Bénéfices de AMBULANCE BAVAY-DOUALLE
Bénéfices de l'entreprise AMBULANCE BAVAY-DOUALLE situé à ANZIN (59410), 236 RUE JEAN JAURES.
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Chiffre d'affaires - Definition - Droit-finances.net ...
22 avril 2024
BAVAY DOUALLE (Recrutement) Nouvel ajout du 21 mai 2016. HISTOIRES DE SENTEURS (Recrutement) Nouvel ajout du 21 mai 2016. … BIC – Champ d'application et territorialite - Exonerations – Entreprises ou activites implantees dans les zones franches urbaines de premiere et deuxieme ... La taxe sur les salaires (TS) est due par les employeurs qui ne sont pas soumis a la TVA sur la totalite de leur chiffre d'affaires. Elle est calculee sur les ... Createurs d'entreprises, familiarisez-vous avec la fiscalite des professionnels et les demarches administratives a accomplir.
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/21405-chiffre-d-affaires-definition
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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commentcamarche.net
Les bienfaits de la sauge officinale - Au jardin, conseils ...
22 avril 2024
Les bienfaits de la sauge officinale. Depuis l'Antiquite cette plante indispensable au jardin, n'a cesse de prouver son efficacite. Le celebre dicton « qui a de ...
À suivre sur http://www.aujardin.info/fiches/bienfaits-sauge-officinale.php
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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aujardin.info
INFO-SOCIETE.COM : L’information sur les entreprises ...
22 avril 2024
Sur Info-Societe.com, les donnees sont collectees et traitees par l’INPI pour les Tribunaux d’Instances et Tribunaux mixtes de Commerce et par les Greffes ...
À suivre sur http://www.info-societe.com/
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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info-societe.com
La loi du 1er Juillet 1901 et la liberte d'association ...
22 avril 2024
Le 1er juillet 1901, Pierre WALDECK-ROUSSEAU fait adopter, au terme d’une longue bataille parlementaire, la loi
À suivre sur http://www.associations.gouv.fr/626-la-loi-du-1er-juillet-1901-et-la.html
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
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Cour de cassation
22 avril 2024
La presente rubrique rassemble, outre les arrets rendus par l’assemblee pleniere et les chambres mixtes, ainsi que les avis de la Cour, une selection de ...
À suivre sur https://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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Turf, Courses Hippiques, Courses en direct - PMU
22 avril 2024
Pmu.fr vous conseille dans vos paris. Pmu.fr on parie que vous allez gagner !
À suivre sur https://www.pmu.fr/turf/
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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Journal Officiel - Accueil
22 avril 2024
Consultez le JO lois et decrets, les annonces de marches publics du BOAMP, les creations d'associations et fondations, les annonces legales obligatoires du BALO ...
À suivre sur https://www.journal-officiel.gouv.fr/associations.html
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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Mutuelle d’assurance des professionnels de la sante - …
22 avril 2024
Un contrat de prevoyance inadapte peut avoir de graves consequences sur votre vie professionnelle. En voici une illustration, a travers 3 exemples de defaut de ...
À suivre sur https://www.macsf.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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Bareme evaluation fonds de commerce - A.C.T.E | Accueil
22 avril 2024
s: 55 a 85 % CA TTC/an: Ameublement: 30 a 50 % CA TTC/an: Animalerie - Aquariophilie - Oisellerie: 50 a 90 % CA TTC/an: Antiquites: 45 a 100 ...
À suivre sur http://www.acte-experts.com/html/bareme_fdc.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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Creer une entreprise : choisir la forme juridique
22 avril 2024
Le greffe du tribunal de commerce de Paris propose un site Internet consacre a la creation d’entreprise. A la fois pratique et pedagogique, ce site est un outil ...
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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creeruneentreprise.fr
Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association ...
22 avril 2024
Toute association regulierement declaree peut, sans aucune autorisation speciale, ester en justice, recevoir des dons manuels ainsi que des dons d ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570
Accueil ASTR - ASTR
22 avril 2024
ASTR est le groupement d'Achats et de Services des Transports Routiers. ASTR, c’est une communaute de plus de 650 transporteurs,
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
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astr.fr
Contact, adresse et telephone - Mondial Assistance
22 avril 2024
Decouvrez l'ensemble des informations pour contacter Mondial Assistance France. Adresse, telephone et autres infos pratiques.
À suivre sur https://www.mondial-assistance.fr/entreprise/contact.aspx
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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mondial-assistance.fr/entreprise/contact.aspx
Infraction a l'etranger prise en compte en France
22 avril 2024
FIN des infractions commises a l'etranger : elles seront desormais poursuivies en France. Confirmation de la justice Francaise. Magazine d'informations pratiques ...
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
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montermonentreprise.com