Bénéfices de A'BIS
Bénéfices de l'entreprise A'BIS situé à ANZIN ST AUBIN (62223), CHE DES FILATIERS ZONE D'ACTIVITES.
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2 COMPTE DE RESULTAT SIMPLIFIE DE L’EXERCICE (en …
13 mai 2024
BNC - Regimes sectoriels - Societes civiles de moyens. I. Regime d'imposition. 1. En principe, les societes civiles de moyens mettent a la disposition de leurs ... BNC - Champ d'application - Activites et revenus imposables - Exploitations lucratives et sources de profits - Professions ou activites dont la classification ... L'ordonnance prise en application de la loi du 20 decembre 2014 relative a la simplification de la vie des entreprises confirme plusieurs mesures deja annoncees ... Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ... Modifie par LOI n° 2013-1279 du 29 decembre 2013 - art. 20 (V) I En ce qui concerne l'imposition des industriels et commerciaux, il est institue un ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_7739/fichedescriptiveformulaire_7739.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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impots.gouv.fr
Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis du Code ...
13 mai 2024
1 er EXEMPLAIRE DESTINE A L’ADMINISTRATION Numero SIRET* N° 10956 16 BILAN SIMPLIFIE Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis du Code general des ...
À suivre sur http://www.france-gestion.fr/upload/documents/2033_2014.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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france-gestion.fr
La Cotisation Fonciere des Entreprises (CFE ...
13 mai 2024
Cotisation Fonciere des Entreprises (CFE). Territorialite; Base d’imposition; Periode de reference; Cas des titulaires de non commerciaux (BNC)
À suivre sur http://www.contribution-economique-territoriale.com/contribution_economique_territoriale_cfe.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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contribution-economique-territoriale.com
Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis du Code ...
13 mai 2024
DETERMINATION DE LA VALEUR AJOUTEE PRODUITE AU COURS DE L’EXERCICE N° 11483 Q 16 DGFiP N° 2033-E 2015 Formulaire obligatoire (article 53 A du code …
À suivre sur http://www.cgalsace.fr/_upload/liasse_et_tab_fiscaux/2015/2033_a_2033_g.pdf
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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cgalsace.fr
Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis du Code ...
13 mai 2024
E X E M P L A I R E A C O N S E R V E R A P A R L E D E C L A R A NT Numero SIRET* N° 10956 16 BILAN SIMPLIFIE Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_8485/fichedescriptiveformulaire_8485.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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impots.gouv.fr
A IDENTIFICATION - Accueil Taxe.com - fiscalite - impots ...
13 mai 2024
IMPOT SUR LE REVENU ANNEXE A LA DECLARATION N° 2031 N° 2031 Ter (2004) Formulaire obligatoire (art. 53 A ou 302 septies A bis du Code general des impots)
À suivre sur http://www.taxe.com/impfis/2031.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023
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taxe.com
La Revue Fiduciaire - La liasse fiscale BIC-IS - Les ...
13 mai 2024
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/1060/20130207160935147_som.html
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
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grouperf.com
N° 71 - Projet de loi de finances rectificative pour 2012
13 mai 2024
N°71. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 4 juillet 2012
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0071.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
13 mai 2024
Source : Federation francaise des societes d'assurance. Les bons ou contrats « NSK », institues par l'article 39 de la loi de finances pour 2005 52 , ont ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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senat.fr
La connexion comptabilite / fiscalite, a la fois simple ...
13 mai 2024
Un lien etroit entre la comptabilite et la fiscalite francaise existe depuis bientot un siecle et a resiste jusque la aux bouleversements profonds (...)
À suivre sur http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article489
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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creg.ac-versailles.fr
Projet de loi de finances pour 2004, adopte par l ...
13 mai 2024
Projet de loi de finances pour 2004, adopte par l'Assemblee nationale : Les conditions generales de l'equilibre financier - Les rapports sur les projets et ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l03-073-21/l03-073-219.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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senat.fr
CODE DES OBLIGATIONS - LEXINTER.NET LE DROIT SUR …
13 mai 2024
Table des matieres du Code suisse des obligations . Premiere partie: Dispositions generales. Titre premier: De la formation des obligations
À suivre sur http://lexinter.net/LOTWVers4/code_des_obligations.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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lexinter.net
Le Guide Pratique du Contribuable
13 mai 2024
CONTENU DE L’ENGAGEMENT. Vous vous etes engage a louer le logement non meuble, a usage d’habitation principale du locataire pendant neuf ans, renouvelables ...
À suivre sur http://www.leguideducontribuable.com/content/view/39/98/
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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leguideducontribuable.com
Sirtin » Dossier sous-titrage : La technique
13 mai 2024
ALLER AU SOMMAIRE et AU FICHIER PDF. A. Les etapes de la creation des… * Sous-titres crees en avance. La premiere etape consiste a visionner la video et a ...
À suivre sur http://www.sirtin.fr/2012/06/08/dossier-sous-titrage-la-technique/
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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1- Les emballages - Genie Alimentaire
13 mai 2024
On se propose de dresser un portrait des emballages, de leurs roles, de leurs impacts sur l'environnement et de leur evolution technologique, ainsi (...)
À suivre sur http://genie-alimentaire.com/spip.php?article114
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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genie-alimentaire.com