Bénéfices de CAISSE NATIONALE DU RSI
Bénéfices de l'entreprise CAISSE NATIONALE DU RSI situé à CLERMONT FERRAND (63000), 40 RUE ANGE.
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La comptabilisation des cotisations TNS, mode d'emploi
05 juin 2025
La CARMF publie les revenus nets 2014 (BNC), verifies sur les avis d'imposition. Pour les 105 000 declarations enregistrees, les revenus sont en augmentation de 2 ... En application des dispositions de l’article 6-IV de la loi 21 juin 2004 pour la confiance numerique, la Regime Social des Independants a ... La CARMF publie les revenus nets 2015 (BNC) declares par les medecins qui servent de base de calcul pour leurs cotisations CARMF. Pour les 106 111 declarations ... A noter : Depuis le 1 er janvier 2018, les personnes qui creent une entreprise sous le statut d'auto-entrepreneur dans le cadre d'une profession liberale non ... Article 3 – Disposition fixant la dotation au FMESPP, au FIVA, de la contribution au titre dispositif de depart en retraite anticipee pour incapacite ...
À suivre sur https://www.compta-facile.com/comptabilisation-des-cotisations-tns/
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
La suite sur le site :
compta-facile.com/comptabilisation-des-cotisations-tns/
Lexique de droit social - Editions Francis Lefebvre
05 juin 2025
Lexique de droit social Par Editions Francis Lefebvre – Redaction sociale De A a Z, toutes les definitions droit social. Cliquez sur les lettres pour acceder ...
À suivre sur https://www.efl.fr/lexiques/droit-social.html
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
La suite sur le site :
efl.fr/lexiques/droit-social.html
Declarer son activite - Options fiscales - TVA - 100 bis ...
05 juin 2025
Le CAAP est une organisation syndicale , il defend les interets moraux et materiels des auteurs d’art visuel (plasticien-ne-s, graphistes, designers ...
À suivre sur http://caap.asso.fr/spip.php?article222
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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asso.fr
Contribution sociale de solidarite des societes — …
05 juin 2025
La Contribution Sociale de Solidarite des Societes (C3S) est un impot francais institue par la loi de finances pour 1992, qui participe au financement de la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Contribution_sociale_de_solidarit%C3%A9_des_soci%C3%A9t%C3%A9s
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Contribution_sociale_de_solidarit%C3%A9_des_soci%C3%A9t%C3%A9s
N° 2239 - assemblee-.fr
05 juin 2025
N ° 2239 _____ ASSEMBLEE . CONSTITUTION 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee le 2 …
À suivre sur http://www.assemblee-.fr/14/rap-info/i2239.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
La revue de presse eco de la semaine (2 au 6 octobre)
05 juin 2025
: les administrateurs elus se rebiffent. Inenvisageable. Les administrateurs elus Regime social des independants ne comptent pas laisser la de ...
À suivre sur http://www.chefdentreprise.com/Thematique/profession-1056/Breves/revue-presse-eco-semaine-octobre-321336.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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chefdentreprise.com
Lexique
05 juin 2025
Acces direct (medecin en acces direct) Terme associe au parcours de soins coordonnes. Un professionnel de sante est en acces direct quand il n'est pas ...
À suivre sur https://www.mutualia.fr/lexique/
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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mutualia.fr/lexique/
Dirigeant non remunere : quelle protection sociale
05 juin 2025
Le dirigeant non remunere : voici les impacts sur la protection sociale pour le gerant minoritaire, le gerant majoritaire, le president de SAS...
À suivre sur https://www.lecoindesentrepreneurs.fr/dirigeant-non-remunere-protection-sociale/
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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lecoindesentrepreneurs.fr/dirigeant-non-remunere-protection-sociale/
ERIDYA AEC - Experts comptables et sociales a Angers.
05 juin 2025
Eridya AEC - Votre cabinet d'expertise comptable et sociale a Angers dans le Maine & Loire
À suivre sur http://www.eridyaec.fr/
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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eridyaec.fr
Statut VDI, reglementation, protection sociale, fiscalite
05 juin 2025
Le statut VDI offre un contexte favorable au demarrage d'une activite de vente directe. Protection sociale et fiscalite avantageuse.
À suivre sur https://objectifvdi.com/statut-vdi/
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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Murs et fonds – Quelle structure pour un investissement ...
05 juin 2025
La question nous est souvent posee de savoir a l’occasion de l’acquisition des murs et fonds d’un hotel, si les deux doivent etre loges dans une meme ...
À suivre sur http://www.reussir-au-quotidien.fr/murs-et-fonds-quelle-structure-pour-un-investissement-hotelier-12/
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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reussir-au-quotidien.fr
Comparateur Presidentielle | Fondation IFRAP
05 juin 2025
Creation d'un "pass culture" de 500 euros pour chaque Francais l'annee de ses 18 ans. Creer des centres artistiques inter-etablissements en lien avec les acteurs ...
À suivre sur http://www.ifrap.org/node/6093
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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ifrap.org
Quel statut pour votre entreprise ? - Je suis entrepreneur
05 juin 2025
Le statut de votre entreprise est le cadre qui va determiner son fonctionnement, les regimes fiscaux, sociaux et patrimoniaux, la responsabilite des dettes.
À suivre sur https://www.jesuisentrepreneur.fr/statut-juridique/quel-statut-entreprise.html
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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jesuisentrepreneur.fr/statut-juridique/quel-statut-entreprise.html
Remuneration gestionnaire transport | Attestataire ...
05 juin 2025
Remuneration gestionnaire transport, actualisation 24 dec. 2016: faites le point niveau de remuneration comme salarie ou prestataire...
À suivre sur http://www.lecomte-consultant.com/attestataire-capacite/remuneration-gestionnaire-transport/
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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lecomte-consultant.com
ACCRE veon 2018… avant l'annee blanche de …
05 juin 2025
L'aide aux chomeurs createurs ou repreneurs d'entreprise (ACCRE) a fait l'objet d'evolutions avec la Loi de financement de la Securite sociale pour 2017. 2018 ...
À suivre sur https://www.anaafa.fr/blog-maj/article/111/accre-veon-2018-avant-l-annee-blanche-de-cotisations-2019
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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anaafa.fr/blog-maj/article/111/accre-version-2018-avant-l-annee-blanche-de-cotisations-2019