Bénéfices de CPI
Bénéfices de l'entreprise CPI situé à ST BEAUZIRE (63360), BIOPOLE.
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Indice des prix a la consommation (2010=100) | Donnees ...
28 septembre 2025
Les formations de l'Enseignement superieur. Licence Professionnelle ECoSyM. BTS - BTS Electrotechnique - BTS AVA Les valeurs actuelles, des donnees historiques, des previsions, des statistiques, des tableaux et le calendrier economique - Canada - Taux d'inflation. Quels sont les S eligibles et sur quel contrat ? A quel prix on achete la S ? frais d’entree du contrat d’assurance-vie ? Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR 4 Toutefois l’arret Kimberly-Clark Corp. c. Procter & Gamble Distributing Co., (1992), 973 F.2d 911, 916-17, 23 U.S.P.Q. 2d 1921, 1925-26 (Cour de circuit ...
À suivre sur http://donnees.banquemondiale.org/indicateur/FP..TOTL
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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Code de la Propriete Intellectuelle - CELOG | Veille ...
28 septembre 2025
Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique LIVRE IIIeme - DISPOSITIONS GENERALES ...
À suivre sur http://www.celog.fr//lv3_tt3.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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celog.fr
Inflation, prix a la consommation (% annuel) | Donnees ...
28 septembre 2025
L'inflation telle que mesuree par l'indice des prix a la consommation reflete les variations du cout d'un panier de biens et services achete par le consommateur ...
À suivre sur http://donnees.banquemondiale.org/indicateur/FP..TOTL.ZG
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Date de dernière mise à jour : 29 juin 2025
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Publier un livre - Ricochet Sommaire
28 septembre 2025
Institut suisse Jeunesse et Medias : ressources sur les oeuvres, les auteurs, les illustrateurs, actualite du livre pour enfants. Site dedie a la litterature ...
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Date de dernière mise à jour : 23 juin 2025
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oie plate - edition - Contrat a compte d''auteur
28 septembre 2025
oie plate - edition et edition a compte d'auteur ... Criteres d'un bon contrat a compte d'auteur. Nous appelons C/A « normal » un processus editorial qui s ...
À suivre sur http://www.loieplate.com/contrats/compte-d-auteur.php
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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loieplate.com
Indice de perceptions de la corruption 2014 : des ombres ...
28 septembre 2025
Opacite du secteur prive et blanchiment d’argent a grande echelle mettent a mal les efforts de lutte contre la corruption des pays emergents La corruption est ...
À suivre sur http://www.transparency.org/news/pressrelease/indice_de_perceptions_de_la_corruption_2014_des_ombres_a_la_croissance
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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Chroniques de la propriete intellectuelle
28 septembre 2025
Chroniques de la propriete intellectuelle Les nouvelles de la PI et de l'innovation : le point de vue de Pierre BREESE [page d'accueil : cliquez sur le bandeau]
À suivre sur http://www.breese.blogs.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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breese.blogs.com
Le regime des creations salariees : panorama et solutions
28 septembre 2025
Plan I/ Le regime des creations en droit de la propriete intellectuelle A) Les oeuvres salariees B) Le cas particulier du logiciel II/ Le regime des creations ...
À suivre sur http://www.caprioli-avocats.com/publications/43-propriete-intelectuelle/117-regime-creations-salariess
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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solde de tout compte - Traduction anglaise – Linguee
28 septembre 2025
De tres nombreux exemples de phrases traduites contenant "solde de tout compte" – Dictionnaire anglais-francais et moteur de recherche de traductions anglaises.
À suivre sur http://www.linguee.fr/francais-anglais/traduction/solde+de+tout+compte.html
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2025
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Freelance-informatique : le portail des missions freelance
28 septembre 2025
Dans le cas ou vous intervenez dans une entreprise afin de creer un logiciel sachez que : Selon l'art L113-1 du : « La qualite d'auteur appartient, sauf ...
À suivre sur http://www.freelance-informatique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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freelance-informatique.fr
Droit d'auteur et internet — Wikipedia
28 septembre 2025
Cet article traite de differents aspects du droit d'auteur dans le contexte du developpement d'Internet. Le droit d'auteur est une branche du droit de la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d%27auteur_et_internet
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Droit_d%27auteur_et_internet
Actualite Sante, Actu Medicale - Vulgaris Medical
28 septembre 2025
Actualite Sante, Actu Medicale. Resultats 1 a 20 sur 38. ... Vulgaris decline toute responsabilite quant a une utilisation de cette encyclopedie autre que ...
À suivre sur http://www.vulgaris-medical.com/actualite-sante
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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vulgaris-medical.com
AFRIQUE prostitution en hausse voici les tarifs par ville ...
28 septembre 2025
AFRIQUE prostitution toujours en hausse voici :ces tarifs par ville et par lieu de rencontre
À suivre sur http://abidjantv.net/love/afrique-prostitution-toujours-en-hausse-voici-ces-tarifs-par-ville-et-par-lieu-de-rencontre/
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Date de dernière mise à jour : 10 juin 2025
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abidjantv.net
La note de droits d’auteur - Irma : centre d'information ...
28 septembre 2025
Attention : un probleme technique (serveur SQL) empeche l'acces a cette partie du site. Merci de votre comprehension.
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/La-note-de-droits-d-auteur
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2025
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irma.asso.fr
Liste des abreviations - Dictionnaire terminologique ...
28 septembre 2025
Listes des abreviations utilisees a la CARRA et leur description
À suivre sur http://dictionnaire.carra.gouv.qc.ca/abreviations.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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carra.gouv.qc.ca