Bénéfices de SICA
Bénéfices de l'entreprise SICA situé à RONCQ (59223), 20 RUE DES LINIERS.
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La Cotisation Fonciere des Entreprises (CFE ...
30 mai 2025
IS – Cession ou cessation d'entreprise et assimilees – Transformations de societes – Dispositions derogatoires. I. Transformation d'une societe de ... La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils... Generalites. Forme. Civile. Activite. Agricole. Objet. Exploitation de biens agricoles apportes par les associes achetes ou pris a bail par le groupement, mis ... Le but de cette partie est de montrer que les Etats membres utilisent regulierement les incitants fiscaux comme outil, soit pour relancer un secteur d’activite ... La Banque Centrale des Etats de l’Afrique de l’Ouest (BCEAO) est l’Institut d’emission commun aux huit (8) Etats membres de l’Union Monetaire Ouest ...
À suivre sur http://www.contribution-economique-territoriale.com/contribution_economique_territoriale_cfe.html
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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contribution-economique-territoriale.com
BA - Base d'imposition - Plus-values et moins-values de ...
30 mai 2025
BA - Base d'imposition - Plus-values et moins-values de cession d'elements d'actif - Cas des plus-values realisees par les entreprises de travaux agricoles ou ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4293-PGP
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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impots.gouv.fr
N° 2722 - Rapport d'information de M. Francois Andre ...
30 mai 2025
N ° 2722 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2722.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Societe en droit francais — Wikipedia
30 mai 2025
La societe en droit francais peut, selon le type de societe, etre constituee par une ou plusieurs personnes. Ainsi, une societe a responsabilite limitee ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_(droit_fran%C3%A7ais)
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_(droit_fran%C3%A7ais)
Philippe Mangin : Tout savoir sur Philippe Mangin ...
30 mai 2025
BIOGRAPHIE. Philippe Mangin est ne le 2 mars 1957. ETAPES DE CARRIERE. 1990-92 : president du Centre National des Jeunes Agriculteurs. Depuis 1992 : president du ...
À suivre sur http://www.lsa-conso.fr/carnet-des-decideurs/mangin-philippe,121641
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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lsa-conso.fr
Accueil
30 mai 2025
31/08/2016 Boulangerie-patisserie : entreprises artisanales Boulangerie-patisserie : entreprises artisanales : Regime de prevoyance et de frais de sante ...
À suivre sur http://www.elnet-expert-comptable.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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elnet-expert-comptable.fr
CAEF - Fiscalite-Legislation et reformes fiscales | Le ...
30 mai 2025
Presentation du contenu La legislation fiscale revet plusieurs aspects, qu'illustre le riche fonds du CAEF.
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-legislation-et-reformes-fiscales?language=fr
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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economie.gouv.fr
Marche commun du Sud — Wikipedia
30 mai 2025
Le Marche commun du Sud, couramment abrege Mercosur (de l'espagnol Mercado Comun del Sur) ou Mercosul (du portugais Mercado Comum do Sul), est une …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Mercosul
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Mercosul
BCEAO - Reglementations
30 mai 2025
La Banque Centrale des Etats de l’Afrique de l’Ouest (BCEAO) est l’Institut d’emission commun aux huit (8) Etats membres de l’Union Monetaire Ouest ...
À suivre sur http://www.bceao.int/-Reglementations-.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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bceao.int
[Resolu] Demission d'un CDI pour un CDD : droit au …
30 mai 2025
Bonjour, Je vous confirme la justesse de vos informations. En effet, si vous envisagez de demissionner d'un CDI pour travailler en CDD pour un autre employeur, vous ...
À suivre sur http://www.droitissimo.com/forum/chomage/resolu-demission-d-cdi-cdd-droit-chomage
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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droitissimo.com
Lexique
30 mai 2025
Acte Fondateur. Acte juridique mettant en place un regime de protection sociale complementaire pour les salaries, qui peut etre, en application de l’article 911 ...
À suivre sur http://www.mutualia.fr/lexique/
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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mutualia.fr
Editions Legislatives | Entreprise agricole
30 mai 2025
Juridique, financier, fiscal et social : tous les aspects de la gestion de l'entreprise agricole a jour en permanence; Gagnez du temps et pilotez la gestion de l ...
À suivre sur http://www.editions-legislatives.fr/boutique/elnet-entreprise-agricole.html
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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editions-legislatives.fr
Telecoms : Orange acheteur de Free, un scenario pas si …
30 mai 2025
Ces dernieres annees, les deux principales tentatives de consolidation du marche des telecoms ont echoue : SFR, guigne par Bouygues, a fini dans l'escarcelle ...
À suivre sur http://www.igen.fr/telecoms/2016/05/telecoms-orange-acheteur-de-free-un-scenario-pas-si-fou-95724
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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igen.fr
Historique de la laiterie - Bienvenue sur Archigny.net
30 mai 2025
La laiterie de Vangueil Des lors, l'avenir se met en marche sous l'impulsion de visionnaires. Lucien Epain, maire d'Archigny et administrateur de la laiterie de ...
À suivre sur http://www.archigny.net/spip.php?article=61
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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archigny.net
MARY PICKFORD, LA PETITE FIANCEE DE L'AMERIQUE - …
30 mai 2025
MARY PICKFORD 1892 - 1979 Actrice Americaine . Mary Pickford de son ...
À suivre sur http://www.cinetom.fr/archives/2014/09/28/30664414.html
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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cinetom.fr