Bénéfices de FOYER PERSONNES AGEES
Bénéfices de l'entreprise FOYER PERSONNES AGEES situé à CARNAC (56340), 20 CHEMIN POULDEVE.
Numéro de téléphone :
N° 769 - Rapport d'information de Mmes Monique Iborra et ...
23 avril 2024
Les etablissements et centres medico-sociaux - Adultes (+ de 20 ans) - Le d'hebergement - Pour une societe solidaire et inclusive Le d'Accueil Medicalise, egalement appele "Centre Pierre Mourier" a une capacite d'accueil de 40 . Population accueillie Le d’accueil medicalise est un logement permanent. Il accueille des adultes, lourdement handicapees physiques, mentales, ou atteintes de ... IR - Champ d'application et territorialite - Principe de l'imposition par fiscal. 1. Il resulte des dispositions du 1 de l'article 6 du code general des ... IR - Credit d'impot afferent aux depenses en faveur de l'aide aux - Champ d'application du credit d'impot. I. Beneficiaires A. Pour les depenses d ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i0769.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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assemblee-nationale.fr
Tout savoir pour investir en EHPAD et se lancer en ...
23 avril 2024
Par definition, l'EHPAD est un Etablissement d'Hebergement pour Dependantes recent en France mais qui existe depuis le Moyen-Age.
À suivre sur http://www.ehpadimmo.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024
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ehpadimmo.com
Les dernieres publications - www11.minefi.gouv.fr
23 avril 2024
7 septembre 2012. 13 A-2-12n° 64 du 7 septembre 2012 : Publication des instructions fiscales - Creation de la base documentaire « Bulletin Officiel des Finances ...
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2012/cadliste.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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minefi.gouv.fr
La SNCF vous coute tres cher, meme si vous ne prenez ...
23 avril 2024
Hypertrophiee, mal geree, surendettee, la SNCF ne doit son salut qu'a la generosite des contribuables (et a l'absence de concurrence). La preu...
À suivre sur https://stopmensonges.com/la-sncf-vous-coute-tres-cher-meme-si-vous-ne-prenez-jamais-le-train-204-euros-par-habitant-801-euros-par--impose/
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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https://stopmensonges.com/la-sncf-vous-coute-tres-cher-meme-si-vous-ne-prenez-jamais-le-train-204-euros-par-habitant-801-euros-par-foyer-impose/
Quelles sont les causes et consequences du chomage
23 avril 2024
Les principales causes du chomage sont la croissances des gains de productivite et le choix de la redistribution des generes par ces gains.
À suivre sur http://www.mouvementpourundeveloppementhumain.fr/quelles-sont-les-causes-et-consequences-du-chomage/
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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mouvementpourundeveloppementhumain.fr
Impot sur le revenu (France) — Wikipedia
23 avril 2024
L'impot sur le revenu (IR) est un impot direct francais. Il est mis en place de 1914 a 1916, pour moderniser le systeme fiscal de l'Etat, soit plus de 70 ans ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_sur_le_revenu_(France)
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_sur_le_revenu_(France)
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau
23 avril 2024
Le systeme fiscal luxembourgeois comporte un impot general sur le revenu a deux branches : – l’impot sur le revenu des physiques ;
À suivre sur http://www.fontaneau.com/?p=2980
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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fontaneau.com
Mariage — Wikipedia
23 avril 2024
Le mariage est defini usuellement comme etant l'union legitime d'un homme et d'une femme [6] et, plus recemment, comme « une union legitime entre deux ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Mariage
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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wikipedia.org/wiki/Mariage
Calcul de l'impot. Calculer impots 2018 - Impot sur le ...
23 avril 2024
Comment calculer l'impot 2018 sur le revenu de 2017. Methode de calcul de l'impot... calcul quotient familial 2018
À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/fonctionnement-de-l-impot/54-calcul-de-l-impot.php
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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impotsurlerevenu.org
Decouvrir – Mouvement Francais pour un Revenu de Base
23 avril 2024
Toutes les reponses sur le Revenu de Base ou Revenu Universel Inconditionnel par le MFRB, Mouvement national transpartisan.
À suivre sur https://www.revenudebase.info/decouvrir/
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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revenudebase.info/decouvrir/
Annuaire des associations – Ville de Brive
23 avril 2024
Activite : L'Association a pour but la culture par les arts et la science, aux travers d'ateliers et de spectacles vivants qu'elle propose aux de tout age.
À suivre sur http://www.brive.fr/index.php/accueil-3/vie-associative/annuaire-des-associations/
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
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brive.fr
LOI n° 2016-1918 du 29 decembre 2016 de finances ...
23 avril 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1629304L/jo
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1629304L/jo
Lexique des termes bancaires | Les Meilleures Banques
23 avril 2024
Au quotidien ou a la lecture de documents bancaires, vous devez faire face a l'utilisation d'un vocabulaire qui n'est pas toujours facile a comprendre. Les
À suivre sur http://lesmeilleuresbanques.com/dictionnaire-banque
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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lesmeilleuresbanques.com
Le nouvel espace rural francais - senat.fr
23 avril 2024
Cette migration concerne essentiellement les de 30 a 39 ans souvent accompagnees d'enfants de moins de 14 ans. Les migrations de l'urbain vers les ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-468/r07-468_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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senat.fr