Bénéfices de ALLIANCE FONCIERE
Bénéfices de l'entreprise ALLIANCE FONCIERE situé à NANCY (54000), 44 AVENUE DE LA GARENNE.
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Entente fiscale franco-quebecoise - France in the United ...
15 septembre 2024
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public Les garanties Un des objectifs d' etant de promouvoir et perenniser les AMAP en France, elle souhaite garantir une transparence de la demarche aupres de ... Convention entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la Republique Francaise, tendant a eviter les doubles impositions et a prevenir l’evasion ... Cities Project Output Strategie de Developpement de la Ville de Douala et de Son Aire Metropolitaine Quest-ce qu'une AMAP Le fonctionnement. Une AMAP nait en general de la rencontre d'un groupe de consommateurs et d'un producteur prets a entrer dans la ...
À suivre sur http://fr.ambafrance-us.org/spip.php?article750
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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ambafrance-us.org
Concession de licences et transfert de technologie
15 septembre 2024
1. CONCESSION DE LICENCES ET TRANSFERT DE TECHNOLOGIE 1.1 Qu’est-ce que le transfert de technologie? Le transfert de technologie est le processus par lequel le ...
À suivre sur http://www.wipo.int/sme/fr/documents/pharma_licensing.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2024
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wipo.int
L'entrepreneur individuel a responsabilite limitee ...
15 septembre 2024
L’EIRL permet a tout entrepreneur individuel, createur ou qui exerce deja une activite commerciale, artisanale, liberale ou agricole, quel que soit son ...
À suivre sur http://www.entreprises.gouv.fr/politique-et-enjeux/lentrepreneur-individuel-a-responsabilite-limitee-eirl
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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entreprises.gouv.fr
N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
15 septembre 2024
Expose des motifs. Depuis le depot du projet de loi de finances (PLF) pour 2016, les informations nouvelles n'amenent globalement pas a revoir la prevision de ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3217.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 juin 2024
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assemblee-nationale.fr
: definition dans le lexique juridique et fiscal de M ...
15 septembre 2024
Zone* urbaine caracterisee par la presence de grands ensembles ou de quartiers d'habitats degrades et par un desequilibre accentue entre l'habitat et l'emploi.
À suivre sur http://bruno-bedaride-notaire.fr/fr/-/-/lexique-juridique-et-fiscal-de-bedaride-notaire-d-affaires.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024
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bruno-bedaride-notaire.fr
FICHIER DE SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES - …
15 septembre 2024
Fichier realise par Richard Souchon – Professeur de SES – Copie non autorisee sans l’accord de l’auteur 1 FICHIER DE SCIENCES ECONOMIQUES ET
À suivre sur http://ses.69.free.fr/DOSSIER%20SECONDE/Fichier%20de%20%20Sciences%20Economiques%20et%20Sociales%20partie%20I%20version%202013%202014.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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69.free.fr
Code general des Impots - Investir au Cameroun: l ...
15 septembre 2024
section ii. determination des ou. revenus nets des diverses categories des revenus. sous-section i. taxe proportionnelle. paragraphe i. modalites d'assiette
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024
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investiraucameroun.com
Les principales dispositions de la convention fiscale ...
15 septembre 2024
Les principales dispositions de la convention fiscale entre la France et les Etats-Unis en matiere d’impots directs
À suivre sur http://www.ambafrance-us.org/spip.php?article724
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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ambafrance-us.org
Le Kivu dans la guerre : acteurs et enjeux - EchoGeo
15 septembre 2024
La guerre en RDC temoigne du reveil d’une guerre qui couvait depuis des annees. Au-dela des reactions emotionnelles que suscitent les images, toujours ...
À suivre sur http://echogeo.revues.org/10793
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Date de dernière mise à jour : 28 juin 2024
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revues.org
Code General des Impots du Cameroun - 2012 - Investir ...
15 septembre 2024
CODE GENERAL DES IMPOTS. DU. CAMEROUN. Version 2012. La mise a jour a ete effectuee par le . Dr Raymond MBADIFFO KOUAMO TABLE DES MATIERES. Livre …
À suivre sur http://investir-afrique.com/doc/code_general_des_%20impots_du_cameroun-2012.doc
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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investir-afrique.com
Chambre des notaires | Resultats de recherche
15 septembre 2024
Pour savoir si vous etes ou non un heritier, il faut s’adresser au liquidateur de la succession. Si vous ignorez le nom du liquidateur, il est possible de ...
À suivre sur http://www.cnq.org/fr/faq-resultat.html?NbFaqParPage=20
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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cnq.org
Droits fonciers : le combat des femmes | Afrique …
15 septembre 2024
Sauf dans quelques communautes ou l’heritage passait par la mere, les droits fonciers revenaient generalement aux seuls fils. Les femmes avaient rarement de ...
À suivre sur http://www.un.org/africarenewal/fr/magazine/april-2008/droits-fonciers-le-combat-des-femmes
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2024
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un.org
Corridor biologique — Wikipedia
15 septembre 2024
L’expression corridor biologique (ou « biocorridor ») ou corridor ecologique designe un ou des milieux reliant fonctionnellement entre eux differents habitats ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Corridor_biologique
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2024
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wikipedia.org/wiki/Corridor_biologique
SCPI Assurance Vie | Annuaire des meilleurs assurance-vie ...
15 septembre 2024
Quels sont les SCPI eligibles et sur quel contrat ? A quel prix on achete la SCPI ? frais d’entree du contrat d’assurance-vie ?
À suivre sur http://www.scpiassurancevie.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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scpiassurancevie.com
Documentation - CRPF Aquitaine - Le Centre Regional de ...
15 septembre 2024
Le site du CRPF Aquitaine (centre regional de la propriete forestiere) : actualites, conseils techniques, documentation
À suivre sur http://www.crpfaquitaine.fr/documentation.php?Id_theme=2
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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crpfaquitaine.fr