Bénéfices de A'BIS
Bénéfices de l'entreprise A'BIS situé à WOIPPY (57140), 10 AV. THIONVILLE PARC DE VARIMONTS.
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BIC - Base d'imposition - Transfert indirect de ...
29 mai 2025
AGREMENT DGFIP C5111.11019 Formulaire obligatoire (art. 53 A ou 302 septies A bis du Code general des impots) IMPOT SUR LE REVENU ANNEXE A LA … impOt sur le revenu annexe A la dEclaration n° 2031 n° 2031 bis (2014) impOt sur le revenu annexe A la dEclaration n° 2031 n° 2031 ter (2014) Extrait du Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impots DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Identifiant juridique : BOI-BIC-BASE-10-20-20130109 Principe; Champ d'application : La jurisprudence Quemener s'applique a la cessation d'activite d'une societe de personnes. La jurisprudence Quemener etendue aux ... IS – Liquidation et taux – Taux reduit applicable au benefice des petites et moyennes entreprises – Modalites d'application. I. Taux applicable
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9389-PGP
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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Code general des impots, CGI. | Legifrance
29 mai 2025
Livre premier : Assiette et liquidation de l'impot. Dispositions preliminaires ; Premiere Partie : Impots d'Etat. Titre premier : Impots directs et taxes ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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La Cotisation Fonciere des Entreprises (CFE ...
29 mai 2025
Cotisation Fonciere des Entreprises (CFE). Territorialite; Base d’imposition; Periode de reference; Cas des titulaires de non commerciaux (BNC)
À suivre sur http://www.contribution-economique-territoriale.com/contribution_economique_territoriale_cfe.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis du Code ...
29 mai 2025
2 e EXEMPLAIRE DESTINE A L’ADMINISTRATION Numero SIRET* N° 10956 17 BILAN SIMPLIFIE Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis du Code general des ...
À suivre sur http://www.cga37.fr/upload/pagesstatiques/fichiers/2033annexesag2015.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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L'etablissement stable en fiscalite internationale ...
29 mai 2025
Rediffusion avec mise a jour LES TRIBUNES EFI SUR LA TERRITORIALITE Territorialite : Imposition d'un immeuble Le droit fiscal international...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2010/11/01/l-etablissement-stable-en-fiscalite-internationale.html
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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N° 2031 - Impots.gouv.fr - Accueil
29 mai 2025
IMPOT SUR LE REVENU ANNEXE A LA DECLARATION N° 2031 N° 2031 BIS (2013) Formulaire obligatoire (art. 53 A ou 302 septiesA bis du Code general des impots)
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_7734/fichedescriptiveformulaire_7734.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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impots.gouv.fr
Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis du Code ...
29 mai 2025
DETERMINATION DE LA VALEUR AJOUTEE PRODUITE AU COURS DE L’EXERCICE N° 11483 Q 16 DGFiP N° 2033-E 2015 Formulaire obligatoire (article 53 A du code …
À suivre sur http://www.cgalsace.fr/_upload/liasse_et_tab_fiscaux/2015/2033_a_2033_g.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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SUD Aerien.org
29 mai 2025
Informations sur les conditions de travail, salaires, remuneration, emplois, suppression d’emplois, repartition des richesses, inegalites, injustice, (...)
À suivre sur http://www.sud-aerien.org/
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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sud-aerien.org
Q BILAN SIMPLIFIE N° 2033-A2012 Formulaire obligatoire ...
29 mai 2025
1 er EXEMPLAIRE DESTINE A L’ADMINISTRATION Numero SIRET* N° 10956Q 14 BILAN SIMPLIFIE Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis du Code general …
À suivre sur http://www.lespapillonsdecharcot.com/medias/2008/10/LES-PAPILLONS-DE-CHARCOT-LES-PAPILLONS-DE-CHARCOT-Liasse-2012.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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lespapillonsdecharcot.com
Formulaire obligatoire (article 302 septies 1 BILAN ...
29 mai 2025
AGREMENT DGI N˚: C5105.10018 D.G.I. N˚ 2033-A (2005) 5 Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis du Code general des impots) 1 BILAN SIMPLIFIE
À suivre sur http://www.milec.com/pres/liassers.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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milec.com
Code general des impots, annexe 3, CGIAN3. | Legifrance
29 mai 2025
Livre premier : Assiette et liquidation de l'impot. Premiere partie : Impots d'Etat. Titre premier : Impots directs et taxes assimilees. Chapitre Ier : Impot ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069574
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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LF 2016 et LFR 2015 - Fiscalite et strategie, un blog de Taj
29 mai 2025
Country-by-country reporting(LF 2016, art. 121) Pour les exercices ouverts a compter du 1er janvier 2016, il est instaure un dispositif de declaration pays par ...
À suivre sur http://taj-strategie.fr/spip.php?article279
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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taj-strategie.fr
Universimmo.com - LMNP declaration BIC+compta Reel …
29 mai 2025
Sur Universimmo.com, le portail communautaire de l’immobilier, retrouvez de nombreuses informations et conseils concernant les proprietaires, les coproprietaires ...
À suivre sur http://www.universimmo.com/forum_universimmo/topic.asp?TOPIC_ID=12625
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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