Bénéfices de BARREAU CLAIRE
Bénéfices de l'entreprise BARREAU CLAIRE situé à CLERMONT FERRAND (63000), 9 RUE EMMANUEL CHABRIER.
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Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
15 juin 2025
Airbnb est une plateforme communautaire payante de location et de reservation de logements de particuliers fondee en 2008 par les Americains Brian Chesky, Joe Gebbia et Nathan Blecharczyk. Quel regime fiscal et social pour l’associe professionnel interne d’une SEL ? Chronique de Maitre Emmanuel DUVILLA, Avocat au de Lyon Obtenez des renseignements sur la declaration de revenus, les taxes ainsi que les programmes et les credits visant les particuliers, les travailleurs autonomes et les membres d'une societe de personnes. Le surveillant des prix denonce depuis des annees les emoluments trop eleves des notaires de l’Arc lemanique, notamment dans le domaine de l’immobilier (lire encadre). Etant docteur en droit, je suis sensible a cet article. Il serait temps que le doctorat en droit soit enfin reconnu professionnellement, a sa juste place, au sommet, que ce soit dans le secteur prive ou dans la fonction publique.
À suivre sur http://www.droitbelge.be/fiches_detail.asp?idcat=32&id=291
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
La suite sur le site :
droitbelge.be
Quel delai pour mettre fin a des relations commerciales ...
15 juin 2025
En application de l’article L 442-6 I 5° du Code de commerce, il est rappele que la rupture brutale des relations commerciales, sans preavis tenant compte de la duree des relations commerciales, engage la responsabilite de son auteur.
À suivre sur https://www.village-justice.com/articles/quel-delai-pour-mettre-fin-des-relations-commerciales-avec-fournisseur-sous,26492.html
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
La suite sur le site :
village-justice.com/articles/quel-delai-pour-mettre-fin-des-relations-commerciales-avec-fournisseur-sous,26492.html
Actualites juridiques - avocat.qc.ca
15 juin 2025
Historique chronologique des textes Page principale Actualites juridiques | Voir Actualites par Sujets UBER Quebec donne 90 jours de plus pour un projet pilote
À suivre sur https://www.avocat.qc.ca/a_documents/actualites/pages/historique_dates15.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
La suite sur le site :
avocat.qc.ca/a_documents/actualites/pages/historique_dates15.htm
GetEasy Igetmania Viconcept : l'Escroquerie expliquee en ...
15 juin 2025
Tous les mensonges des dirigeants et leaders de cette escroquerie qu'est GetEasy / Igetmania / Viconcept enfin demontres de facon accablante, preuves a l'appui
À suivre sur http://geteasy-way.eu/
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
La suite sur le site :
geteasy-way.eu
Mon BX1 | BX1
15 juin 2025
Vos choix d'actualites. Vos choix sont enregistres sur cet appareil pour vos visites futures.
À suivre sur https://bx1.be/mon-actu/
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
La suite sur le site :
https://bx1.be/mon-actu/
Articles - CannaWeed
15 juin 2025
Si la loi francaise se veut en matiere de commercialisation de produits issus du cannabis, un flou persiste dans la pratique autour du cannabidiol.
À suivre sur https://www.cannaweed.com/actualites/
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Date de dernière mise à jour : 03 juin 2025
La suite sur le site :
cannaweed.com/actualites/
Legis Quebec
15 juin 2025
b) « automobile »: un vehicule mu par un pouvoir autre que la force musculaire et adapte au transport sur les chemins publics, a l’exception d’un cyclomoteur, d’un velomoteur et d’une motocyclette.
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/P-40.1
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
La suite sur le site :
gouv.qc.ca
Les conclusions d'avocat - WebAvocat
15 juin 2025
Apres avoir vu la saisine d'une juridiction et notamment la nature des divers actes de saisine : assignation, requete et declaration principalement, il etait naturel de passer a la deuxieme categorie d'acte judiciaire : les conclusions.
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/06/04/69-les-conclusions-d-avocat
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
La suite sur le site :
webavocat.fr
Editions des Equateurs / En librairie
15 juin 2025
"Chroniques d'un prisonnier" de Loup Bureau dans Ouest-France : "Un recit pudique. C'est sa force. Si fort, que l'on finit par penser qu'il ne sortira jamais de ce bourbier.
À suivre sur https://editionsdesequateurs.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
La suite sur le site :
https://editionsdesequateurs.fr/
Categorie:L'Empire — La Bibliotheque Imperiale
15 juin 2025
Au cours de siecles de guerres, l’Empire est devenu un vaste royaume regroupant des provinces et des cites-etats unies sous la banniere de l’Empereur.
À suivre sur https://bibliotheque-imperiale.com/index.php/Cat%C3%A9gorie:L%27Empire
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
La suite sur le site :
com/index.php/Cat%C3%A9gorie:L%27Empire
Bursite de l’epaule « ORTHOPEDIE POUR TOUS
15 juin 2025
Et ensuite: – si amelioration de votre douleur : confirmation de l’hypothese = prudence dans les sollicitations de votre epaule surtout lorsque vous soulevez le bras au niveau (et au-dessus) de l’horizontale = evitez les mouvements repetes.
À suivre sur https://orthopedie-pour-tous-vos-douleurs.com/bursite-de-lepaule/
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
La suite sur le site :
https://orthopedie-pour-tous-vos-douleurs.com/bursite-de-lepaule/
Universite Ouverte - Programme 2019-2020 by Universite de ...
15 juin 2025
invitation. L’Universite Ouverte fait sa rentree, venez y participer ! Ce sera pour nous un honneur et un plaisir de vous y accueillir. Presentation generale du programme a 14h30 mercredi ...
À suivre sur https://issuu.com/universite-de-franche-comte/docs/uo_prog_2019-2020_bd_
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
La suite sur le site :
https://issuu.com/universite-de-franche-comte/docs/uo_prog_2019-2020_bd_
Arret de l’hormonotherapie, un risque calcule?
15 juin 2025
Merci Catherine d’avoir publie ce post, le sujet de l’hormonotherapie que nous avons evoque me semble primordial pour toutes les femmes qui sont en cours de traitement.Meme si des femmes prennent la dure decision de suspendre leur traitement, elles doivent etre informees des risques encourus.
À suivre sur https://catherinecerisey.com/2011/04/29/arret-de-lhormonotherapie-un-risque-calcule/
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
La suite sur le site :
https://catherinecerisey.com/2011/04/29/arret-de-lhormonotherapie-un-risque-calcule/
LOI n° 2015-1785 du 29 decembre 2015 de finances pour 2016
15 juin 2025
La prevision de solde structurel et de solde effectif de l'ensemble des administrations publiques pour 2016, l'execution de l'annee 2014 et la prevision d'execution de l'annee 2015 s'etablissent comme suit :
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031732865&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031732865&categorieLien=id
CESAP FORMATION - CATALOGUE DES FORMATIONS 2020 - …
15 juin 2025
Editorial. cesap formation doc u mentat ion re s s ou rce s. L. a rencontre singuliere avec la personne polyhandicapee necessite des competences hautement qualifiees et une analyse de sa ...
À suivre sur https://issuu.com/cesap-association/docs/cesap_catalogue2020
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
La suite sur le site :
https://issuu.com/cesap-association/docs/cesap_catalogue2020