Bénéfices de BATI CONTRÔLE
Bénéfices de l'entreprise BATI CONTRÔLE situé à LESCAR (64230), 1 IMP HOURQUIÉ.
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Carnet de route en droit immobilier | Gilles Carnoy
08 mai 2024
BA - Champ d'application - Revenus imposables - Activites generatrices de agricoles. I. Principes generaux. 1. Au sens du premier alinea de l ... Acheter, louer ou faire construire un logement certifie est une garantie de qualite Nouveautes. Vous pouvez utiliser le formulaire situe a droite pour effectuer une recherche dans l'ensemble de nos publications. L'impot sur les societes concerne principalement les de certaines societes et personnes morales. Le tribunal administratif de Montreuil vient dans une affaire de confirmer le redressement fiscal d'une entreprise ayant pratique la methode a l'avancement et ...
À suivre sur http://gillescarnoy.be/
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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gillescarnoy.be
fiscal et secret professionnel • LegiFiscal
08 mai 2024
Le Conseil d'Etat vient de preciser dans le cadre d'un litige concernant un pharmacien, le champ d'application du secret professionnel medical dans le cadre d'un ...
À suivre sur http://www.legifiscal.fr/actualites-fiscales/808--fiscal-et-secret-professionnel.html
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
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legifiscal.fr
N° 2722 - Rapport d'information de M. Francois Andre ...
08 mai 2024
N ° 2722 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2722.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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assemblee-nationale.fr
Le par les resultats consiste a evaluer la ...
08 mai 2024
Le exerce par des instances de reglementation : le de la Compagnie bancaire de France pour les cabinets d’audit assurant l’audit d ...
À suivre sur http://basepub.dauphine.fr/bitstream/handle/123456789/7376/These%20Hasnae%20RAZGANI%20VDEF.docx?sequence=1
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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dauphine.fr
FRANCE. Les Societes Civiles Immobilieres (SCI) et les ...
08 mai 2024
FRANCE. Les Societes Civiles Immobilieres (SCI) et les Groupements Fonciers Agricoles (GFA)
À suivre sur http://www.agter.org/bdf/fr/corpus_chemin/fiche-chemin-139.html
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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agter.org
Altice : un empire sur une montagne de dettes et ...
08 mai 2024
Parallelement, Altice restructure en permanence sa dette. Pour le rachat de SFR, par exemple, Patrick Drahi a contracte une dette long terme dont le premier ...
À suivre sur http://www.lesechos.fr/tech-medias/hightech/021335788250-altice-un-empire--sur-une-montagne-de-dettes-et-gere-au-cordeau-1156674.php
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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lesechos.fr
IF - Taxe fonciere sur les proprietes non es ...
08 mai 2024
IF - Taxe fonciere sur les proprietes non es - Recouvrement, et contentieux - Juridiction contentieuse - Degrevements speciaux
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3578-PGP
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2023
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impots.gouv.fr
Histoire des bourses de valeurs — Wikipedia
08 mai 2024
L'histoire des bourses de valeurs retrace les etapes de l'emergence d'espaces de valorisation des obligations puis des actions, du XIII e siecle a nos jours.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_des_bourses_de_valeurs
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Histoire_des_bourses_de_valeurs
Institut negaWatt - Programme des formations
08 mai 2024
Beneficiez des meilleures formations dans le domaine de l'energie. Les experts du scenario negaWatt vous proposent des formations inedites pour maitriser l ...
À suivre sur http://www.institut-negawatt.com/formations-programme.php
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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institut-negawatt.com
Interoute | From the Ground to the Cloud
08 mai 2024
Interoute est une entreprise de telecommunications qui vend l'infrastructure, des services reseau, donnees, voix et des solutions de securite et d ...
À suivre sur http://www.interoute.fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2024
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interoute.fr
plus-value | Carnet de route en droit immobilier
08 mai 2024
Vente d’immeuble et plus-value de cessation (II) Nous avons vu ce qu’il en etait d’un actif affecte a l’exercice d’une activite, condition pour que la ...
À suivre sur http://gillescarnoy.be/tag/plus-value/
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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gillescarnoy.be
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
08 mai 2024
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Free Devis : Logiciel de devis / factures pour le ...
08 mai 2024
31/08/2011 · Video incorporee · Destine aux professionnels du ment, Free Devis est un logiciel de devis factures ment simple et complet. (www.free.com) Le …
À suivre sur http://www.youtube.com/watch?v=icIk7hwKIfU
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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Assainissement non collectif [Resolu] - Droit-finances ...
08 mai 2024
Le Spanc ne serait-il pas une escroquerie legalisee??? Aux deux bouts de la chaine: puis passez monnaie.... Les communes, communautes de commune qui ont ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3839389-assainissement-non-collectif
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
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archives.gironde.fr
08 mai 2024
Les documents provenant des anciennes archives de l'archeveche sont classes sous les n°s G 1-266 et G 525-920 ; ceux qui ont appartenu au chartrier du chapitre ...
À suivre sur http://archives.gironde.fr/ead/doc.asp?chemin=/ead/xml/Archives_anciennes&fichier=FRAD033_NUMIR01_G_T1.xml
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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gironde.fr