Bénéfices de DOUANES
Bénéfices de l'entreprise DOUANES situé à AINHOA (64250), QUARTIER DANTXARIA.
Numéro de téléphone :
A.M. n°091 du 13 janvier 2004 sur le calcul de la ...
27 mai 2025
Soutenir les entreprises de l'Outre-mer en leur proposant un abattement sur les qu'elles realisent.Ce dispositif s'applique aux exercices ... Particuliers. Particuliers, marchandises destinees a un usage personnel, marchandises destinees a etre offertes en cadeau, marchandises non destinees au ... Intercepte par deux agents des services frontaliers a sa sortie d'avion, l'humoriste francais Dieudonne M'Bala M'Bala a finalement ete refoule en debut Que peut-on attendre de la pratique de la sophrologie, methode dont on dit souvent qu'elle est originale, mais dont les applications sont... ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT . CODE DES . Le President de la Republique, Vu la Constitution, specialement en ses articles 129 ;
À suivre sur http://www.leganet.cd/Legislation/Dfiscal/Impot/AM.19.13.01.2004.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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leganet.cd
Tchad : nouveau bras de fer entre Exxon et les ...
27 mai 2025
Depuis 2009, le geant petrolier americain paye une redevance situee en dessous du taux legal de 2% pour l'exploitation du bassin de Doba. Les tchadiennes ...
À suivre sur http://www.jeuneafrique.com/357955/economie/tchad-bras-de-fer-entre-exxon-/
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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eDouane - et accises - do.etat.lu
27 mai 2025
Portail internet de l'Administration des et accises
À suivre sur http://www.do.etat.lu/e/Accueil/EMCS/eDouane_Accueil_EMCS.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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do.etat.lu
Declaration de l’argent aux – IMMIGRER.COM
27 mai 2025
De newcomer. Bonjour, Je me tourne vers vous aujourd’hui pour vous exposer mes preoccupations concernant l’argent a faire entrer au Canada et la procedure a ...
À suivre sur http://www.immigrer.com/faq-declaration-de-largent-aux-/
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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immigrer.com
LOI N° 006/03 DU 13 MARS 2003 FIXANT LES MODALITES DE ...
27 mai 2025
loi n° 006/03 du 13 mars 2003 fixant les modalites de calcul et de perception des acomptes et precomptes de l’impot sur les et profits
À suivre sur http://www.leganet.cd/Legislation/Dfiscal/Loi.006.03.13.03.2003.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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leganet.cd
Textes legislatifs et reglementaires | Madagascar
27 mai 2025
Le 05 octobre 2016, le bureau des de Mahajanga a recu dans son enceinte les usagers, les partenaires, les etudiants,…, la porte ouverte intitulee sur l ...
À suivre sur http://www..gov.mg/textes-legislatifs-reglementaires
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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douanes.gov.mg
Les de Yaz et Yasmin remis en cause | Metro
27 mai 2025
Si la pilule reste aujourd’hui la methode contraceptive la plus utilisee au Canada, la composition de certaines d’entre elles est jugee dangereuse depuis des ...
À suivre sur http://journalmetro.com/plus/sante/233065/les--de-yaz-et-yasmin-remis-en-cause/
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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journalmetro.com
code des et impots indirects - douane.gov.ma
27 mai 2025
Code des et Impots Indirects. approuve par le dahir portant loi n° 1-77-339. du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m odifie et complete notamment ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/code/T_code_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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douane.gov.ma
Burundi: Loi n° 1/02 du 11 Janvier 2007 instituant le Code ...
27 mai 2025
CHAPITRE II : DEFINITIONS. Article 5 : Au sens du present code et des textes pris pour son application, on entend par : l’administration: la direction des ...
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=216759
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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wipo.int
Calculer le resultat imposable d'une entreprise ...
27 mai 2025
Calculer le resultat imposable d'une entreprise individuelle ou d'une societe de personnes transparente
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/fiscalite/impots-/-entrepr-individuelle-soc-personne/calcul-resultat-imposable/index.html
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
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guichet.public.lu
Direction des de Nouvelle-Caledonie - Les regimes ...
27 mai 2025
Collectivites publiques et assimiles . La Nouvelle-Caledonie, les Provinces et les communes beneficient d’une exoneration de la TGI pour les materiels et les ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/portal/page/portal/douane/entreprises/regimes_fiscaux
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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douane.gouv.nc
Direction Generale des et Droits Indirects
27 mai 2025
Direction Generale des et Droits Indirects Programme des epreuves Concours d’inspecteur des externe
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/recrutement/DGDDI/recrutement-par-concours/categorie-A_licence/inspecteur-DGDDI/Programme_dgddi_inspecteur_p_ext.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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economie.gouv.fr
Goldman Sachs — Wikipedia
27 mai 2025
modifier - modifier le code - voir wikidata Goldman Sachs (inscrite The Goldman Sachs Group, Inc. a la Bourse de New York), egalement connue sous les noms GS ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
REGLEMENT DU 12 OCTOBRE 1992 ETABLISSANT LE CODE DES ...
27 mai 2025
Reglement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, etablissant le code des communautaire Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050
À suivre sur http://www.lexinter.net/UE/reglement_du_12_octobre_1992_etablissant_le_code_des__communautaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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lexinter.net
Les familles qui pillent la Tunisie II: Corruption dans ...
27 mai 2025
Les familles qui pillent la Tunisie II: Corruption dans les transports, les finances, les et le foncier
À suivre sur http://www.webdo.tn/2011/02/14/les-familles-qui-pillent-la-tunisie-ii-corruption-dans-les-transports-les-finances-les--et-le-foncier/
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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webdo.tn