Bénéfices de UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE
Bénéfices de l'entreprise UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE situé à MAYENNE (53100), 5 PLACE 9 JUIN 1944.
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Impots.gouv.fr - Les demarches administratives que vous ...
24 avril 2024
Si vous venez de creer votre entreprise, vous pouvez re exonere d'impot sur les pour vos premieres annees d'activite. Sachez que, pour profiter ... Photo : Aprapam. Problematique de la Peche en Afrique. Place role de la peche en Afrique. La peche africaine est un atout des ... B. susceptibles d're exoneres. 140. L'exoneration d'impot sur les porte sur les realises declares dans les delais ... Photo : Aprapam. Problematique de la Peche en Afrique. Place role de la peche en Afrique. La peche africaine est un atout des ... Conditions d'exoneration; Exercice % du chiffre d'affaires realise en dehors des zones eligibles. Allegement effectif. Taux de l'allegement sur les (%)
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?typePage=cpr02&espId=2&docOid=documentstandard_450
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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impots.gouv.fr
Code general des impots - Article 44 quindecies ...
24 avril 2024
NOTA : Au premier alinea du III, les references : ", 44 decies, 44 undecies " sont perimees. (1) Ces dispositions s'appliquent aux avantages octroyes a compter ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;?idArticle=LEGIARTI000024189583&cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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Code general des impots, CGI. | Legifrance
24 avril 2024
Section 0I : Contributions prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale au remboursement de la dte ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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association des vendeurs professionnels sur intern
24 avril 2024
Libres propos d'un membre de l'association. LES CONDITIONS DE TRAVAIL DES PROFESSIONNELS SUR EBAY. Depuis la mise en place du nouveau reglement …
À suivre sur http://associationuvpi.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
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DROIT COMMERCIAL - Cours universitaires
24 avril 2024
L’exercice d’une activite a titre de ... negoce ou d’exercer telle profession ou mier qu ... dans le cadre de l’ ...
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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cours-univ.fr
N° 3217 - Proj de loi de finances rectificative pour 2015
24 avril 2024
Expose des motifs. Depuis le depot du proj de loi de finances (PLF) pour 2016, les informations nouvelles n'amenent globalement pas a revoir la prevision de ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl3217.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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assemblee-nationale.fr
Formulaires | Droitissimo
24 avril 2024
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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droitissimo.com
Cession de parts sociales d'une SARL - Cabin Bedin ...
24 avril 2024
Cession de parts socials de SARL L'associe souhaitant se desengager d'une SARL doit ceder ses parts sociales. Pour que cte cession soit valable ...
À suivre sur http://www.cabin-bedin.com/immobilier-entreprise/lexique/cession-parts-sociales-sarl
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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Cours de droit de l'entreprise
24 avril 2024
DROIT COMMERCIAL. Le droit de l'entreprise, ou droit commercial, aborde plusieurs thematiques relative a l'entreprise : droit commercial, des socies, des ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/cours-de-droit-de-l-entreprise/cours-de-droit-de-l-entreprise,r424588.html
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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CERDAOHADARDC: L'acces a la profession …
24 avril 2024
par Don Jose Muanda Nkole wa Yahve Docteur en droit des Affaires Professeur d'universites Avocat a la Cour Coordonnateur des FENACO du Nord Kivu du Bandundu
À suivre sur http://cerdaohadardc-cerdaohadardc.blogspot.com/2011/08/lacces-la-profession--en.html
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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Droit des socies - Cours de droit en ligne ...
24 avril 2024
Le site propose des cours de droit d'udiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/droit-des-socies/droit-des-socies,r1541639.html
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
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cours-de-droit.net
La peche maritime en Cote‑d’Ivoire face a la ...
24 avril 2024
1 La peche maritime en Cote ‑ d’Ivoire est le fait de la peche industrielle de la peche . Elle represente 90 % des mises a terre (Direction de ...
À suivre sur http://com.revues.org/6032
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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Portail Officiel des Auto-Entrepreneurs
24 avril 2024
Vous devez creer une entreprise individuelle opter pour le regime fiscal de la micro entreprise. Pour beneficier du regime fiscal de la micro entreprise ...
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/questions_reponses.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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INVESTISSEMENTS PME PMI 2016 - LOI PINEL, GESTION …
24 avril 2024
Placement PME 2016, defiscalisation PME, reduction impot PME, Souscription au Capital des Entreprises, investir PME PMI
À suivre sur http://www.ora-defiscalisation.com/placement-pme.html
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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ora-defiscalisation.com
Venerque-sur-blog - La vie de Venerque
24 avril 2024
Le Conseil Consultatif de Developpement de Venerque convie, mardi 17 novembre a 20h30 a la salle Jean Lestrade, commercants, artisans associations a la ...
À suivre sur http://www.venerque.n/
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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venerque.net