Bénéfices de FOYER DES ANCIENS

Bénéfices de l'entreprise FOYER DES ANCIENS situé à ROYAT (63130), 1 PLACE JEAN COHENDY.

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APPLICATION DE LA LOI DE FINANCEMENT DE LA …

29 mai 2025

a MONTBAZIN (34560) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ... CRESP a LA SEYNE SUR MER (83500) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... Demi-part fiscale accordee aux combattants ages de ... Il en est aussi de meme pour un fiscal comprenant une personne atteinte d'une infirmite et d ... Pour les personnes mariees, le fiscal est constitue du contribuable, de son conjoint et personnes a charge. ... (invalidite, ancien combattant, ... GRAND DELTA HABITAT - amiantage et deconstruction logements de l'ancien ambroise croizat a raphele-les-arles - E-marchespublics

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r99-356/r99-35616.html

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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025

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senat.fr

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Mairie d'Itteville - Fourniture et livraison de repas en ...

29 mai 2025

MAIRIE D'ITTEVILLE. Fourniture et livraison de repas en liaison froide aux restaurants scolaires aux accueils de loisirs et au

À suivre sur http://www.e-marchespublics.fr/annonce_marche_public_10028_297413

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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025

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e-marchespublics.fr

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Impot sur le revenu (France) — Wikipedia

29 mai 2025

Jusque dans les annees 1950, moins de 20 % s sont imposables. ... Un celibataire handicape, de plus de 75 ans, ancien combattant, ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_sur_le_revenu_(France)

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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025

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wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_sur_le_revenu_(France)

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Commune de Moyemont

29 mai 2025

"Le Tilleul" Le propose de nombreuses activites: - galettes rois en janvier - apres-midi danse le jour de la Saint-Valentin

À suivre sur http://mairiedemoyemont.pagesperso-orange.fr/info/assoc_info.htm

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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024

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pagesperso-orange.fr

5

AMENAGEMENT D'UN LOGEMENT DANS L'ANCIEN

29 mai 2025

AMENAGEMENT D'UN LOGEMENT DANS L'ANCIEN . Type de marche : Travaux Type de procedure : Proc.Adapt. Date limite de depot offres : 12/05/2015 a 11 h 00.

À suivre sur http://www.e-marchespublics.fr/annonce_marche_public_10548_377217.html

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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025

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e-marchespublics.fr

6

IR-IMPOT SUR LE REVENU - BOFIP-I

29 mai 2025

... la regle de l'imposition par , selon laquelle les revenus differents membres du fiscal (epoux, partenaires d'un pacte civil de solidarite ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6430-PGP

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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025

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impots.gouv.fr

7

Imposition entreprise - Regime TVA, impot entreprise ...

29 mai 2025

Le revenu fiscal de reference du au titre de l'avant-derniere annee doit etre inferieur ou egal, ... La premiere correspond a l'ancienne taxe ...

À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/creation-entreprise/fiscalite-entreprise

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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024

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entreprises.cci-paris-idf.fr

8

MUNICIPAL 3EME AGE a BRIGNOLES

29 mai 2025

... (/home/conventi/www/wp-content/themes/zeesynergie/cont-req/benefice/titre ... infanticide en Alsace: L'ancienne ... du Les Cigalons de Lit-et ...

À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/benefice/2970702

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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025

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convention-entreprise.fr

9

Le - Lycee Saint-Cricq

29 mai 2025

Le ainsi concu permet d’avoir un lieu convivial ou les eleves trouvent un espace de detente, de rencontre, ... Amicale de ST-CRICQ;

À suivre sur http://www.lycee-saint-cricq.org/vie-lyceenne/le-/

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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024

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lycee-saint-cricq.org

10

Associations locales, petanque, chasse, peche, amicales ...

29 mai 2025

D'ALGERIE Regroupe les militaires ayant participe a la guerre d'Algerie. Ils se retrouvent, avec leur famille, pour sorties decouvertes et ...

À suivre sur http://www.fources.fr/asso-buts.htm

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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024

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fources.fr

11

Association Eleves du de la Jeunesse ...

29 mai 2025

L’association Eleves du de la Jeunesse Charles Frey l’a bien compris et rassemble, depuis 130 ans, ceux qui ont confie au

À suivre sur http://www.aaecharlesfrey.org/admin/data/files/2014_livre_association.pdf

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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024

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aaecharlesfrey.org

12

LA MISSION D’ACCUEIL PERSONNES AGEES

29 mai 2025

l’office national combattants et victimes de guerre la mission d’accueil personnes Agees ... heritieres " s ", ...

À suivre sur http://www.onac-vg.fr/files/uploads/onacvg_mission_personnes_agees_2008.pdf

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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024

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onac-vg.fr

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BIC - Regles generales d'imputation deficits - BOFIP-I

29 mai 2025

... , le deficit subi au titre de l'annee la plus ancienne s'impute ... lorsque le contribuable ou l'un membres de son fiscal acquiert directement les ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2003-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025

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impots.gouv.fr

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LYCEE METIERS DE L'HOTELLERIE ET DU TOURISME …

29 mai 2025

eleves. L'Association ¤ Communique de presse ¤ Presentation ¤ Bulletin d'adhesion ... Un equipe de billards et de baby-foot, Une salle tele,

À suivre sur http://www.ac-grenoble.fr/Ecole.Hoteliere/articles.php?lng=fr&pg=3023

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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024

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ac-grenoble.fr

15

Programme de pour membres | La LA©gion ...

29 mai 2025

... en veillant a leurs interets aupres d’ Combattants Canada et du Tribunal ... directe du satellite au par l ...

À suivre sur http://www.legion.ca/fr/membres/programme-de--pour-membres/

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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024

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legion.ca

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