Bénéfices de PREVIS CONSEIL
Bénéfices de l'entreprise PREVIS CONSEIL situé à LIEVIN (62800), 10 SQUARE BARBUSSE.
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LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
11 mai 2024
Sont imposes dans la categorie des non commerciaux. les des professions liberales, les revenus des charges et offices, les revenus ne ... Le d’administration (CA) est un groupe de personnes morales ou physiques (les administrateurs) charge d'administrer une institution, comme une association ... 1. En cas de rupture du contrat de travail, sauf faute grave ou force majeure, un preavis est du par la partie qui prend l'initiative de la rupture. Taxes non comprises. Veuillez noter que les prix peuvent changer sans preavis. Offrir une adhesion en cadeau. Pourquoi ne pas offrir une adhesion en cadeau? Le de surveillance d'une SA est tenu de controler la gestion du directoire et possede de nombreuses autres missions au sein de la societe
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=2013122608
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
saviezvous - RH PME
11 mai 2024
Un blog d'information sur la gestion des RH dans les PME
À suivre sur http://rhpme.blogs.com/saviezvous/
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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blogs.com
Chapitre 2 : Le d’administration
11 mai 2024
Chapitre 2 : Le d’administration. La societe anonyme est administree par un d'administration ou par un directoire et un ...
À suivre sur http://www.prosocietes.com/etudiants/SA/cours/ca_SA.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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prosocietes.com
Communique de presse d'Etat du 24 juin 2015 ...
11 mai 2024
Grand Geneve Finalisation de l’accord sur les prestations du projet d'agglomeration de 2 e generation . Le d'Etat a approuve l'accord sur les ...
À suivre sur http://www.ge.ch/_etat/2013-2018/ppresse/20150624.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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ge.ch
Les controleurs aeriens deposent un preavis de greve ...
11 mai 2024
Le SNCTA, syndicat national des controleurs du trafic aerien et FO (Force Ouvriere) ont depose un preavis de greve pour les journees des 2 et 3 juillet 2015 ...
À suivre sur http://www.tourmag.com/Les-controleurs-aeriens-deposent-un-preavis-de-greve-les-2-et-3-juillet-2015_a74653.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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tourmag.com
Indemnite compensatoire de preavis : elements ...
11 mai 2024
Indemnite compensatoire de preavis : elements constitutifs de la remuneration de base. Commentaire de C. trav. Bruxelles, 8 juin 2010, R.G. 2009/AB/52.008
À suivre sur http://www.terralaboris.be/spip.php?article823
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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terralaboris.be
Societe anonyme d’expertise comptables et de ...
11 mai 2024
Title: Societe anonyme d’expertise comptables et de commissaires aux comptes a d’administration - Modele de statuts Author: CNCC_CSOEC
À suivre sur http://www.crcc-versailles.fr/documents/presentation/cncc_statut_sa_mixte__admin_2012.doc
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
La suite sur le site :
crcc-versailles.fr
N° 71 - Projet de loi de finances rectificative pour 2012
11 mai 2024
N°71. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 4 juillet 2012
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0071.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Informations financieres - Option Finance
11 mai 2024
Le portail du Groupe Option Finance. Les contenus de tous nos magazines en ligne : Option Finance, Funds Magazine, Option Droit & Affaires. Toutes les depeches AOF ...
À suivre sur http://www.optionfinance.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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optionfinance.fr
Mali. Code du travail
11 mai 2024
NATLEX - Mali.- Loi no 92-020 du 23 septembre 1992 portant code du Travail.
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/32274/64878/F92MLI01.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
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ilo.org
transfert entreprise convention collective 32bis Arrete ...
11 mai 2024
En resume: avant un transfert d'entreprise, les travailleurs doivent etre informe des consequences juridiques du transfert. Donc ce dernier ne peut se faire ...
À suivre sur http://32bis.info/
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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32bis.info
Politique sur les marches
11 mai 2024
2. Enonce de la politique. Les marches publics doivent etre organises de facon prudente et integre, et ils doivent : resister a l'examen du public au ...
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=14494§ion=text
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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tbs-sct.gc.ca
Decret n° 2015-513 du 7 mai 2015 pris pour l'application ...
11 mai 2024
Sommaire. Titre Ier : MODIFICATIONS DU CODE DES ASSURANCES. Chapitre Ier : Transposition de la directive 2009/138/CE du Parlement europeen et du du 25 ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030559751&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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gouv.fr
Le blog de sudctcg50.over-blog.com - Syndicat SUD …
11 mai 2024
Syndicat SUD section du general de la Manche
À suivre sur http://sudctcg50.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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over-blog.com
Le contrat d'agent commercial - Avocat mandataire au ...
11 mai 2024
Le contrat d'agent commercial. Acteur essentiel de la vie des affaires, l'agent commercial permet aux entreprises de developper leurs activites en trouvant des ...
À suivre sur http://www.jean-pimor-avocats.fr/actualites/la-vie-des-affaires/le-contrat-d-agent-commercial-tribunal-de-commerce-avocat--
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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jean-pimor-avocats.fr