Bénéfices de SACEM
Bénéfices de l'entreprise SACEM situé à CREIL (60100), 17 RUE ROBERT SCHUMAN.
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Musique libre de droit - Audiobank
22 avril 2024
La , Societe des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique fondee en 1851 Les non commerciaux (BNC) concernent les personnes qui exercent une activite professionnelle non commerciale, a titre individuel ou comme associees de ... La pour les Nuls La est un acteur cle du monde de la musique en France. D’un fonctionnement complexe, elle est mal connue et souvent mal aimee. : que signifie etre societaire professionnel et societaire definitif ? Par Tanguy, samedi 6 fevrier 2010 a 13:33 -Le statut du compositeur Page officielle anti- depuis 2003, qui demontre l'escroquerie du droit d'auteur, l'escroquerie de la , l'abus des impots et des taxes sur la musique ...
À suivre sur http://www.audiobank.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2023
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Jurisprudences | Tribunal de grande instance de Nimes ...
22 avril 2024
Tribunal de grande instance de Nimes Chambre correctionnel Jugement du 28 juin 2013 Blogmusik, et autres / Jerome G. mesure technique de protection ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=4191
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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Creer une webradio
22 avril 2024
Creer une webradio est un vrai plaisir ... Muzeeli a cree sa premiere webradio en 2008 apres avoir decouvert Radionomy, un service de creation de webradios ...
À suivre sur http://www.muzeeli.fr/radios/creer-une-webradio
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023
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muzeeli.fr
LA FETE DES ECOLES ou KERMESSE ORGANISEE PAR UNE ...
22 avril 2024
Mise a jour au 05/05/2009 2 A defaut de convention, la commune est responsable dans tous les cas des dommages eventuels, en dehors des cas
À suivre sur http://www.occe.coop/~ad91/fiche_fete_des_ecoles_et_kermesse_2009.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
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occe.coop
La FEPASES : Federation des Entreprises de Production, d ...
22 avril 2024
Plaquette tarifaire des droits d´auteur / . Cette plaquette precise les differentes tarifications relatives aux droits d´auteur selon les evenements.
À suivre sur http://www.fepases.com/
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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fepases.com
Telematin - 19/12/2015 - News et videos en replay ...
22 avril 2024
Telematin diffuse le 19/12/2015 dans Telematin : Verrieres en lumiere - « Le nouveau » de Rudi Rosenberg - SPRITZ maison - Mes parents sont des enfants comme ...
À suivre sur http://www.france2.fr/emissions/telematin/diffusions/19-12-2015_444701
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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france2.fr
DIFFUSION DE MUSIQUE GRATUITE - Les meilleurs sites …
22 avril 2024
SITES WEB > PORTAILS, ANNUAIRES, ET WEBZINES > DIFFUSION DE MUSIQUE GRATUITE > : Associations / webzines classes par region, Webzines / portails …
À suivre sur http://www.easyzic.com/annuaire-musique/diffusion-de-musique-gratuite,420.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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easyzic.com
Fiscalite des auteurs et artistes interpretes
22 avril 2024
La fiscalite du secteur culturel est derogatoire par rapport a la fiscalite generale. Les auteurs et les artistes-interpretes, contribuables au meme titre que ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/Fiscalite-des-auteurs-et-artistes
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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Impots.gouv.fr - Contribution a l'audiovisuel public
22 avril 2024
La contribution a l'audiovisuel public finance les organismes publics de television et de radiodiffusion (France Televisions, Arte-France, Radio France, RFO, RFI ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot?espId=2&impot=RTV&pageId=prof_rtv&sfid=50
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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impots.gouv.fr
aglca - association, point d'appui, aide, conseil ...
22 avril 2024
AGLCA, Maison des associations de Bourg-en-Bresse dans l'Ain. Conseils aux associations,01000
À suivre sur http://www.aglca.asso.fr/pa_faq_reponses.php
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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aglca.asso.fr
Jean Petit qui danse : Paroles et musique en version mp3 ...
22 avril 2024
Jean Petit qui danse : Paroles et musique en version mp3 ! Par Tanguy, dimanche 29 juin 2008 a 22:26 -Comptines et chansons pour les enfants
À suivre sur http://www.compositeur-arrangeur.com/blog/index.php/100-jean-petit-qui-danse-paroles-et-musique-en-version-mp3
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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compositeur-arrangeur.com
Comitedesfetes.org, Le portail des comites des fetes de ...
22 avril 2024
Comitedesfetes.org, annuaire de referencement des comites des fetes de France
À suivre sur http://comitedesfetes.org/threadarch.php?lng=fr&pg=406&fid=1
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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comitedesfetes.org
La musique va a l'hippocampe - Herve Platel : Professeur ...
22 avril 2024
La musique va a l'hippocampe - Herve Platel : Professeur de neuropsychologie, Unite Inserm 1077, Universite de Caen
À suivre sur http://www.inserm.fr/tout-en-images/les-allegros-d-alzheimer-pour-comprendre-l-influence-de-la-musique-sur-le-cerveau/la-musique-va-a-l-hippocampe
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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inserm.fr
: Documentation : Fiches pratiques : LES PRODUCTEURS : …
22 avril 2024
Quelques notions des etapes a suivre et des organismes a contacter lors de l’organisation de toute manifestation.
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/L-organisation-de-spectacles
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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irma.asso.fr
Association des Clubs Inner Wheel de France, Andorre ...
22 avril 2024
Inner Wheel France - association clubs de France, Andorre, Maroc, Algerie et Tunisie
À suivre sur http://www.innerwheel.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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innerwheel.fr