Bénéfices de SARL AA FINANCES

Bénéfices de l'entreprise SARL AA FINANCES situé à THIONVILLE (57100), 11 RUE DES ARTISANS.

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Projet de loi de 2016 : le texte a ete largement ...

21 avril 2024

Guide pratique DROIT FISCAL F 4 FISCALITE de famille Particularites fiscales Service Juridique 53 rue Stanislas – CS 24226 54042 NANCY Cedex Le bureau JF2A de la Direction Generale des Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ... Les principales mesures fiscales de la loi de pour 2016 interessant les entreprises Loi n° 2015-1785 du 29 decembre 2015 de pour 2016, JO n°0302 ... Le bureau JF2A de la Direction Generale des Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ... Recuperation tva sur achat residence via : J'ai decouvert un programme immobilier promettant la recuperation integrale de la TVA (19.6%) sur le montant ...

À suivre sur http://www.efl.fr/actualites/fiscal/tva/details.html?ref=UI-3d798683-77-4ce6-9ec2-005d1d1b8e34

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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023

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efl.fr

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N° 1243 - Rapport d'information de M. Pierre-Alain Muet ...

21 avril 2024

en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES , DE L’ECONOMIE GENERALE ET DU CONTROLE BUDGETAIRE

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1243.asp

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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023

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assemblee-nationale.fr

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ASSOCIATION ET SALAIRE [Resolu] - Droit-.net

21 avril 2024

- president et tresorier sont, dans le cadre de cette association, employes par des particuliers pour la garde et l'animation enfants Merci d'avance pour votre ...

À suivre sur http://droit-.commentcamarche.net/forum/affich-4025384-association-et-salaire

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024

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commentcamarche.net

4

Projet de loi de rectificative pour 2009 : Rapport

21 avril 2024

RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des (1) sur le projet de loi de rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024

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senat.fr

5

Les mesures fiscales officielles du projet de loi de ...

21 avril 2024

Les mesures fiscales officielles du projet de loi de pour 2016 Suite a la conference presse orgamisee par le Ministere de l'economie et des , le ...

À suivre sur http://www.fiscalonline.com/Les-mesures-fiscales-officielles,7934.html?artpage=2-2

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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024

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fiscalonline.com

6

N° 3347 - Rapport de Mme Valerie Rabault sur , en …

21 avril 2024

INTRODUCTION. Quatre objectifs constituent l’architecture de ce projet de loi de rectificative (PLFR) pour 2015 : – des ajustements sur les depenses et ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3347.asp

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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024

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assemblee-nationale.fr

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Le Pilori 2013-08 - Midi Assurances Conseils

21 avril 2024

Le Pilori 2013-08 Vade retro Satan! Devenez exorciste en faisant un don au Pilori et, pour une somme derisoire de 2 Euros, portez-vous bonheur pour un mois entier ...

À suivre sur http://www.midiassurancesconseils.com/Lepilori2013-08.htm

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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023

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midiassurancesconseils.com

8

revenu-foncier : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES

21 avril 2024

Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris

À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/revenu-foncier/

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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024

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etudes-fiscales-internationales.com

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Location meublee et donation de l’immeuble loue.

21 avril 2024

1 – Exploitation de l’activite de location meublee (LMP / LMNP) au sein d’une de famille. L’investissement en location meublee (LMNP) ne peut pas ...

À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/location-meublee/location-meublee-et-donation-de-limmeuble-loue.html

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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024

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leblogpatrimoine.com

10

CMS maghreb-2.QXD:MD-Lettre de Chine MARC xp4

21 avril 2024

L es compagnies petrolieres font regulierement appel a des societes de services petroliers pour leurs operations de pros-pection, recherche et exploitation ...

À suivre sur http://www.cms-bfl.com/Hubbard.FileSystem/files/Publication/c2dceb8f-86b7-4e46-8354-a94b37445b/Presentation/PublicationAttachment/808f57c8-56cc-416c-bf19-5ade0a8088/LettreMaghreb2_180408_vf.pdf

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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023

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cms-bfl.com

11

LF 2016 et LFR 2015 - Fiscalite et strategie, un blog de Taj

21 avril 2024

Country-by-country reporting(LF 2016, art. 121) Pour les exercices ouverts a compter du 1er janvier 2016, il est instaure un dispositif de declaration pays par ...

À suivre sur http://taj-strategie.fr/spip.php?article279

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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023

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taj-strategie.fr

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Majoration des taux d'amortissement degressif

21 avril 2024

Afin de favoriser les investissements des entreprises, la loi de rectificative pour 2008 ainsi que la loi de pour 2009 prevoient des majorations ...

À suivre sur http://rfcomptable.grouperf.com/article/0358/ms/rfcompms0358_7506.html

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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024

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grouperf.com

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Impots deductible: loueur en meuble non prof. [Resolu]

21 avril 2024

je loue un appartement meuble depuis un an a des touristes de passage, en general americains. Mes revenus me classent dans la categorie des loueurs en meuble ...

À suivre sur http://droit-.commentcamarche.net/forum/affich-3816562-impots-deductible-loueur-en-meuble-non-prof

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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2023

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commentcamarche.net

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Forum AERL EIRL auto-entrepreneur

21 avril 2024

Un auto-entrepreneur peut creer une AERL. Forum sur la creation d'une AERL par un auto-entrepreneur.

À suivre sur http://www.l-eirl.fr/Forum-AERL-EIRL-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024

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l-eirl.fr

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Des auto-entrepreneurs temoignent : "Je gagne mieux ma …

21 avril 2024

Des auto-entrepreneurs temoignent : "Je gagne mieux ma vie qu'en etant simple salarie" Par Collectif d'auto-entrepreneurs |

À suivre sur http://www.latribune.fr/opinions/tribunes/20130603trib000768137/des-auto-entrepreneurs-temoignent-je-gagne-mieux-ma-vie-qu-en-etant-simple-salarie.html

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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2023

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latribune.fr

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