Bénéfices de CGI
Bénéfices de l'entreprise CGI situé à LORIENT (56100), 23 COURS DE CHAZELLES.
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BULLETIN OFFICIEL DES IMPOTS
22 mai 2025
BIC - industriels et commerciaux. 1. Les industriels et commerciaux constituent l'une des principales categories prises en consideration ... Un nouveau mode de consommation de substance a inhaler pouvant contenir de la nicotine se developpe en France avec l’utilisation de la cigarette electronique ou ... BA - Champ d'application - Revenus imposables - Activites generatrices de agricoles. I. Principes generaux. 1. Au sens du premier alinea de l ... Livret fiscal du createur d’entreprise non commerciaux Afi n de contribuer a la preservation et a l’amelioration de l’environnement, n° 2035 – imprimerienationale – 2014 01 49946 po – fevrier 2014 – 136 074 n° 2035 – 2014 revenus non commerciaux et assimilEs rEgime de la dEclaration
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2012/4fepub/textes/4a712/4a712.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2024
La suite sur le site :
minefi.gouv.fr
Code general des impots, . | Legifrance
22 mai 2025
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
IMEX-
22 mai 2025
IMEX-, fabricant de lampadaires solaires autonomes. Etudes pour collectivites et entreprises de systemes photovoltaiques, eoliens, thermiques, smart-grid
À suivre sur http://www.imex-.fr/
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
La suite sur le site :
imex-cgi.fr
Code general des impots - Article 238 bis | Legifrance
22 mai 2025
Modifie par LOI n° 2014-1545 du 20 decembre 2014 - art. 53 (V) 1. Ouvrent droit a une reduction d'impot egale a 60 % de leur montant les versements, pris dans ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000021658127&cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
L'option a l'IR des societes imposables a l'IS | Le ...
22 mai 2025
Depuis la loi de modernisation de l’economie du 4 aout 2008, les SA, SAS et SARL peuvent desormais opter pour l’impot sur le revenu (IR)
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/option-ir/
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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lecoindesentrepreneurs.fr
Devenez membre de la federation francaise de Domotique …
22 mai 2025
*TVA non applicable, article 293 B du / Adhesion pendant l’annee au prorata temporis par trimestre engage **etudiant, enseignant, chercheur, particulier ...
À suivre sur http://www.ffdomotique.org/devenir-membre
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
La suite sur le site :
ffdomotique.org
Stop-Tabac: Les temoignages - Motivations/ de ...
22 mai 2025
"Le plus simple pour ne pas faire quelque chose...est justement de ne pas le faire. Partant de ce principe, il est tres simple d'arreter de fumer, il suffit...de ne ...
À suivre sur http://www.stoptabac.ch/-bin/aff_tem2.pl?aff_all+OPT23
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
La suite sur le site :
stoptabac.ch
Dematerialisation fiscale des factures et facturation ...
22 mai 2025
Leader europeen de la facturation electronique. Dematerialisation fiscale, archivage de factures, PDF intelligent .. nos services sont multiples.
À suivre sur http://www.b-process.com/fr/accueil
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
b-process.com
Aluminium et vaccins - Haut Conseil de la sante publique
22 mai 2025
Depuis plus de dix ans, la France fait l’objet de debats relatifs a la securite de l’aluminium utilise comme adjuvant dans la plupart des vaccins dans tous ...
À suivre sur http://www.hcsp.fr/explore./avisrapportsdomaine?clefr=369
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
La suite sur le site :
hcsp.fr