Bénéfices de JAF
Bénéfices de l'entreprise JAF situé à ARZON (56640), CAPITAINERIE PORT CROUSTY.
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etablissement secondaire | Gestion de Societe (question ...
19 mai 2025
Les principes de base en cas de separation, pour se preparer a une audience devant le Juge aux Affaires Familiales (), et comment presenter au mieux ses ... Comment aborder une audience devant un juge aux affaires familiales () en cas de separation ou divorce, et arguments pour debattre de la residence des enfants Pension alimentaire ou obligation elementaire ?, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail, situe en Seine Saint Denis (93) a ... · Conforter le juge aux affaires familiales dans son office. Proposition n° 1. Conserver le perimetre actuel de competence du . En particulier : Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/entreprise/67138-etablissement-secondaire.html
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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net-iris.fr
La separation de fait : une situation a risque | Dossier ...
19 mai 2025
"La separation de fait ne remet pas en cause le statut d’epoux, explique Me Nathalie Couzigou-Suhas, notaire a Paris. Du coup, bien que separes, les couples ...
À suivre sur http://www.dossierfamilial.com/famille/couple/la-separation-de-fait-une-situation-risque-54565
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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dossierfamilial.com
Osons l'egalite parentale | Accueil
19 mai 2025
Osons l'Egalite Parentale pour nos enfants a pour objectif primordial de proteger au maximum les enfants du traumatisme que constitue la separation de ses parents ...
À suivre sur http://www.pourlegaliteparentale.org/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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pourlegaliteparentale.org
Joint venture (definition) - Droit-finances.net : vos ...
19 mai 2025
Definition de joint venture. Terme d'origine anglo-saxonne designant en droit francais une co-entreprise creee et generalement detenue a parts egales par ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/23762-joint-venture-definition
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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commentcamarche.net
Syrie : echec de la contre-attaque jihadiste au Nord d ...
19 mai 2025
Depuis 36 heures, les forces d’al-Nosra (FaN) et du Jaysh al-Fatah () ont coordonnes leurs actions avec l’Etat islamique afin de mener plusieurs offensives ...
À suivre sur http://www.nationspresse.info/informations-internationales/proche-et-moyen-orient/syrie/syrie-echec-de-la-contre-attaque-jihadiste-au-nord-dhama
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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nationspresse.info
Lexique juridique de Net-iris : termes de la lettre A
19 mai 2025
Retrouvez les definitions de termes juridiques disponibles a la lettre A proposes par les juristes de la Redaction de Net-iris
À suivre sur http://www.net-iris.fr/lexique-juridique/lettre-A.php
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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net-iris.fr
L'acte d'avocat : une mesure de modernisation de notre ...
19 mai 2025
• achat de fonds de commerce, etc. Dans la tres grande majorite des cas, ils le font sans avoir pris conseil, en ayant recours a un acte sans formalisme: l ...
À suivre sur http://cnb.avocat.fr/L-acte-d-avocat-une-mesure-de-modernisation-de-notre-droit-en-aucun-cas-une-remise-en-cause-de-notre-tradition_a706.html
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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avocat.fr
Droit des parents et grand parents [Resolu]
19 mai 2025
Laissez la dire ce qu'elle veut, vous etes dans votre bon droit, quand, et uniquement quand elle vous assignera devant le , et qu'elle se rendra compte qu'elle n ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3819293-droit-des-parents-et-grand-parents
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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commentcamarche.net
Justice aux affaires familiales : pour un reglement ...
19 mai 2025
Justice aux affaires familiales : pour un reglement pacifie des litiges : Justice aux affaires familiales : pour un reglement pacifie des litiges
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-404/r13-4045.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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senat.fr
Comment desheriter ses enfants | Successions et ...
19 mai 2025
Comment desheriter ses enfants. Question postee dans le theme Successions et Donations sur le forum Personne et Famille.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/personne-famille/47587-desheriter-enfants.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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net-iris.fr
L'indemnite d'occupation jusqu'au jour du partage ...
19 mai 2025
L’indemnite d’occupation represente le montant d'un dedommagement du a l'indivision pour l’occupation d'un bien. Elle est due jusqu’au jour du partage.
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/indemnite-occupation-jusqu-jour-partage-1622.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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legavox.fr
Fin du prelevement liberatoire pour les dividendes et ...
19 mai 2025
Par Junette (Date : 2015-06-25 00:02:00) Bonjour, Je suis en instance de divorce. Un expert comptable a ete mandate par le . Mon ex-mari possede des societes ...
À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/nouveautes-impot-2013/709-fin-du-prelevement-liberatoire-pour-les-dividendes-et-interets.php
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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impotsurlerevenu.org
Comment "travailler" peut detruire votre couple ? - Vivre ...
19 mai 2025
Comment le travail peut detruire le couple ? Cet article vous en explique les raisons et comment y remedier. Si vous souhaitez en savoir plus pour "vivre et ...
À suivre sur http://www.vivreettravaillerencouple.com/comment-travailler-peut-detruire-votre-couple/
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
La suite sur le site :
vivreettravaillerencouple.com
Le marche de l’adoption d’occasion aux USA (574 ...
19 mai 2025
Les Americains n’arreteront pas de nous surprendre. Avec la meilleure bonne conscience du monde ils acceptent que des enfants adoptes, venant des USA ou de l ...
À suivre sur http://jprosen.blog.lemonde.fr/2014/07/05/le-marche-de-ladoption-doccasion-aux-usa-574/
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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blog.lemonde.fr
Ceder ses parts sociales d'associe de sarl : les regles a ...
19 mai 2025
CEDER SES PARTS SOCIALES D'ASSOCIE DE SARL : LES REGLES A APPLIQUER - La cession de parts sociales de SARL est soumise a des regles juridiques, dont la …
À suivre sur http://www.documentissime.fr/actualites-juridiques/ceder-ses-parts-sociales-d-associe-de-sarl-les-regles-a-appliquer-893.html
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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documentissime.fr