Bénéfices de REGIE MUNICIPALE
Bénéfices de l'entreprise REGIE MUNICIPALE situé à BOLQUERE (66210), AVENUE SERRAT DE L'OURS.
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Construire ou agrandir sa maison - CCQ
23 avril 2024
1. Dans le domaine prive. Administration de biens, d'un ou de plusieurs domaines, generalement confiee a un regisseur. L'administration, le soin, la des ... Place Carnot CS 80005 34 473 PEROLS CEDEX Tel : 04.67.50.45.00 Services municipaux - Ville de Thetford Mines - Tourisme en Chaudiere-Appalaches culture. Parc industriel et industrie mine et politique eau. Permis renovation ... 1. Le present code s'applique a toute municipalite du Quebec, sous reserve de toute disposition inconciliable de la charte de celle-ci. La inter des dechets de la Rouge regroupe plusieurs municipalite de la MRC des Laurentides ainsi que de la MRC Antoine-Labelle
À suivre sur http://www.ccq.org/D_ConstruireRenoverResidence.aspx?sc_lang=fr-CA&profil=GrandPublic
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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ccq.org
Les Voltigeurs de Quebec - Musique
23 avril 2024
La Musique des Voltigeurs de Quebec, fiere ambassadrice du plus ancien regiment canadien-francais, est l’un des symboles les plus durables de l’union de la ...
À suivre sur http://voltigeursdequebec.net/musique.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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voltigeursdequebec.net
Mairie de Leudeville
23 avril 2024
VIGILANCE. Une recrudescence de cambriolages et de malveillances a ete observee ces derniers temps a Leudeville. Il s'agit essentiellement de vols de petits ...
À suivre sur http://www.leudeville.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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leudeville.fr
Lexique - du batiment du Quebec
23 avril 2024
A pied d’œuvre. Lieux a proximite du chantier servant aux fins du chantier ou mis a la disposition des travailleurs. Exemple : locaux d’hebergement, d ...
À suivre sur https://www.rbq.gouv.qc.ca/lexique.html
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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rbq.gouv.qc.ca/lexique.html
Organisation et gestion des services d’eau potable en ...
23 avril 2024
2 Voir notamment Regismanset, (1897), (Fayolle, 1908), Leydet (1936), Singer (1956), Hourticq (1959), 8 Il existe en France environ 12 000 services d’eau potable.
À suivre sur http://rei.revues.org/4060?lang=en
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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revues.org
Organisation et gestion des services d’eau potable en ...
23 avril 2024
Le service d’eau potable est un service public local a caractere monopolistique. La commune est chargee de l’organiser. Si la definition materielle du ...
À suivre sur http://rei.revues.org/4060
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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revues.org
Carrouges — Wikipedia
23 avril 2024
Carrouges: La mairie et la poste. Administration; Pays France: Region: Normandie: Departement: Orne: Arrondissement: Alencon: Canton: Magny-le-Desert ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Carrouges
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Carrouges
Moux — Wikipedia
23 avril 2024
Moux: Eglise medievale de Moux: Blason: Administration; Pays France: Region: Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenees: Departement: Aude: Arrondissement: …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Moux
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Moux
Comment Veolia et Suez se gavent avec l’eau de Lyon ...
23 avril 2024
En 2016 prendra definitivement fin la delegation de service public de l’eau de l’agglomeration lyonnaise. Des 2012, Le Grand Lyon entend rebattre les cartes ...
À suivre sur http://www.rue89lyon.fr/2012/02/03/comment-veolia-suez-se-gavent-avec-eau-lyon/
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
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rue89lyon.fr
ADMQ
23 avril 2024
Le cours intitule "Comptabilite : des resultats detailles a la situation financiere" est desormais disponible. Vous pouvez le commander des a ...
À suivre sur http://admq.qc.ca/
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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qc.ca
Centre d'information | par organisme | Guide des services ...
23 avril 2024
La ressource intermediaire est un lieu d’hebergement sous la responsabilite d’un proprietaire prive qui a un contrat avec le Centre integre de sante et de ...
À suivre sur http://servicespouraines.com/centre-dinformation-par-organisme/organism/service-canada.html
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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servicespouraines.com
Comprendre le statut de resident permanent
23 avril 2024
Un resident permanent est une personne qui a obtenu le statut de resident permanent en immigrant au Canada, mais qui n’est pas encore citoyen canadien.
À suivre sur http://www.cic.gc.ca/francais/nouveaux/ausujet-rp.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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cic.gc.ca
Avocat en droit des affaires a Laval | Dupuis Paquin Avocats
23 avril 2024
Notre offre. Chez DUPUIS PAQUIN, avocats a Laval en droit des affaires et conseillers en gestion, nous amorcons les relations avec nos clients de deux manieres.
À suivre sur http://www.dupuispaquin.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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dupuispaquin.com
Loi sur les cites et villes
23 avril 2024
Une poursuite visee au premier alinea peut etre intentee devant toute cour ayant competence sur le territoire ou l'infraction a ete commise.
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_19/C19.html
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Villenave d'Ornon
23 avril 2024
Stages de theatre 20 janvier 2016. Le 06 fevrier de 17h a 19h et 07 fevrier de 10h a 17h, l’ecole de theatre vous propose un stage pour adulte ...
À suivre sur http://www.villenavedornon.fr/spip.php?page=imprimer&id_rubrique=132
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
La suite sur le site :
villenavedornon.fr