistance vise surface que les exploitants preretraites ont le droit continuer a exploiter, soit une superficie maximale 50 ... Le Dictionnaire Fiscal et sa version internet ... Recherche dans le dictionnaire Fiscal. SOMMAIRE ALPHABETIQUE s etus Cet additif fourrage nouvelle generation est un produit incomparable ! Quel que soit votre type fourrage et son mo conservation (foin, enrubannage, ensige ... 3 bebes faucon crecerelle ont voulu voir le vaste mon les premiers jours juillet et se sont retrouves au milieu droles d'oiseaux dans du college...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/gui/20101/rfiducgu20101_0400_46707D_001.html
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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grouperf.com
Revue Presse - OS Race Norman - Le site officiel ...
02 juin 2025
Manche est le premier partement francais pour son cheptel vaches. Tour d'horizon, avec les eleveurs, s bovins qui peuplent nos prairies et nos herbages.
À suivre sur http://www.norman.com/web/revue__presse.html
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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lanormande.com
ENR - Mutation propriete a titre onereux meubles ...
02 juin 2025
Le bureau JF2A Direction Generale s Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs is en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3378-PGP
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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impots.gouv.fr
N° 2722 - Rapport d'information M. Francois Andre ...
02 juin 2025
N ° 2722 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISTURE. Enregistre a Presince l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2722.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
L’avenir institutionnel Nouvelle Caledonie| vie ...
02 juin 2025
Le 24 juin 2010 s’est tenu le 8eme comite s signataires l’accord Noumea 1998 sur l’avenir institutionnel Nouvelle Caledonie.
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/diss/selection-diss/avenir-institutionnel-nouvelle-caledonie.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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vie-publique.fr
Sur reunification alleman - Diss publics ...
02 juin 2025
chute du Mur Berlin le 9 novembre 1989 a ete rapiment suivie par reunification l’Allemagne qui fut effective le 3 octobre 1990.
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/diss/selection-diss/reunification-alleman.html
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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Services LexisNexis : DO documents utiles | LexisNexis en ...
02 juin 2025
D. O documents utiles. Retrouvez une selection documents choisis par Redaction D.O : rapports, projets lois, circuires... Pour consulter les documents ...
À suivre sur http://www.lexisnexis.fr/services_abonnes/Documents_utiles/documents_utiles.html
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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I. Condition tenant au caractere reellement nouveau l ...
02 juin 2025
Les societes B et C tiennent directement ensemble 30 % societe nouvelle. participation M. F, soit 15 %, est reputee tenue indirectement par ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4588-PGP.html?intifiant=BOI-BIC-CHAMP-80-10-10-20-20150603
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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Communaute Communes du Pays Matignon
02 juin 2025
L’Agence Postale : Sera fermee du lundi 22 cembre au vendredi 26 cembre 2014, une permanence sera effectuee le mercredi 24 cembre 2014 9h a 12h.
À suivre sur http://www.ccpaysmatignon.fr/-Actualites,118-.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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Petit dictionnaire s sigles
02 juin 2025
DAGIC: Direction s affaires generales, internationales et cooperation. DAP: legation aux arts pstiques. DARES: Direction l'animation ...
À suivre sur http://95560.ensemble.free.fr/Lexique/petit_dictionnaire_s_sigles.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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ensemble.free.fr
Ai familial et imposition : c'est le moment changer ...
02 juin 2025
Lors d'un arret fin 2013, cassation s'est penchee sur le saire differe et specifiquement sur son creancier. Le contrat saire differe est un ...
À suivre sur http://www.revenuagricole.fr/focus-gestion/184-dossier-revenu-agricole/social/9381-sur-qui-pese--creance--saire-differe
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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Projet loi mornisation l'agriculture et ...
02 juin 2025
Votre rapporteur a cependant souhaite, pour repondre aux preoccupations s professionnels, mieux articuler l'action puissance publique et celle s ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-436/l09-43625.html
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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senat.fr
Filiere itiere : a recherche d'une nouvelle ...
02 juin 2025
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom commission l'economie, du veloppement durable et l'amenagement du territoire (1) sur l'avis l'Autorite …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-073/r09-073_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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Avis, annonces materiel agricole d'occasion et ...
02 juin 2025
Grimme France vend plus 400 materiels par an! Neonicotinois et apiculture: l’UIPP plore proposition europeenne a caractere politique et non ...
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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Annuaire s AMAP en :
02 juin 2025
AMAP Le Vert Solidaire. En Juin 2009, nous avons cree notre AMAP en partenariat avec une cultivatrice Noyant et Aconin, qui nous fournissait les legumes sa ...
À suivre sur http://reseau-amap.org/amap-partement.php
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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reseau-amap.org