Bénéfices de HOLDING FINOPALE
Bénéfices de l'entreprise HOLDING FINOPALE situé à BOULOGNE SUR MER (62200), 17 RUE DE LA LAMPE.
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Interprofessionnalite des metiers du chiffre et du droit
04 mai 2024
X BV (CJUE, 25 fevrier 2010, aff. C-337/08) marque indeniablement les limites que la Cour Justice de l’Union Europeenne (CJUE) veut donner au droit ... Le but de cette partie est de montrer que les Etats membres utilisent regulierement les incitants fiscaux comme outil, soit pour relancer un secteur d’activite ... L’impot de solidarite sur la fortune du redevable ayant son domicile fiscal en France est reduit de la difference entre :- le total de cet impot et des impots ... Du velo aux lunettes, Marc Simoncini poursuit... La bande-annonce finale du BGG – Le Bon Gros Geant; BANDE-ANNONCE Dans les forets de Siberie Ce glossaire, a destination des entrepreneurs, contient des termes dont les definitions sont volontairement simplifiees et limitees au domaine du capital ...
À suivre sur http://interprofessionnalite.unblog.fr/
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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Jean Debrie (Universite Paris 1) - enpc.fr
04 mai 2024
1 Hubs portuaires 3. Les strategies des operateurs sur la facade ouest-africaine Jean Debrie (Universite Paris 1) Les strategies recentes de quelques grands ...
À suivre sur http://www.enpc.fr/sites/default/files/files/HubPort3-Afrique-VFinale(1).pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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Operations de repartition - comptanat.fr
04 mai 2024
Les operations de repartition. Cette page presente les definitions des operations de repartition conformement aux recommandations officielles du Systeme ...
À suivre sur http://www.comptanat.fr/general/defrepg.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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comptanat.fr
beps : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
04 mai 2024
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/beps/
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
Romain Zaleski — Wikipedia
04 mai 2024
Romain Zaleski, ne le 7 fevrier 1933 (83 ans) dans le 17 e arrondissement de Paris [1], [2], est un haut fonctionnaire francais puis homme d'affaires, un temps ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Romain_Zaleski
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Romain_Zaleski
N° 1243 - Rapport d'information de M. Pierre-Alain Muet ...
04 mai 2024
N ° 1243 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1243.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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Droit des societes - Cours de droit
04 mai 2024
Droit des Societes Le droit des societes est l'ensemble des regles de droit qui une categorie de personnes morales de droit prive (les societes) qui ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes-c27647198
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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Energie en France — Wikipedia
04 mai 2024
Energie en France: Centrale nucleaire de Cattenom (Moselle, Lorraine) Bilan energetique (2013) Offre d'energie primaire (TPES) 253,3 M tep (10 606,1 PJ)
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89nergie_en_France
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/%C3%89nergie_en_France
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « …
04 mai 2024
Le systeme fiscal luxembourgeois comporte un impot general sur le revenu a deux branches :- l’impot sur le revenu des personnes physiques ;
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?p=2980
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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fontaneau.com
LES 15 ACTIONS DU BEPS: la 1ere mesure en france : …
04 mai 2024
La version finale des mesures issues du projet BEPS inclut de nouvelles normes a minima concernant : les declarations pays par pays, grace auxquelles les autorites ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2015/10/03/les-15-actions-du-beps-embargo-press-5-10-15-14hpm-25025.html
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
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etudes-fiscales-internationales.com
Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des ...
04 mai 2024
Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-673-1/r11-673-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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senat.fr
Actualite du premier trimestre - fiscalis.diverso.fr
04 mai 2024
Actualite 2014 et premier trimestre 2015 Jurisprudence (cliquer sur les liens pour ouvrir les documents) IMPOSITION DES RESULTATS DES ENTREPRISES ET DES PLUS-
À suivre sur http://fiscalis.diverso.fr/pdf/115/jurisprudence.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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diverso.fr
Cote d'Ivoire | ce qu'il faut savoir pour s'implanter et ...
04 mai 2024
Des son entree effective en fonction, le President Ouattara a affirme vouloir renouer avec le modele economique liberal qui a longtemps ete associe a la ...
À suivre sur http://www.cms-bfl.com/Cote-dIvoire--ce-quil-faut-savoir-pour-simplanter-et-exporter-25-11-2013
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
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cms-bfl.com
Glossaire du capital-investissement - AFIC | Association ...
04 mai 2024
Acquisition d'une entreprise par des investisseurs en capital, associes aux dirigeants de l'entreprise achetee, dans le cadre d'un montage financier comportant une ...
À suivre sur http://www.afic.asso.fr/fr/le-capital-investissement/glossaire-du-capital-investissement.html
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
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afic.asso.fr