Bénéfices de CJA
Bénéfices de l'entreprise CJA situé à CLERMONT FERRAND (63100), 3 RUE GILBERT RODDIER.
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CF - Procedures de rectification et d'imposition d'office ...
28 septembre 2025
Le Cabinet Julien et Associes: Votre cabinet Expert Comptable PACA / Bouches du Rhone - 13 / Venelles/ . Contact: 04.42.54.06.22 Fax. 04.42.54.07.50 4 Life IWI. 4 Life est un contrat d’assurance vie qui exploite l’ensemble des opportunites de gestion offertes par la legislation luxembourgeoise. AGEFA PME GROUPE - Missions de traitement de la collecte de la taxe d'apprentissage - E-marchespublics Actualites. Juridique. Vous trouverez dans ... Faut-il creer une SCI ? Nos conseils pour reussir votre creation SCI. Assistance a la redaction de statuts de Societe Civile Immobiliere.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/876-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2025
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impots.gouv.fr
LOI n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement ...
28 septembre 2025
La loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete des immeubles batis est ainsi modifiee : 1° Apres le b de l'article 10-1, il est ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022470434&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 16 juin 2025
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legifrance.gouv.fr
Preparation d’un Plan de mesures d’urgence
28 septembre 2025
Preparation d’un Plan de mesures d’urgence Guide Pour les organismes humanitaires et communautaires Elabore par: Regroupement des organismes humanitaires et ...
À suivre sur http://www.rohcmum.org/wp-content/uploads/2012/11/GuidePlanMesuresUrgence_ROHCMUM_2012-FINAL.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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rohcmum.org
CTX - Contentieux de l'assiette de l'impot – Procedure ...
28 septembre 2025
CTX - Contentieux de l'assiette de l'impot – Procedure prealable devant le service - Decisions prises sur les reclamations. 1. L'administration des finances ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1375-PGP
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2025
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impots.gouv.fr
Creation SCI : conseils pour creer une societe civile ...
28 septembre 2025
Creation SCI : toutes les informations et astuces pour creer une SCI. Decouvrez notre methode pour optimiser la redaction de vos statuts de SCI.
À suivre sur http://www.creation-de-sci.org/
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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creation-de-sci.org
American Express Voyages en ligne – le site de voyages ...
28 septembre 2025
American Express Voyages, l'agence de voyage pour titulaires American Express qui simplifie vos vacances et vos deplacements
À suivre sur https://voyages.americanexpress.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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americanexpress.fr/
Quel est le prix d’un bilan patrimonial ? Quelles sont ...
28 septembre 2025
Un avocat fiscaliste est bien evidemment un meilleur fiscaliste qu’un conseil en gestion de patrimoine, mais tout comme le notaire, l’avocat fiscaliste est ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/conseil-en-gestion-de-patrimoine/quel-est-le-prix-dun-bilan-patrimonial-quelles-sont-les-competences-dun-conseil-en-gestion-de-patrimoine.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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leblogpatrimoine.com
circulaire relative a l'organisation des sorties scolaires
28 septembre 2025
dans les ecoles publiques maternelles, elementaires, primaires, centres de jeunes adolescents () et centres scolaires primaires (CSP) de Polynesie francaise.
À suivre sur http://www.eps.dep.pf/reglementation/circulaire_sorties_scolaires.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
La suite sur le site :
eps.dep.pf
Le pouvoir de nomination de l'Executif sous la Ve ...
28 septembre 2025
Le pouvoir de nomination est le jus magistratus constituendi qui permet d’etablir des ministres et des magistrats subalternes (Pufendorf, De jure naturæ et ...
À suivre sur http://juspoliticum.com/Le-pouvoir-de-nomination-de-l.html?artpage=7-17
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2025
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juspoliticum.com
Le pouvoir de nomination de l'Executif sous la Ve ...
28 septembre 2025
Le pouvoir de nomination est le jus magistratus constituendi qui permet d’etablir des ministres et des magistrats subalternes (Pufendorf, De jure naturæ et ...
À suivre sur http://juspoliticum.com/Le-pouvoir-de-nomination-de-l.html?artpage=10-17
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2025
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juspoliticum.com
gruikee.free.fr
28 septembre 2025
La corticotherapie si l’histologie revele une panniculite, avec de la prednisolone a 1mg/kg en . Criteres de decision therapeutique. Doit-on encore vacciner ?
À suivre sur http://gruikee.free.fr/sauvegarde/Connaissances/Cancerologie.doc
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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025
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free.fr
Dossier: apporteurs d'affaires, courtiers et conquete de ...
28 septembre 2025
Il est de professionnaliser le marche de la distribution de credits en ecartant, si necessaire, les personnes non competentes. Le registre Orias, qui existe ...
À suivre sur http://prospectionbancaire.blogspot.fr/2014/01/dossier-apporteurs-daffaires-courtiers.html#!
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2025
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blogspot.fr
Cours de droit communautaire
28 septembre 2025
Sur cours-de-droit.net, tous les chapitres du cours de droit communautaire : 1. Le principe de coherence dans l'Union Europeenne. 2. Les principes d ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-communautaire/cours-de-droit-communautaire,r170408.html
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
greenstone.lecames.org
28 septembre 2025
2 Le reglement .iuridictionnel elpproprie des litiges releltifs elUX r~1Its melterie/s ou aux actes juridiques des
À suivre sur http://greenstone.lecames.org/collect/thefe/tmp/CS_03001.html
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
La suite sur le site :
lecames.org