Bénéfices de MOIGNARD ROBERT
Bénéfices de l'entreprise MOIGNARD ROBERT situé à BOSDARROS (64290), LIEU-DIT SERROT.
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Amendements N°91, 122, 275, 326, 478, 683, 708, 715, 784 ...
23 avril 2024
Observatoire citoyen de l'activite parlementaire a l'Assemblee nationale Cet amendement a pour origine la redaction proposee par Mme Gaillard, Mme Le Dissez, M. Caullet, M. Leroy et M. Chanteguet. Il vise a modifier le dispositif introduit par le Senat en matiere de responsabilite environnementale. Le dispositif d'aspiration des ponceuses Mirka est l'un des plus efficace. Les poussieres sont collectees au travers de nombreux orifices repartis sur la surface du disque. Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats parlementaires, la composition des groupes politiques et la biographie des deputes du Parlement francais. ART. 50 BIS N° 35 ASSEMBLEE NATIONALE 30 juin 2014 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - (N° 2039) Commission Gouvernement Retire AMENDEMENT N o 35 presente par Mme Dubie, M. Carpentier, M. Chalus, M. Charasse, M. Falorni, M. Giacobbi, M. Giraud, Mme Hobert, M. Krabal, M. Jerome Lambert, M. , Mme Orliac, M. , M. SaintAndre, M. Schwartzenberg et M. …
À suivre sur https://www.politique-animaux.fr/chasse/amendements-n%C2%B091-122-275-326-478-683-708-715-784-850-et-880-visant-considerer-chasse-comme-un
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
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politique-animaux.fr/chasse/amendements-n%C2%B091-122-275-326-478-683-708-715-784-850-et-880-visant-considerer-chasse-comme-un
Montech. Une soiree amicale - ladepeche.fr
23 avril 2024
De nombreux convives avaient repondu a l’invitation du president Fioretti et de son bureau. Le president devait remercier tous les participants, en particulier Jacques ...Auteur : La Depeche du MidiVents et Territoires: Occitanie (III) (du 14/06/2018 au 26 ...https://ventsetterritoires.blogspot.com/p/occitanie_13.html« L'idee, c'est de travailler autour du parc existant du Cers (dix machines de pres de 20 ans d'age qui seront remplacees par cinq plus recentes, NDLR) et d'y ajouter cinq autres eoliennes derriere sur un plateau de garrigues, cinq sur Tourouzelles et cinq sur Montbrun », explique Broto, vigneron, president de la cave cooperative de Montbrun et membre fondateur de la SODEL.
À suivre sur https://www.ladepeche.fr/article/2013/10/08/1726241-montech-une-soiree-amicale.html
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
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ladepeche.fr/article/2013/10/08/1726241-montech-une-soiree-amicale.html
Projet de loi de finances de finances pour 2015 : Les ...
23 avril 2024
Projet de loi de finances de finances pour 2015 : Les conditions generales de l'equilibre financier (premiere partie de la loi de finances)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-108-2-1-1/l14-108-2-1-11.html
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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senat.fr
Fiche methodologique - Cour de cassation
23 avril 2024
Depuis la creation du Tribunal de cassation en 1790, des generations de conseillers a la Cour de cassation ont affine une technique de redaction des arrets tres sophistiquee, dont les principales caracteristiques sont la concision, la precision terminologique et la rigueur logique.
À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2009_2866/n_702_3151/communication_3153/fiche_methodologique_3154/cour_cassation_12677.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2009_2866/n_702_3151/communication_3153/fiche_methodologique_3154/cour_cassation_12677.html
Ife - Veille et analyses
23 avril 2024
Entre recherches et pratiques Vous etes ici : Accueil »
À suivre sur http://veille-et-analyses.ens-lyon.fr/Ouvrages/AccueilOuvrages.php?LIMIT_OUVR=860,10
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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ens-lyon.fr
programmes scolaires | Aggiornamento hist-geo
23 avril 2024
Dans la mesure ou s’y operent la construction de trajectoires singulieres et leur articulation a l’espace commun, la reflexivite de l’enseignant quant a ce qu’il percoit est ainsi toujours sujette a partialite, sur-signification ou mes-interpretation.
À suivre sur https://aggiornamento.hypotheses.org/tag/programmes-scolaires
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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hypotheses.org/tag/programmes-scolaires
V&A Bibliographie - ife.ens-lyon.fr
23 avril 2024
Resume : Cette etude vise a croiser les regards sur les defis de la collaboration professionnelle qui se construit, ou non, entre enseignants et autres intervenants en contextes scolaires inclusifs suisses et …
À suivre sur http://ife.ens-lyon.fr/veille-biblio/spip.php?page=biblio&tri=annee&csl=ife&auteur=&annee=&recherche=&type_ref=&tag=&zcollection=DV-127-Ecole-inclusive&details=
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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ens-lyon.fr
Le Blog | Fondation Jean-Jaures
23 avril 2024
Le blog Retrouvez sur le blog de la Fondation Jean-Jaures les articles, tribunes et critiques de nos experts pour mieux decrypter l'actualite.
À suivre sur https://jean-jaures.org/blog
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
La suite sur le site :
https://jean-jaures.org/blog