Bénéfices de SARL P&B
Bénéfices de l'entreprise SARL P&B situé à ST JEAN DE LUZ (64500), AVENUE NAPOLEON III.
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Formation - Panorama fiscal 2014/2015 - 2015 - EFE
15 juin 2025
A propos d’un arret de la Cour de cassation en date du 22 juin 2010 (Com. 22 juin 2010, FS-P+B+I, n°09-67.814) L’article L.341-4 du Code de la consommation ... LTO3 : Questions frequemment posees et mode d'emploi Cependant par deux arret (Cass. com, 10 fevr. 2009, n° 07-21.808, FS-P+B, DGI c/ M. Cadiou) vient de confirmer un arret de la Cour d’appel de Lyon (CA Lyon, 1re ... Espace permettant aux candidats et recruteurs de mettre en relation offres d'emploi, de stages et candidatures. CVtheque. Depot anonyme possible. Un article tres riche sur les risques et les couts de la contrefacon sur le commerce et les echanges economiques. Et sur ce que cela represente en perte d'emplois
À suivre sur http://www.efe.fr/formation/actualite/panorama-fiscal-2014-2015.html
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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Le droit notarial des affaires. Par Marine Menon ...
15 juin 2025
Le droit notarial des affaires. Par Marine Menon, Sebastian Montoya, Guillaume Padrixe, Fabien Perdoux, Sebastien Pichon et Kevin Raffanel
À suivre sur http://www.village-notaires.com/Le-droit-notarial-des-affaires-Par
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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Formation - Panorama fiscal 2013/2014 - 2014 - EFE
15 juin 2025
Mardi 28 janvier 2014 . ATTENTION Le programme est susceptible d’etre modifie en fonction des dernieres decisions 2013 et 2014 publiees . Fiscalite internationale
À suivre sur http://www.efe.fr/formation/actualite/panorama-fiscal-2013-2014.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 12 mars ...
15 juin 2025
Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 12 mars 2013, 12-11.765, Publie au bulletin
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000027184559&fastPos=1
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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Ratio financier — Wikipedia
15 juin 2025
En comptabilite, un ratio est un coefficient ou un pourcentage generalement calcule entre deux masses fonctionnelles du bilan ou du compte de resultat.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Ratio_financier
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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CERDAOHADARDC
15 juin 2025
par Don Jose Muanda Nkole wa Yahve Docteur en droit des Affaires Professeur d'universites Avocat a la Cour Coordonnateur des FENACO du Nord Kivu et du Bandundu
À suivre sur http://www.cerdaohadardc-cerdaohadardc.blogspot.com/
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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cerdaohadardc-cerdaohadardc.blogspot.com
CHAPITRE 6: Operations et problemes specifiques
15 juin 2025
chapitre 6 : operations et problemes specifiques. Section 1 : Reevaluation . des bilans. Comme le precise l'article 35 de l'Acte uniforme, le Systeme Comptable ...
À suivre sur http://eurafrique.free.fr/OHADA/chap6.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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CCOFI " site officiel: www.alliances-mcb.com ...
15 juin 2025
Les changements de methode comptables sont expressement traites dans la norme comptable SYSCOA comme des exceptions au principe de permanence des methodes.
À suivre sur http://ccofi-cesag.blogspot.com/2011/06/comptabilite-approfondiemodule-10-du.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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Cour de cassation
15 juin 2025
La presente rubrique rassemble, outre les arrets rendus par l’assemblee pleniere et les chambres mixtes, ainsi que les avis de la Cour, une selection de ...
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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Usufruit - Nue-propriete
15 juin 2025
Certaines SCPI proposent a leurs clients de souscrire en nue-propriete, alors que d’autres clients souscrivent a l’usufruit, tout en prevoyant la stipulation ...
À suivre sur http://usufruit-nue-propriete.blogspirit.com/
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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Droit.org actualites - Doctrine - Revues
15 juin 2025
ActuAssurance. L. DE GRAEVE :Offre d’indemnisation : pouvoirs du juge et du representant legal de la victime: Cass. 2e civ., 2 juill. 2015, n° 14-21562, PB.
À suivre sur http://nouvelles.droit.org/Doctrine-Revues
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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droit.org
greenstone.lecames.org
15 juin 2025
PRINCIPALES ABREVIATIONS UTILISEES DANS LA THESE A.J.D.A. Actualite juridique, droit administratif Ann. Afr. ou A.A. Annales Africaines C.A. Cour d'Appel
À suivre sur http://greenstone.lecames.org/collect/thefe/tmp/CS_02979.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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lecames.org
lewebpedagogique.com
15 juin 2025
Elle peut encore etre une societe fictive comme une dont en realite, ... (FS-P+B+R+I) (2) et qui sert de pretexte a ces breves observations.
À suivre sur http://lewebpedagogique.com/aline2603/files/2011/09/FICHE-DE-TD-2011-2012.docx
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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CCI de Haute-Corse - Actualites
15 juin 2025
Paul Trojani, President de la CCI de Bastia et de la Haute Corse Sortie de crise sur le Port de Marseille...
À suivre sur http://www.ccihc.fr/Actualites/revup.php
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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Divorce France - Le Portail du Divorce - Jurisprudences ...
15 juin 2025
Divorce France, specialiste du divorce : conseils, avocats divorce, prestation compensatoire, partage des biens, La jurisprudence du divorce et des separations ...
À suivre sur http://www.divorcefrance.fr/content/view/39/54/
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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divorcefrance.fr