Bénéfices de LF BATIMENT
Bénéfices de l'entreprise LF BATIMENT situé à TRONVILLE (54800), 8 PUXIEUX.
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Maroc : TVA, IS, IR… toutes les nouveautes fiscales de la ...
23 avril 2024
VI- LES PRODUITS IMPOSABLES « produits d’exploitation » Les produits a retenir pour le calcul des imposables comprennent principalement: I- Impots directs 1. Impot sur le revenu global (IRG) Champ d’application Personnes imposables personnes physiques membres de societes de personnes Benin : Cout des Facteurs de Production permet de proceder a une analyse comparative des couts Conference -Debat L’Institut International de Management « INSIM » Tizi-Ouzou, organise, a la mediatheque de l’etablissement, le mercredi 07 mai DECLARATION D’EXPEDITION DE MARCHANDISES DANGEREUSES La presente formule cadre peut etre utilisee aux fins de la declaration de marchandises dangereuses …
À suivre sur http://www.usinenouvelle.com/article/maroc-tva-is-ir-toutes-les-nouveautes-fiscales-de-la-loi-de-finances-2016.N382742
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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PACTE-RESPONSABILITE - Le CICE - economie.gouv.fr
23 avril 2024
Le Credit d'Impot pour la Competitivite et l'Emploi baisse le cout du travail et redonne aux entreprises des marges de manœuvre.
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/pacte-responsabilite/cice
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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Les avantages de la holding pour le dirigeant - L'Express ...
23 avril 2024
Outil interessant pour reprendre ou transmettre une entreprise, une societe holding apporte egalement des avantages fiscaux a ses dirigeants. Une societe ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/impots-taxes/les-avantages-de-la-holding-pour-le-dirigeant_1526598.html
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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RS 220 Loi federale du 30 mars 1911 completant le code ...
23 avril 2024
220 Loi federale completant le Code civil suisse (Livre cinquieme: Droit des obligations) du 30 mars 1911 (Etat le 1 er avril 2017)
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/220/a329.html
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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Les principales mesures fiscales de la loi de finances ...
23 avril 2024
Les principales mesures fiscales de la loi de finances pour 2016 interessant les entreprises Loi n° 2015-1785 du 29 decembre 2015 de finances pour 2016, JO n°0302 ...
À suivre sur http://www.fiscalonline.com/Loi-de-Finances-2016-credit-d,8205.html
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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Stress: la liste rouge des entreprises | Et voila le travail
23 avril 2024
Pour lutter contre les risques psychosociaux, le stress au travail, Xavier Darcos, alors ministre du Travail, avait lance un Plan d’urgence sur la prevention
À suivre sur http://voila-le-travail.fr/stress-la-liste-rouge-retrouvee/
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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Reductions d'impot Madelin : les investissements dans …
23 avril 2024
Les contribuables qui souscrivent au capital d'une societe non cotee, lors de la creation ou a l'occasion d'une augmentation de capital, beneficient d'une ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/912-reductions-d-impot-madelin-les-investissements-dans-les-pme
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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RS 641.20 Loi federale du 12 juin 2009 regissant la taxe ...
23 avril 2024
1 La Confederation percoit, a chaque stade du processus de production et de distribution, un impot general sur la consommation (taxe sur la valeur ajoutee ...
À suivre sur http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20081110/index.html
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
23 avril 2024
La version en format HTML, a la difference de celle en PDF, ne comprend pas la numerotation des alineas.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1395.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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assemblee-nationale.fr
Investir en LMNP location meublee en 2017 - Calci …
23 avril 2024
Investir en LMNP 2017 : Conseils pour l'investissement immobilier location meublee LMNP ancien, neuf, residence services ou location longue, saisonniere.
À suivre sur http://calci-patrimoine.com/lmnp-investir-en-location-meublee-lmnp-le-bon-choix/
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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LATMP: jurisprudence recente de la CLP
23 avril 2024
Jurisprudence de la Commission des lesions professionnelle, la CLP. Les decisions les plus pertinentes.
À suivre sur http://www.accident-du-travail.ca/jurisprudence.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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accident-du-travail.ca
Winston Churchill — Wikipedia
23 avril 2024
Membre de la famille Spencer [1], renommee pour la participation de plusieurs de ses membres a la vie politique britannique, Winston Leonard Spencer-Churchill ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Winston_Churchill
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Winston_Churchill
CEDEF - Quelles sont les principales mesures fiscales …
23 avril 2024
La loi de finances pour 2015 et la deuxieme loi de finances rectificative pour 2014 ont ete publiees au Journal officiel du 30 decembre. Elles introduisent ...
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/cedef/mesures-fiscales-2015
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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economie.gouv.fr/cedef/mesures-fiscales-2015