Bénéfices de SOUS-PREFECTURE
Bénéfices de l'entreprise SOUS-PREFECTURE situé à SARREGUEMINES (57200), 4 RUE MAR FOCH.
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Justepourrire.biz - Images,histoire droles,pps,videos....
15 mai 2024
02 51 73 03 73 Saint-Andre-Des-Eaux. 02 40 01 28 54 . Montoir de Bretagne . 02 40 45 46 10 . ZAC de GRANDCHAMP. 44570 TRIGNAC. 02 40 19 94 39 HISTORIQUE : Ouvert au public, un vide-grenier - aussi appele pour les personnes qui en font commerce : brocante, marche aux puces - est une manifestation encadree par le code ... Le Guichet du Savoir est un service gratuit de Questions-Reponses de la Bibliotheque municipale de Lyon. Reponse garantie en 72h max. N'hesitez pas a nous poser ... En outre seule une association declaree pourra solliciter l'agrement ministeriel (Jeunesse et Sport) indispensable pour obtenir des aides de l'etat. Centre de Ressources et d'Information du Benevole cree par l'UDBA 68.
À suivre sur http://www.justepourrire.biz/
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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justepourrire.biz
Code general des Impots - Investir au Cameroun
15 mai 2024
section ii. determination des ou. revenus nets des diverses categories des revenus. sous-section i. taxe proportionnelle. paragraphe i. modalites d'assiette
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
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investiraucameroun.com
Les associations loi 1901, leur composition, structure et ...
15 mai 2024
informations sur les associations, leur creation et leur fonctionnement
À suivre sur http://www.rene-84.com/associations/definition_statuts_constitution_fonctionnement.html
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024
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rene-84.com
La Trinite (Martinique) — Wikipedia
15 mai 2024
Sur les autres projets Wikimedia:
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/La_Trinit%C3%A9_%28Martinique%29
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/La_Trinit%C3%A9_%28Martinique%29
Thiers
15 mai 2024
Le maire et l’equipe municipale souhaitent rendre hommage a Jean Anglade, decede hier, mercredi 22 novembre 2017, a l’age de 102 ans.
À suivre sur http://www.ville-thiers.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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ville-thiers.fr
Statuts legaux des sectes en France - prevensectes.com
15 mai 2024
Les associations declarees La plupart des sectes (80%), afin de beneficier de la personnalite morale, preferent se constituer sous la forme d'une association ...
À suivre sur http://www.prevensectes.com/assoc.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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prevensectes.com
Spectacles a l'affiche en Beaujolais Val de Saone
15 mai 2024
agenda , calendrier des spectacles, expositions , conferences et pieces de theatre a l'affiche a Villefranche et en Beaujolais Val de Saone
À suivre sur http://villefranchesursaone.eu/Spectaclesalafficheavillefranche.html
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
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villefranchesursaone.eu
Association loi de 1901 — Wikipedia
15 mai 2024
En droit des associations, une association loi de 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonises a l'epoque par la France, une association a but non ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Association_loi_de_1901
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Association_loi_de_1901
II – TEXTE INTEGRAL DE LA LOI DU 1 JUILLET 1901 ET DU ...
15 mai 2024
En cas de dissolution volontaire, statutaire ou prononcee par justice, les biens de l’as-sociation seront devolus conformement aux statuts ou, a defaut de ...
À suivre sur http://niort-associations.fr/loi_decret_1901.pdf
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
La suite sur le site :
niort-associations.fr
Monter une association loi 1901 : les formalites
15 mai 2024
Quelles sont les demarches a effectuer pour creer ou declarer une association loi 1901 ? Quelles sont les formalites a accomplir ?
À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/monter-une-association-loi-1901-les-formalites/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
La suite sur le site :
creerentreprise.fr/monter-une-association-loi-1901-les-formalites/
Annuaire des associations - Mairie de Dole
15 mai 2024
Association generale des intervenants retraites (a.g.i.r.) solidarite franche-comte Aide au travail scolaire des enfants primo-arrivants en collaboration avec le ...
À suivre sur http://www.doledujura.fr/web/guest/annuaire-des-associations
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
La suite sur le site :
doledujura.fr
Le Conseil d'Etat : Les associations et la loi de 1901 ...
15 mai 2024
Nul ne contestera que la loi de 1901 a fait la preuve, tout au long du siecle qui vient de s'ecouler, de sa capacite a accompagner, grace a la souplesse de son ...
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Decisions-Avis-Publications/Etudes-Publications/Rapports-Etudes/Les-associations-et-la-loi-de-1901-cent-ans-apres-Rapport-public-2000
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
La suite sur le site :
conseil-etat.fr
Infos pratiques
15 mai 2024
Beaurepaire-en-Bresse, site officiel de la commune
À suivre sur http://www.beaurepaire-en-bresse.com/infos_pratiques.php
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
La suite sur le site :
beaurepaire-en-bresse.com
Guide auto-entrepreneur : FAQ - Auto-Entrepreneur.fr
15 mai 2024
Trouvez une reponse a toutes vos question que le statut auto-entrepreneur grace a la plus vaste foire au questions de France !
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/utile-et-pratique/foire-aux-questions.html
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
La suite sur le site :
auto-entrepreneur.fr
LA GUERRE D’ALGERIE D’UN MEDECIN ... - Miages-Djebels
15 mai 2024
Jean Claude qui est medecin, effectue son service militaire en Algerie, dans le Service de la Sante d’octobre 1958 a juillet 1960. Apres avoir (...)
À suivre sur http://www.miages-djebels.org/spip.php?article244
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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miages-djebels.org