Bénéfices de SOCIETE BETHUNOISE DU LOTISSEMENT
Bénéfices de l'entreprise SOCIETE BETHUNOISE DU LOTISSEMENT situé à LILLE (59800), 7 RUE DE TENREMONDE.
Numéro de téléphone :
Les entreprises secteur : Promotion immobiliere d ...
15 juin 2025
bilan gratuit de a lille (59800) sur .com (441595493), ... : 441595493 : Sigle: SBL: Enseigne: Chiffre d'affaires 2012: 327 085 ... ET S CIVILES DE PLACEMENT IMMOBILIER [DB ... (activite presente ou passee de la ou de ses membres, realise dans un bref ... realise par une personne ayant la qualite de marchand de biens II. realise par l'intermediaire d'une civile immobiliere ... Depot d'acte D AMENAGEMENT ROUBION. Historique des modifications D AMENAGEMENT ROUBION.
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/s/entreprises-departement/nord-4110C-059-1.html
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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BIC – Champ d'application et territorialite - Revenus ...
15 juin 2025
... les profits retires d'operations de lorsque les terrains ont ete acquis en vue et de la vente par lots. ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4728-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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impots.gouv.fr
de PRANZAC a SAINT-MATHIEU (480131903 ...
15 juin 2025
Historique des modifications de PRANZAC Proceres collectives de PRANZAC Dossier complet de PRANZAC
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/s/entreprise-/480131903--de-pranzac-870108D001120000.html
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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infogreffe.fr/societes/entreprise-societe/480131903-lotissement-de-pranzac-870108D001120000.html
Les instriels et commerciaux, l'impo...
15 juin 2025
... profits de construction, profits des s, ... Les organismes financiers de la en question decident de garantir ces sommes. ...
À suivre sur https://docs.school/droit-public-et-prive/droit-fiscal/cours-de-professeur/droit-fiscal-affaires-commerce-instrie-370108.html
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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school/droit-public-et-prive/droit-fiscal/cours-de-professeur/droit-fiscal-affaires-commerce-industrie-370108.html
REGLEMENT DE - seau.fr
15 juin 2025
Reglement – Les Rivaux – Commune d’ABREST – d’Equipement de l’Auvergne REGLEMENT DE « Les Rivaux »
À suivre sur http://www.seau.fr/sites/www.seau.fr/files/reglement_011210_0.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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seau.fr
fiscalite marocaine TVA sur CA operation de
15 juin 2025
... des operations de et de viabilisation des terrains a batir et des operations de promotion immobiliere. A/ Entreprises de travaux immobiliers ...
À suivre sur http://www.makdonis-consulting.com/t1519-TVA-sur-CA-operation-de-.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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makdonis-consulting.com
SOUS-SECTION 8 S CIVILES PROCEDANT A DES …
15 juin 2025
SOUS-SECTION 8 s civiles procedant a des operations de et s civiles de placement immobilier A. S CIVILES PROCEDANT ...
À suivre sur http://archives-bofip.impots.gouv.fr/bofip-A/g1/26072-AIDA/26947-AIDA/26947-AIDA/26982-AIDA/26985-AIDA/26992-AIDA.html
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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impots.gouv.fr
Les avantages | lecourrierdelimmo
15 juin 2025
Si vous achetez un terrain en , vous etes sur de votre investissement foncier. Tous les terrains ont ete soumis au bornage.
À suivre sur http://www.lecourrierdelimmo.com/les-avantages--/
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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lecourrierdelimmo.com
ree de validite d'un cahier des charges ou d'un ...
15 juin 2025
La ree de validite des documents (cahier des charges, reglement) n'est pas limitee dans le temps. Toutefois, ...
À suivre sur http://www.senat.fr/questions/base/2008/qSEQ080604855.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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senat.fr
PDF les 6 temps - caue77.fr
15 juin 2025
dans l'agglomeration et permet la poursuite des extensions a venir. Le devient un maillon de Ville. 13 Les six temps . in ...
À suivre sur http://www.caue77.fr/medias/files/pdf-les-6-temps--.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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caue77.fr
: definition et regles d'urbanisme
15 juin 2025
Le est le fruit d’un amenagement de parcelles a des fins de revente pour la construction. Cette operation d’urbanisme permet, par exemple, ...
À suivre sur http://www.preventimmo.fr/definition-/
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
preventimmo.fr
Projet de Mont Sorel - Mairie de Bethune
15 juin 2025
Accueil > Projet de Mont Sorel. Projet de Mont Sorel.
À suivre sur http://www.ville-bethune.fr/projet_de___mont_sorel1.html
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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ville-bethune.fr
INSTRIELS ET COMMERCIAUX. Profits de ...
15 juin 2025
Cons. d'Etat, Section, 20 nov. 1992, req. n. 114667 ; Marcel Joseph. MM. Loloum, rapp. ; Arrighi de Casanova, com. gouv. - La Semaine Juridique Entreprise et ...
À suivre sur http://www.lexisnexis.fr/droit-document/article/la-semaine-juridique-entreprise-affaires/51-1992/026_PS_SJE_SJE9251CM00026.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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lexisnexis.fr
s - mairie de Saint-Usage
15 juin 2025
Dans ce , la VILLEO offre a la location une douzaine de "maisonnettes" Pour plus d'informations et pour toutes candidatures, ...
À suivre sur http://www.saint-usage.fr/s
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
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saint-usage.fr
REGLEMENT COMMUNAL « Les Oliviers
15 juin 2025
REGLEMENT COMMUNAL « Les Oliviers » Departement Var – Commune d’AUPS
À suivre sur http://cities.reseaudesvilles.fr/cities/100/documents/xyiutnazubkvsyt.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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reseaudesvilles.fr