Bénéfices de DT JANIAUD CONSEIL

Fiscalite de la cession d'entreprise - Droit des affaires ...

16 juin 2025

Creez un compte et soyez alerte en exclusivite, gratuitement, par e-mail lors de toute mise a jour d'information sur la societe . Vous recevrez a partir de maintenant, sur votre e-mail , toutes les alertes de surveillance pour la societe . Le d'Etat a adresse ses felicitations a Mme Tatiana Valovaya suite a l'annonce de sa nomination en tant que directrice generale de l'Office des Nations Unies a Geneve (ONUG). Au jour du d’ecole, 16 inscriptions avaient deja ete enregistrees pour la rentree 2010. Une nouvelle inscription suite a une derogation a eu lieu apres le d’ecole, portant les effectifs a 17 PS + 16 MS + 18 GS soit 51 eleves. La configuration des locaux imposera une repartition du type : … Les dirigeants de societe ont normalement droit a une remuneration en contrepartie de l’exercice de leurs fonctions. Celle-ci peut etre fixee dans les statuts, par le de surveillance ou d'administration, par decision collective des associes ou encore par l'assemblee generale. L'imposition des …

À suivre sur https://www.avocats-picovschi.com/fiscalite-de-la-cession-d-entreprise_article_538.html

Strategie roulette numeros pleins tres rentable pour 2018 ...

16 juin 2025

28/11/2017 · Je vous de jouer sur : https://goo.gl/gH8Va7 ou sur https://goo.gl/Pp1rLz: Paiement rapide et de nombreuses roulettes live disponible. INFORMATIONS COMPLEMENTAIRESAuteur : Methode Astuce RouletteVues : 169 KDuree de la video : 4 minAmis de la gendarmerie de Bourgognehttps://www.amis-gendarmerie.com/fr/vie-des-comites/bourgogne.htmlPour faire suite au concert organise le 18 octobre 2019 a Moneteau (Yonne), par le comite de l’Yonne des Amis de la Gendarmerie, Michel BRAND, president du comite, a transmis au siege de l’association un cheque de 1 300 € a destination de la Fondation Maison de la Gendarmerie.

À suivre sur https://www.youtube.com/watch?v=VXmFWwt0CHA

Comment gerer les deficits d'une societe dans le cadre d ...

16 juin 2025

Lorsqu’une societe genere des deficits, elle ne paye pas d’impot quant a ces derniers et dispose de la faculte de les reporter. Dans le cadre d’un groupe, diverses operations permettent d’optimiser la gestion des deficits. Des avocats experimentes en Droit des affaires et …

À suivre sur https://www.avocats-picovschi.com/comment-gerer-les-deficits-d-une-societe-dans-le-cadre-d-un-groupe_article_626.html

Communique du d'Etat du 27 juin 2018 | GE.CH ...

16 juin 2025

Le d'Etat a fait part de ses chaleureuses felicitations a Mme Liliane Maury Pasquier, l'une des deux representants genevois au des Etats, pour son election, ce lundi 25 juin 2018, a la presidence de l'Assemblee parlementaire du de l'Europe.

