Bénéfices de L'ANNEXE
Bénéfices de l'entreprise L'ANNEXE situé à LILLE (59000), 1 RUE DU CAPITAINE FERBER.
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DOSSIER 1 – REPARTITION DE
17 mai 2024
IFEC - L’Annexe - Avril 2007 page 3 Preambule Ce guide pratique, elabore par la commission expertise comptable de l’IFEC, a pour objectif d’aborder n° 2035 – imprimerienationale – 2014 01 49946 po – fevrier 2014 – 136 074 n° 2035 – 2014 revenus non commerciaux et assimilEs rEgime de la dEclaration – pour les societes de personnes, l’etat prevu au III de l’article 95 T de l’annexe II au code general des impots, relatif au resultat Quantite d’activite physique requise pour en retirer des pour la sante Redaction : Claude Bouchard, president du Comite scien-
À suivre sur http://www.compta-online.com/documents/DCG2012/DCG-2012-corrige-UE10.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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BNC - non commerciaux - Guide declaration ...
17 mai 2024
Le guide complet pour votre declaration fiscale 2015 des BNC ( non commerciaux). Redige par des fiscalistes experts. Telechargement immediat.
À suivre sur http://www.netpme.fr/produit/guide-pratique/guides-fiscaux/guide-declaration-fiscale-bnc
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de ...
17 mai 2024
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de entre entreprises dependantes – Politique de controle et obligation documentaire en matiere de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9389-PGP.html?identifiant=BOI-BIC-BASE-80-10-20-20140218
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2024
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BA - Base d'imposition - Forfait agricole - Determination ...
17 mai 2024
BA - Base d'imposition - Forfait agricole - Determination des elements de calcul des forfaitaires moyens unitaires - Elements a retenir
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3677-PGP
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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Code general des impots, annexe 2 - Article 22 | Legifrance
17 mai 2024
Les entreprises passibles de l'impot sur les societes ou de l'impot sur le revenu au titre des industriels et commerciaux peuvent amortir suivant un ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006293688&cidTexte=LEGITEXT000006069569&dateTexte=19960718&oldAction=rechCodeArticle
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Code general des impots, annexe 3 - Article 38 ...
17 mai 2024
Les materiels et equipements utilises par les entreprises agricoles peuvent etre amortis suivant un systeme degressif dans les conditions fixees par le 1 de l ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006297669&cidTexte=LEGITEXT000006069574&dateTexte=19790701&oldAction=rechCodeArticle
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
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legifrance.gouv.fr
Le bilan fonctionnel - Preparer le dpecf decf descf
17 mai 2024
Le bilan fonctionnel. Le bilan fonctionnel est un bilan dans lequel les ressources et les emplois sont classes par fonction (fonctions financement, investissement ...
À suivre sur http://www.decformations.com/finance/bilan_fonctionnel.php
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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decformations.com
Le bilan - la finance pour tous
17 mai 2024
Le bilan. Le bilan est une photographie de l’entreprise a un moment donne. Voici de maniere tres simplifiee, une structure de bilan d’une entreprise :
À suivre sur http://www.lafinancepourtous.com/Decryptages/Dossiers/Comptes-de-l-entreprise/Comprendre-le-bilan-le-compte-de-resultat-et-l-annexe/Le-bilan
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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lafinancepourtous.com
Referentiel de competences pour dispenser l ...
17 mai 2024
Referentiel de competences pour dispenser l’education therapeutique du patient dans le cadre d’un programme Document complementaire a l’annexe no 1
À suivre sur http://www.inpes.sante.fr/FormationsEpS/pdf/dispenser-ETP.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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inpes.sante.fr
Reglement de l’impot sur le revenu - Justice Laws ...
17 mai 2024
Table des matieres. Reglement de l’impot sur le revenu. 1 - TITRE ABREGE; 2 - INTERPRETATION; 100 - PARTIE I - DEDUCTIONS DE L’IMPOT. 100 - Interpretation
À suivre sur http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.,_ch._945/index.html
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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justice.gc.ca
Glossaire de la RS&DE - Canada Revenue Agency Web …
17 mai 2024
Glossaire de la RS&DE. Date : 15 juillet 2015. Le glossaire de la recherche scientifique et developpement experimental (RS&DE) est fourni a des fins informatives ...
À suivre sur http://www.cra-arc.gc.ca/txcrdt/sred-rsde/clmng/glssry-fra.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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cra-arc.gc.ca
Formulaires en ligne | Portail de la Wallonie
17 mai 2024
Toute entite (entreprise, centre de recherche, institution,…), qui dans le cadre des Poles de Competitivite souhaite intervenir dans un appel a projets.
À suivre sur http://www.wallonie.be/fr/formulaire/detail/2183
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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wallonie.be
ARCHIVEE - , gains en capital et pertes ...
17 mai 2024
ARCHIVEE - , gains en capital et pertes provenant de la vente de biens immeubles, y compris les terres agricoles et les terres transmises par deces et ...
À suivre sur http://www.cra-arc.gc.ca/F/pub/tp/it218r/it218r-f.html
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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Creation et imposition SARL marchand de biens / …
17 mai 2024
Creation et imposition SARL marchand de biens : tous et merci a celles et ceux qui pourront eclairer ma lanterne.J'ai le projet de creer une SARL de marchands de ...
À suivre sur http://www.experatoo.com/creation-d-entreprise/creation-imposition-sarl-marchand_111092_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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experatoo.com
MENE1135637A - Ministere de l'Education nationale, de l ...
17 mai 2024
Annexes. INTRODUCTION COMMUNE Appliquees aux organisations dans toute leur diversite, qu'elles soient issues du secteur marchand ou de l'economie sociale et ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=59308
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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education.gouv.fr