Bénéfices de PAR FINANCES
Bénéfices de l'entreprise PAR FINANCES situé à CEBAZAT (63118), 12 BOULEVARD JEAN MOULIN.
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Erosion de la base d'imposition et transfert de ...
26 mai 2025
Le bureau JF2A de la Direction Generale des Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ... La declaration n° 2031 est souscrite toutes les entreprises exercant une activite industrielle, commerciale ou artisanale, soumises a l'impot sur le revenu ... 04 juin 2014 - Presentation du Bilan social de l'Etat et des institutions autonomes 03 avril 2014 - Presentation des Comptes 2013 de l'Etat de Geneve Si vous venez de creer votre entreprise, vous pouvez etre exonere d'impot sur les pour vos premieres annees d'activite. Sachez que, pour profiter ... 4 a-7-12 - 3 - 27 avril 2012 sommaire introduction 1 titre 1 : prorogation de l’exoneration d’impot sur les 2 a. champ d’application 3
À suivre sur http://www.oecd.org/fr/ctp/beps.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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oecd.org
Microeconomix | Expertise economique appliquee
26 mai 2025
Microeconomix rassemble de solides equipes d'economistes specialises dans l'expertise contentieuse. Qu'il s'agisse d'evaluer un prejudice, d'analyser les effets ...
À suivre sur http://www.microeconomix.fr/
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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microeconomix.fr
La loi Consommation | Le portail des ministeres ...
26 mai 2025
La loi Consommation du 17 mars 2014 redonne du pouvoir aux consommateurs. Les mesures de la loi mettent en œuvre des avancees qui concernent les Francais dans …
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/loi-consommation
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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economie.gouv.fr
ECONOMIE ET : L’offshore aborde l’etape des ...
26 mai 2025
L’OCDE passe a l’offensive avec un projet de lutte contre l’erosion de la base d’imposition et le transfert de (BEPS), preconisant un point d ...
À suivre sur http://www.lemauricien.com/article/economie-et--l-offshore-aborde-l-etape-des-changing-times
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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lemauricien.com
Paiement, reduction, deduction et declaration d'impots
26 mai 2025
Hub presentant les 100 liens les plus utiles autour de la reduction, la deduction et la declaration d'impots
À suivre sur http://www.alynet.net/
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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alynet.net
Union Nationale des Services Publics - secteur …
26 mai 2025
Organisation syndicale apolitique representative du Ministere des .
À suivre sur http://www.unsp-.be/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
La suite sur le site :
unsp-finances.be
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de ...
26 mai 2025
Le bureau JF2A de la Direction Generale des Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5549-PGP.html?identifiant=BOI-BIC-BASE-80-10-10-20140218
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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impots.gouv.fr
Deduction pour investissement | Finance - SPF
26 mai 2025
Qui peut beneficier de la deduction ? Les entreprises industrielles, commerciales ou agricoles (exploitees une personne physique ou une societe) et les ...
À suivre sur http://.belgium.be/fr/entreprises/impot_des_societes/avantages_fiscaux/deduction_pour_investissement/
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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belgium.be
Ministere des | Ministere
26 mai 2025
Mission et mandats sectoriels La Mission. La Loi sur le ministere des confere au ministre la mission de conseiller le gouvernement en matiere financiere ...
À suivre sur http://www..gouv.qc.ca/fr/page.asp?sectn=2
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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finances.gouv.qc.ca
Starter | Finance - SPF
26 mai 2025
De quelle exoneration s’agit-il ? En principe, une majoration est appliquee a la quotite de l’impot des personnes physiques qui se rapporte a certains ...
À suivre sur http://.belgium.be/fr/entreprises/starter/
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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belgium.be
Michel Sapin et Christian Eckert presentent le projet de ...
26 mai 2025
Michel Sapin, ministre des et des Comptes publics, et Christian Eckert, secretaire d'Etat charge du Budget, presentent le projet de loi de (PLF ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/projet-loi--plf-2016
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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economie.gouv.fr
Projet de loi de rectificative pour 2009 : Rapport
26 mai 2025
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des (1) sur le projet de loi de rectificative pour 2009, ADOPTE L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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senat.fr