À suivre sur https://www.ge.ch/document/communique-du--etat-du-27-juin-2018

Creer une association loi 1901, avantages, obligations

16 juin 2025

27/07/2016 · L’assemblee generale nomme les responsables de l’association : membres du d’administration et du bureau. L’assemblee generale s’exprime sur la gestion de l’association par le d’administration, peut modifier les statuts et vote sur les decisions majeures.4,7/5(43)Avantages matrimoniaux consentis au conjoint : quelles ...https://www.avocats-picovschi.com/avantages-matrimoniaux-consentis-au-conjoint-quelles...La definition de L'avantage MatrimonialQuand L’Avantage constitue-t-il Une Liberalite ?Liberalite Ou Pas ? Quel Est L’Enjeu de La Qualification ?Un des principes fondamentaux du droit des regimes matrimoniaux est la liberte des conventions matrimoniales. Les epoux peuvent ainsi amenager les regles qui regissent leur vie de couple grace au contrat de mariage.L’avantage matrimonial est, comme son nom l’indique, le profit que peut retirer un epoux des clauses de son regime matrimonial. A titre d’exemple, on peut citer la clause d’attribution integrale de la communaute au conjoint survivant, la clause de preciput qui permet a l’epoux surv...Afficher plus sur avocats-picovschi.comSociete civile de construction vente : outil d ...https://immobilier.avocats-picovschi.com/societe-civile-de-construction-vente-outil-d...Recemment, le d’Etat a confirme cela. En effet, il a indique que le regime de l’article 239 ter du Code general des impots s’applique aux seules societes qui ont pour objet la construction d’immeubles en vue de la vente, soit directement, soit sous le couvert de …

À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/creer-une-association-loi-1901-definition-obligations-avantages/

Bail professionnel : gare aux clauses imprecises

16 juin 2025

Vous etes medecin, architecte, en investissements financiers, expert-comptable … et en tant que profession liberale vous souhaitez vous installer dans un local professionnel pour exercer votre activite. La signature du bail professionnel est une etape primordiale. Prenez garde aux dispositions figurant dans ce contrat et veillez ...

À suivre sur https://immobilier.avocats-picovschi.com/bail-professionnel-gare-aux-clauses-imprecises.html

Donation au dernier vivant entre epoux : renonciation et ...

16 juin 2025

La donation au dernier vivant est sujette a des conflits lors de sa mise en œuvre. L’arret de la 1re Chambre civile du 21 novembre 2012 vient preciser le perimetre de la renonciation de l’usufruit sur un bien et ses consequences sur le reste du droit qui est devolu au conjoint survivant. Avocats Picovschi, situe a Paris, pourra ...

À suivre sur https://www.avocats-picovschi.com/donation-au-dernier-vivant-entre-epoux-renonciation-et-consequences_article-hs_132.html

SCCV, SCI : l’importance de faire le bon choix

16 juin 2025

N’hesitez donc pas a prendre aupres d’un avocat experimente pour ne pas vous engager sur la mauvaise voie. Avocats Picovschi competent en droit immobilier prendra le temps d’etudier votre situation particuliere et pourra vous aider a mettre en place la …

À suivre sur https://immobilier.avocats-picovschi.com/sccv-sci-l-importance-de-faire-le-bon-choix.html

Pourquoi faire appel a un Avocat lors d’une cession de ...

16 juin 2025

Vous souhaitez acquerir ou vendre un fonds de commerce, mais vous ne connaissez pas les implications d’une telle operation. Cet acte est courant dans le monde des affaires et, en raison de son importance economique, le legislateur a encadre les regles applicables aux cessions de fonds de commerce. Ces normes ont notamment vocation a ...

À suivre sur https://immobilier.avocats-picovschi.com/pourquoi-faire-appel-a-un-avocat-lors-d-une-cession-de-fonds-de-commerce.html

COMITE AIN BASKET - ARCHIVES 2018-2019 - TOURNOI 3X3 A ...

16 juin 2025

L'objectif pour ce tournoi est de passer un moment sportif et convivial. Mais il est egalement d'aider la recherche contre la maladie Huntington, une maladie neurodegenerative hereditaire qui altere les capacites motrices de la personne malade.

À suivre sur https://www.basketain.com/les-clubs/archives-la-vie-des-clubs-et-du-comite-/archives-2018-2019/tournoi-3x3-a-amberieu.html

Forum DBT : bourse, s, discussions DBT ALDBT ...

16 juin 2025

À suivre sur https://www.boursorama.com/bourse/forum/1rPALDBT/

Motos Supersport : toutes les sportives de Yamaha - Yamaha ...

16 juin 2025

Yamaha vous presente toute sa gamme de motos neuves Supersport : YZF-R1M, YZF-R1, YZF-R6, YZF-R3 et YZF-R125.

À suivre sur https://www.yamaha-motor.eu/fr/fr/products/motos/supersport/