Bénéfices de QUEMENER
Bénéfices de l'entreprise QUEMENER situé à KERNASCLEDEN (56540), PORH PIMPEC.
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FICHE QUESTION - Assemblee nationale
23 avril 2024
Principe; Champ d'application : La jurisprudence s'applique a la cessation d'activite d'une societe de personnes. La jurisprudence etendue aux ... Mise en oeuvre de la jurisprudence « » en cas de reevaluation de parts de SCI Application de la jurisprudence du Conseil d'Etat du 16 fevrier 2000 dite ... Lettres professionnelles. Septembre 2015. Plus-values sur parts de SCI : ou en est-on ? 21 septembre 2015 - Julien Saiac et Frederic Gerner, avocats associes La jurisprudence repond a la preoccupation d'eviter une double imposition dans la determination des plus-values de cession des parts des societes ... Les societes de personnes (non soumises a l'IS) ont pour caracteristique que les resultats qu'elles realisent (benefice ou deficit) sont fiscalement ...
À suivre sur http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-66494QE.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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d'actif– Reevaluations a l'initiative des entreprises ...
23 avril 2024
Extrait du Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impots DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Identifiant juridique : BOI-BIC-PVMV-40-10-60-20-20120912
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/pdf/createPdfWithAnnexe/BOI-BIC-PVMV-40-10-60-20-2012-09-12.pdf?id=2888-PGP&ve=1&br=2&la=2
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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BIC - Plus-values et moins-values – Regime fiscal ...
23 avril 2024
BIC - Plus-values et moins-values – Regime fiscal - Regimes particuliers – Reevaluations d'elements d'actif– Reevaluations a l'initiative des entreprises
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2888-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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SCI : Les risques fiscaux - La Fonciere du Parc ...
23 avril 2024
Date de mise en ligne :Mardi, 24 Juin 2014 18:40: Nous recensons ci-apres, cinq « risques » notables en matiere de SCI : le risque de principe lie a la ...
À suivre sur http://www.fonciereduparc.fr/dossiers/sci/93-sci-les-risques-fiscaux.html
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023
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fonciereduparc.fr
LA LETTRE L’IMMOBILIER Lundi 25 mars 2013
23 avril 2024
Dossier - Utilisation des societes de personnes dans l’immobilier Particularites de la restructuration des societes de personnes a preponderance immobiliere
À suivre sur http://www.cms-bfl.com/Hubbard.FileSystem/files/Publication/f51bb1df-7873-408b-aad0-78c1bea5902e/Presentation/PublicationAttachment/e3dd2da5-1853-4182-ac73-7dc0c20dbaa7/LettreImmo_25_03_2013.pdf
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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SOCIC ACTUALITES : Dividendes soumis au RSI circulaire …
23 avril 2024
Dividendes soumis au RSI circulaire administrative ... Des astuces et des conseils pour l'entreprise. Groupe SOCIC. Jean Luc Javelaud - Expert comptable en ligne http ...
À suivre sur http://www.conseil-entreprises.com/2014/03/diividendes-soumis-au-rsi-circulaire-du.html
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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LE DIVORCE ET LE DECES DANS LES DISPOSITIFS …
23 avril 2024
Les dispositifs fiscaux immobiliers se sont multiplies au cours des quinze dernieres annees. Ces investissements ont ete comme tous les produits plus ou moins ...
À suivre sur http://www.novalfi.com/le-divorce-et-le-deces-dans-les-dispositifs-immobiliers-de-defiscalisation/
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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SOCIC ACTUALITES
23 avril 2024
Socic expertise comptable le conseil au meilleur prix
À suivre sur http://www.conseil-entreprises.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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Plus-value immobilieres : Cession de l’immeuble par une ...
23 avril 2024
Plus-value immobilieres : Cession de l’immeuble par une SCI ou Cessions des titres par ses associes ? Un choix delicat !
À suivre sur http://jacquesduhem.com/2014/02/10/plus-value-immobilieres-cession-de-limmeuble-par-une-sci-ou-cessions-des-titres-par-ses-associes-un-choix-delicat/
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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Association Planete Urgence
23 avril 2024
Environnement & Developpement vise la protection, la restauration et la valorisation economique de l'environnement en menant des projets de reboisement et d ...
À suivre sur http://www.planete-urgence.org/environnement-et-developpement/environnement-et-developpement-madagascar.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
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Aspects specifiques du metayage en Champagne
23 avril 2024
Fermage : article L. 411-12: Metayage : article L. 417-3: Sauf si le bailleur, en accord avec le preneur, a realise des investissements depassant ses obligations ...
À suivre sur http://www.de-bassan.com/fiches/Baux_viti_4_metayage.php
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2023
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Plus-value de cession de parts d'une SCI soumise a l'IS
23 avril 2024
»Accueil » Espace PRO » Forum Droit Fiscal, droit des societes, droit des affaires » Plus-value de cession de parts d'une SCI soumise a l'IS
À suivre sur http://www.compta-online.com/plus-value-de-cession-de-parts-une-sci-soumise-is-t54856
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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Renault examine la crise avec l'Etat, Nissan s'impatiente ...
23 avril 2024
Le conseil d'administration de Renault s'est penche vendredi sur la crise qui empoisonne les relations du constructeur automobile avec l'Etat francais, tandis que ...
À suivre sur http://www.lepoint.fr/automobile/actualites/renault-examine-la-crise-avec-l-etat-nissan-s-impatiente-06-11-2015-1979915_683.php
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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Ploudaniel : Histoire, Patrimoine, Noblesse (commune du ...
23 avril 2024
Commune de Ploudaniel, son etymologie, ses monuments et sa noblesse, fait partie du canton de Lesneven, de l'arrondissement de Brest, du departement du Finistere ...
À suivre sur http://www.infobretagne.com/ploudaniel.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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Association Planete Urgence
23 avril 2024
Le Conge Solidaire au Burkina Faso. Planete Urgence intervient au Burkina Faso depuis 2005. Entre 2005 et 2010, nous avons recu plus de 150 fiches-projets dans les ...
À suivre sur http://www.planete-urgence.org/conge-solidaire/les-pays-d-intervention-du-conge-solidaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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