Bénéfices de ART ET TRANSFORMATION DU BATIMENT
Bénéfices de l'entreprise ART ET TRANSFORMATION DU BATIMENT situé à ROUBAIX (59100), 82 AVENUE J BAPTISTE LEBAS.
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L'UTILISATION DE LA SOPOCIE POUR DENIR UN …
13 mai 2024
Guy Wagner, managing director de Banque de Luxembourg Investments, insiste sur le decouplage dangereux entre l'evolution des profits d'entreprises la hausse des ... VI- LES PROITS IMPOSABLES « proits d’exploitation » Les proits a renir pour le calcul des imposables comprennent principalement: B. susceptibles d're exoneres. 140. L'exoneration d'impot sur les porte sur les realises declares dans les delais ... Accueil / Accession proprie / TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutee a taux reit normal / Taxe sur la valeur ajoutee TVA a taux reit 5.5 % pour le « La disruption est une irreversible capitalisme » (Clayton Christensen) Par Propos recueillis par Philippe Mabille, a Davos
À suivre sur http://www.idefisc.be/themes/utilisation-socie.html
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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idefisc.be
Les socies cooperatives ouvrieres de proction (Scop)
13 mai 2024
Le proj des socies cooperatives ouvrieres de proction (Scop) est de permtre aux salaries de maitriser leur activite professionnelle de pager ...
À suivre sur http://www.alternatives-economiques.fr/les-socies-cooperatives-ouvrieres-de-proction--scop-_fr__350_27913.html
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
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alternatives-economiques.fr
Les Antilles Francaises : zone franche globale ?
13 mai 2024
Les zones franches qui sont destinees aux PME, visent a aider "le developpement endogene" de chaque DOM en permtant aux entreprises de beneficier d'avantages ...
À suivre sur http://zonefranche.n/
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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zonefranche.net
Glossaire de la RS&DE - Canada Revenue Agency Web …
13 mai 2024
Le glossaire de la recherche scientifique developpement experimental (RS&DE) est une liste exhaustive de la definition des termes techniques utilises dans ...
À suivre sur http://www.cra-arc.gc.ca/txcrdt/sred-rsde/clmng/glssry-fra.html
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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cra-arc.gc.ca
Alleger la fiscalite : implanter une filiale a l ...
13 mai 2024
Implanter une filiale a l'ranger pour reire la fiscalite des socies
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/alleger-la-fiscalite-implanter-une-filiale-a-l-ranger_icle_198.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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avocats-picovschi.com
La base de calcul - Urssaf.fr
13 mai 2024
L’assite des cotisations est la base sur laquelle sont appliques les taux des differentes cotisations contributions. Elle correspond au montant global des ...
À suivre sur http://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/la-base-de-calcul.html
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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urssaf.fr
BIC – Champ d'application territorialite ...
13 mai 2024
d. Picipations denues par une socie mere d’un groupe fiscal. 280. Conformement au sixieme alinea VI de l’icle 44 octies CGI, pour ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5898-PGP/version/15
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
LOI n° 2010-788 12 juill 2010 portant engagement ...
13 mai 2024
Apres l'icle L. 111-10-1 code de la construction de l'habitation, il est insere un icle L. 111-10-3ainsi redige : « .L. 111-10-3.-Des travaux d ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022470434&datexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
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legifrance.gouv.fr
Impots.gouv.fr - TVA
13 mai 2024
Vous exercez une profession commerciale, instrielle, isanale ou liberale ? Vous es tenu de reverser la TVA si vous realisez des operations soumises a ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot?pageId=prof_tva&typePage=cpr02&sfid=501&espId=2&communaute=2&impot=TVA
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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impots.gouv.fr
Le Bon Marche — Wikipedia
13 mai 2024
Le Bon Marche est un grand magasin francais, situe au 24 rue de Sevres dans le 7 e arrondissement de Paris, a l'angle de la rue de Babylone de la rue Bac.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Le_Bon_March%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Le_Bon_March%C3%A9
Institut negaWatt - Programme des formations
13 mai 2024
Connaitre les enjeux de l’energie le contexte national (cadre reglementaire, schemas territoriaux) Connaitre l’at de l’ les perspectives de ...
À suivre sur http://www.institut-negawatt.com/formations-programme.php
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
La suite sur le site :
institut-negawatt.com
France Annuaire
13 mai 2024
France Annuaire est un annuaire generaliste gratuit. ... Solutis est depuis 1998 un intermediaire bancaire expertise dans les operations de regroupements de ...
À suivre sur http://www.france-annuaire.n/
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
La suite sur le site :
france-annuaire.net
plus-value | Carn de route en droit immobilier
13 mai 2024
Speculer, c’est risquer (I) Des antiquaires achent un immeuble au Sablon en 1989, au prix de 22.000.000 anciens francs. Dix mois plus tard, ils le revendent 75 ...
À suivre sur http://gillescarnoy.be/tag/plus-value/
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
La suite sur le site :
gillescarnoy.be
LOI - W - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
13 mai 2024
Section II.- Conditions fiscales en matiere de depots d'epargne. (Code des impots sur les revenus 1992, icle 21, 5°). . 2. Pour pouvoir beneficier de l ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1993082749&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
LOI - W - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
13 mai 2024
Table des matiAšres Texte Debut; LIVRE 1er. - DISPOSITIONS COMMUNES TITRE 1er. - Generalites . 1.1.1-1.1.2 TITRE 2.- Objectifs . 1.2.1 TITRE 3.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2013050209&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be