Bénéfices de CONSEIL NATIONAL PROFESSIONS AUTOMOBILE
Bénéfices de l'entreprise CONSEIL NATIONAL PROFESSIONS AUTOMOBILE situé à ST LAURENT DU VAR (06700), AVENUE GEORGES GUYNEMER.
Numéro de téléphone :
municipal Reims - Reims : Toute l'information ...
13 mai 2024
Les liberales Sur les 2,3 millions de travailleurs independants recenses en France, on compte environ 500.000 professionnels etablis en ... Publics concernes : entreprises de depannage exercant sur les autoroutes et les ouvrages d'art du reseau routier . Objet : creation d'une sanction ... le portail des liberales ... Il s'agit d'etudier les Lois, Reglements, Directives ainsi que la legislation applicable en matiere de fiscalite, qui ... Chapitre I - Les concentrations A. - LE CARACTERE CONTROLABLE DE L'OPERATION 1. La nature de l'operation (art. 39 de l'ordonnance) 2. Les seuils de part de ... L'Union federale des consommateurs est une association de consommateurs, d'usagers, de contribuables et de defense de l'environnement. Que Choisir publie tests ...
À suivre sur http://www.reims-champagne-actu.com/dotclear/index.php?-municipal-reims
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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reims-champagne-actu.com
municipal des jeunes | Site Officiel de la Ville ...
13 mai 2024
municipal. Vos elus; Permanence des elus; Ordres du jour et comptes-rendus des seances; Commissions permanentes; municipal des jeunes
À suivre sur http://www.neuillysurseine.fr/-municipal-des-jeunes-2
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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neuillysurseine.fr
Code general des impots, CGI. | Legifrance
13 mai 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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legifrance.gouv.fr
[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …
13 mai 2024
Le site regional de l'offre de formation continue : moteur de recherche, descriptif des organismes de formation et details des actions de formation.
À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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formation.gref-bretagne.com
Le Marche et la Fabrication de Sieges
13 mai 2024
Article du site journalauto.com sur les inquietudes du gouvernement concernant les equipementiers s. Extrait : "Le marche europeen devrait ...
À suivre sur http://www.businesscoot.com/le-march-et-la-fabrication-de-si-ges--44/
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
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businesscoot.com
Texte adopte n° 459 - Projet de loi de finances, adopte ...
13 mai 2024
texte adoptE n° 459 « petite loi » __ assemblEe e. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-e.fr/14/ta/ta0459.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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assemblee-nationale.fr
N° 1782 - Rapport de M. Richard Mallie sur la ...
13 mai 2024
Le dimanche n’est pas une journee comme les autres, ne l’a jamais ete et ne doit en aucun cas le devenir. Le economique, social et environnemental l ...
À suivre sur http://www.assemblee-e.fr/13/rapports/r1782.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
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assemblee-nationale.fr
Recherche - ATD 31, Agence Technique Departementale …
13 mai 2024
Agence Technique Departementale de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
La suite sur le site :
atd31.fr
La culture contribue sept fois plus au PIB que l'industrie ...
13 mai 2024
La culture contribue 7 fois plus au PIB francais que l'industrie a...
À suivre sur http://www.latribune.fr/actualites/economie/france/20140103trib000807739/la-culture-contribue-sept-fois-plus-au-pib-que-l-industrie-.html
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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latribune.fr
Index - Syndicat des biologistes praticiens BIOPRAT
13 mai 2024
telechargez le communique pour l'adresser a votre media local. compressebioprat0113.pdf. Le syndicat BIOPRAT temoigne de la detresse . des …
À suivre sur http://www.bioprat.com/index.php?op=newtopic&topic=35
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
La suite sur le site :
bioprat.com
Journee de solidarite envers les personnes agees ...
13 mai 2024
Historique [modifier | modifier le code] Cette loi « Journee de solidarite » s'inspire d'un financement de la dependance instaure en Allemagne en 1994 ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Journ%C3%A9e_de_solidarit%C3%A9_envers_les_personnes_%C3%A2g%C3%A9es
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Journ%C3%A9e_de_solidarit%C3%A9_envers_les_personnes_%C3%A2g%C3%A9es
Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code ...
13 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le comite interministeriel de la famille est charge d'arreter les orientations ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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gouv.fr
BIC – Champ d'application et territorialite ...
13 mai 2024
Remarque : Les charges correspondant aux divers remplacements peuvent etre determinees selon la situation reelle ou, comme ici, au prorata des recettes.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5898-PGP/version/15
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024
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impots.gouv.fr
Cours d'introduction aux sciences juridiques
13 mai 2024
Le droit est constitue d'un ensemble de regles enoncees par des autorites habilitees par l'Etat et dont le respect est assure, au besoin, par l'utilisation de ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-d-introduction-aux-sciences-juridiques/cours-d-introduction-aux-sciences-juridiques,r1523237.html
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
La CGT communique - La cgt
13 mai 2024
Communique commun CFDT, CFE-CGC, CGT du 24 janvier 2012 • Nous nous sommes clairement prononces pour que le principe de transparence financiere des CE se ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/-La-CGT-communique-.html
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2024
La suite sur le site :
cgt.fr