Bénéfices de CPI
Bénéfices de l'entreprise CPI situé à ECHENEVEX (01170), CHEMIN COUILLOUX.
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Code de la Propriete Intellectuelle - CELOG | Veille ...
28 mai 2024
Les valeurs actuelles, des donnees historiques, des previsions, des statistiques, des tableaux et le calendrier economique - Etats-Unis - Taux d'inflation. Les valeurs actuelles, des donnees historiques, des previsions, des statistiques, des tableaux et le calendrier economique - Canada - Taux d'inflation. L’action en contrefacon de dessins et modeles. Quelles sont les conditions d’exercices de l’action en contrefacon ? Qui a la qualite pour agir ? Quels sont les S eligibles et sur quel contrat ? A quel prix on achete la S ? frais d’entree du contrat d’assurance-vie ? Les formations de l'Enseignement superieur. Licence Professionnelle ECoSyM. BTS - BTS Electrotechnique - BTS AVA
À suivre sur http://www.celog.fr//lv1_tt3.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023
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Societe Civile Immobiliere d'Attribution - SCIA
28 mai 2024
HABICOOP - Sarah Trudelle – Plan B 20-07-10 Societe Civile Immobiliere d'Attribution - SCIA 1. FORME JURIDIQUE Definition et objet de la structure
À suivre sur http://www.habicoop.fr/IMG/pdf/Fiche_SCIA_-_VS.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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Publier un livre - Ricochet Sommaire
28 mai 2024
Institut suisse Jeunesse et Medias : ressources sur les oeuvres, les auteurs, les illustrateurs, actualite du livre pour enfants. Site dedie a la litterature ...
À suivre sur http://www.ricochet-jeunes.org/references/article/publier
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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ricochet-jeunes.org
Inflation, prix a la consommation (% annuel) | Donnees ...
28 mai 2024
L'inflation telle que mesuree par l'indice des prix a la consommation reflete les variations du cout d'un panier de biens et services achete par le consommateur ...
À suivre sur http://donnees.banquemondiale.org/indicateur/FP..TOTL.ZG
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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banquemondiale.org
Loi n° 2014-315 du 11 mars 2014 renforcant la lutte ...
28 mai 2024
La loi du 11 mars 2014 vient completer la loi du 11 octobre 2007 dont l'objet etait deja « la lutte contre la contrefacon ». Si les medias (...)
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Loi-no2014-315-mars-2014,16611.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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oie plate - edition - Contrat a compte d''auteur
28 mai 2024
oie plate - edition et edition a compte d'auteur ... Criteres d'un bon contrat a compte d'auteur. Nous appelons C/A « normal » un processus editorial qui s ...
À suivre sur http://www.loieplate.com/contrats/compte-d-auteur.php
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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Chroniques de la propriete intellectuelle
28 mai 2024
Chroniques de la propriete intellectuelle Les nouvelles de la PI et de l'innovation : le point de vue de Pierre BREESE [page d'accueil : cliquez sur le bandeau]
À suivre sur http://www.breese.blogs.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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breese.blogs.com
LesAffaires.com Profil de l'entreprise: Constructions Proco
28 mai 2024
Pseudonyme ou mot de passe incorrect Compte non confirme. Regardez vos courriels. Vous devez lier vos comptes lesaffaires.com et Linkedin avant d ...
À suivre sur http://www.lesaffaires.com/fiches-entreprise/constructions-proco/593
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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Le regime des creations salariees : panorama et solutions
28 mai 2024
Plan I/ Le regime des creations en droit de la propriete intellectuelle A) Les oeuvres salariees B) Le cas particulier du logiciel II/ Le regime des creations ...
À suivre sur http://www.caprioli-avocats.com/publications/43-propriete-intelectuelle/117-regime-creations-salariess
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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caprioli-avocats.com
Code de la Propriete Intellectuelle (Livre VII)
28 mai 2024
Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Seconde partie - La propriete industrielle (droit des marques uniquement)
À suivre sur http://www.celog.fr//lv7_tt1.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2024
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Indice de perceptions de la corruption 2014 : des ombres ...
28 mai 2024
Opacite du secteur prive et blanchiment d’argent a grande echelle mettent a mal les efforts de lutte contre la corruption des pays emergents La corruption est ...
À suivre sur http://www.transparency.org/news/pressrelease/indice_de_perceptions_de_la_corruption_2014_des_ombres_a_la_croissance
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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solde de tout compte - Traduction anglaise – Linguee
28 mai 2024
De tres nombreux exemples de phrases traduites contenant "solde de tout compte" – Dictionnaire anglais-francais et moteur de recherche de traductions anglaises.
À suivre sur http://www.linguee.fr/francais-anglais/traduction/solde+de+tout+compte.html
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2024
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Freelance-informatique : le portail des missions freelance
28 mai 2024
Dans le cas ou vous intervenez dans une entreprise afin de creer un logiciel sachez que : Selon l'art L113-1 du : « La qualite d'auteur appartient, sauf ...
À suivre sur http://www.freelance-informatique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024
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New-betting offre des pronostics a grosses cotes
28 mai 2024
New-betting offre les meilleurs pronostics associes aux cotes les plus elevees, pour vos paris en ligne. Le service exclusif aux membres, fournit des conseils et ...
À suivre sur http://www.new-betting.com/mieux-nous-connaitre.php
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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SOCIETE DE CONSTRUCTION ET DE PROMOTION …
28 mai 2024
L'achat et la vente d'immeubles;la promotion et la gerance immobilieres;l'execution de toutes transactions immobilieres;l'execution de tous travaux de ...
À suivre sur http://creationdentreprise.sn/societe-de-construction-et-de-promotion-immobiliere-sarl-s-sarl
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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