Bénéfices de FOYER RURAL

Bénéfices de l'entreprise FOYER RURAL situé à BARCUS (64130), LURONIA.

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Le nouvel espace francais - senat.fr

22 mai 2024

Cette annee, le de Gouaix sera represente lors de l’evenement « La brie papote 2015″ En effet les baladins et compagnie ont realise une video ... Le site propose des cours de droit fiscal, droit civil, droit des affaires… Voici soixante ans que s’ouvrait le Notre-Dame des Sans-Abri, le 23 decembre 1950 ! Assurement, parmi les nombreuses œuvres sociales lyonnaises, il s ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-468/r07-468_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 12 août 2023

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senat.fr

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Cours de droit fiscal - fiches pratiques - info juridique

22 mai 2024

DROIT FISCAL. Le cours de droit fiscal n'est pas seulement une matiere technique, c'est aussi une matiere politique: les differents regimes d'impots traduisent ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-fiscal-c27647280

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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023

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cours-de-droit.net

3

Question par E-mail « Fontaneau

22 mai 2024

CHAPITRE I – LA LUTTE CONTRE LA CONCURRENCE FISCALE DOMMAGEABLE . Au depart, la politique fiscale repondait essentiellement a des preoccupations …

À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?page_id=1418

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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024

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fontaneau.com

4

MSA : en janvier 2016 mise en place de la prime d'activite

22 mai 2024

La Prime d'activite est calculee sur la base d'une declaration trimestrielle prenant en compte vos ressources et celles des membres de votre (revenus d ...

À suivre sur http://www.coordinatione.fr/msa-en-janvier-2016-mise-en-place-de-la-prime-dactivite.html

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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024

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coordinationrurale.fr

5

ACCUEIL

22 mai 2024

Collecte de Nourriture samedi 12 mars 2016 au Simply de la Montagne Verte . Une collecte de nourriture est organisee pour nos chats errants le samedi 12 mars 2016 de ...

À suivre sur http://www.catmondoux.org/

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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2024

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catmondoux.org

6

Module 2: Le commerce international: Quelques theories …

22 mai 2024

Jose Maria Caballero, Maria Grazia Quieti et Materne Maetz Division de l’assistance aux politiques. Objectif. Ce module introduit de maniere simple quelques-uns ...

À suivre sur http://www.fao.org/docrep/003/X7352F/x7352f02.htm

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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023

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fao.org

7

Economie — Wikipedia

22 mai 2024

L’economie (du grec ancien οἰκονομία / oikonomia : « administration d'un ») est une activite humaine qui consiste en la production, la ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie

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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2024

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wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie

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Que faire dans le Gers ce mois-ci

22 mai 2024

Que faire dans le Gers ce mois-ci ... Samedi 5 Mars 2016 Spectacle et concert Lieu: POUCHARRAMET 31. Spectacle et concert 20H30 La Maison de la Terre -

À suivre sur http://www.gers-info.com/agenda-complet.php?q=agenda&lang=&user=

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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024

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gers-info.com

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Le Guide Pratique du Contribuable

22 mai 2024

Precision: Le decret 2010-13 du 6 janvier 2010 modifiant l’article 46 quindecies B de l’annexe III au code general des impots prevoit que, pour satisfaire ...

À suivre sur http://www.leguideducontribuable.com/content/view/47/105/

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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023

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leguideducontribuable.com

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Communaute d'Agglomeration Herault Mediterranee

22 mai 2024

Exoneration d'impots pour les particuliers qui louent en 2016. L'exoneration des revenus tires de la location d'une ou plusieurs pieces de la residence ...

À suivre sur http://www.agglo-heraultmediterranee.net/

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023

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agglo-heraultmediterranee.net

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Projet de loi d'orientation agricole, adopte par l ...

22 mai 2024

Projet de loi d'orientation agricole, adopte par l'Assemblee nationale apres declaration d'urgence - Les rapports sur les projets et propositions de loi, les ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l98-129/l98-12954.html

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023

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senat.fr

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Integrer et promouvoir le concept genre - hiproweb.org

22 mai 2024

En milieu , le travail de tous ... car les taches domestiques ne permettent pas aux femmes de s’eloigner aussi facilement et aussi longtemps du que les ...

À suivre sur http://www.hiproweb.org/fileadmin/cdroms/CD_Genre/documentssources/classeur.doc

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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023

La suite sur le site :

hiproweb.org

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BTT 175: Enquete diagnostic: Le marche de l'huile d'Argan ...

22 mai 2024

Enquete diagnostic: Le marche de l'huile d'Argan et son impact sur les menages et la foret dans la region d'Essaouira

À suivre sur http://www.agrimaroc.net/bul175.htm

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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024

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agrimaroc.net

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Marie-Helene Fabre - Reouverture du pont de …

22 mai 2024

Marie-Helene Fabre, deputee de l'Aude ... A quelques jours de l’accord historique approuve a l’unanimite par 196 delegations lors de la COP 21, l ...

À suivre sur http://www.mariehelenefabre.com/

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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023

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mariehelenefabre.com

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N° 2251 - Rapport d'information de MM. Alain Calmette …

22 mai 2024

N ° 2251 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2251.asp

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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2024

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

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