Bénéfices de ACTE 2
Bénéfices de l'entreprise ACTE 2 situé à STRASBOURG (67000), 7 RUE DU BON PASTEUR.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
L’allaitement maternel : Guide pratique a l’usage des ...
23 avril 2024
UNIFORME RELATIF AU DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES ET DU GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE Telecharger. Adopte le 17/04/1997. Partie 1 – Dispositions generales sur la societe commerciale SCCV : une structure pour construire, vendre et realiser des immediatement . La societe civile immobiliere de construction vente permet de construire pour revendre immediatement la … En droit commercial francais, un de commerce est un ou un fait juridique soumis aux regles du droit commercial plutot qu'aux regles du droit civil ou du droit administratif en raison de sa nature, de sa forme ou de la qualite de commercant des parties (La qualite de Commercant est le fait pour une personne physique ou morale ... Les informations figurant sur l'ensemble du site sont protegees par les lois sur les droits d'auteurs et propriete industrielle. Ils ne peuvent pas etre reproduits sur d'autres sites ou … BIC - Plus-values et moins-values - Regimes particuliers - Plus et moins-values realisees en fin d'exploitation - Transmission d'une entreprise individuelle par voie d'apport en societe - Regime d'imposition des plus-values d'apport et des de l'entreprise apportee
À suivre sur http://www.mangerbouger.fr/pro/IMG/pdf/Guide_allaitement.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 94 %
Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
La suite sur le site :
mangerbouger.fr
LegiMonaco - Textes non codifies - Ordonnance n. 3.15 du ...
23 avril 2024
Article 6 .- 1. - L'impot s'applique aux obtenus pendant l'annee d'imposition ou dans la periode de douze mois dont les resultats ont servi a l'etablissement du dernier bilan, lorsque cette periode ne coincide pas avec l'annee civile.
À suivre sur http://www.legimonaco.mc/305/legismclois.nsf/TNC/6AD78B1FCB30FD74C1578C400A4A3B!OpenDocument
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
La suite sur le site :
legimonaco.mc
Bareme evaluation fonds de commerce - -experts.com
23 avril 2024
Commissaires aux comptes 93, commissaires aux comptes Aubervilliers , commissaires aux comptes 78, commissaires aux comptes bois d'arcy, commissaires aux comptes Paris, commissaires aux comptes 91, 9,94,77
À suivre sur http://www.-experts.com/html/bareme_fdc.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
La suite sur le site :
acte-experts.com
general de la conference de Berlin, 1885, Afrique ...
23 avril 2024
general de la conference de Berlin de 1885 Date : 6 fevrier 1885. Objet : La conference qui reunit a Berlin les representants de 14 pays europeens, de novembre 1884 a fevrier 1885, a pour objet de regler pacifiquement les litiges relatifs aux conquetes coloniales en Afrique.
À suivre sur http://mjp.univ-perp.fr/traites/1885berlin.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
La suite sur le site :
univ-perp.fr
Code general des impots, CGI. | Legifrance
23 avril 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette sociale II : Contribution sociale generalisee percue au profit de la Caisse nationale des allocations familiales, du fonds de
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
OHADA.com • s uniformes revises
23 avril 2024
Le Conseil des Ministres de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA), Vu le Traite relatif a l'harmonisation du droit des affaires en Afrique, signe a Port Louis le 17 octobre 1993, tel que revise a Quebec le 17 octobre 008, notamment en ses articles , 5 a 10 et 1 ;
À suivre sur http://www.ohada.com/s-uniformes-revises/199/-uniforme-revise-relatif-au-droit-des-societes-commerciales-et-du-groupement-d-interet-economique.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
La suite sur le site :
ohada.com
Altruisme — Wikipedia
23 avril 2024
Bien qu'un comportement altruiste semble a priori etre contradictoire par rapport a des principes enonces au sujet de la selection naturelle, un comportement qui tient compte d'autrui peut etre selectionne et l'on constate des comportements altruistes dans la nature (voir selection de parentele).
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Altruisme
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Altruisme
cerfa N° 759-SD (01-018) - impots.gouv.fr
23 avril 2024
N° 759-SD (01-018) NOTICE EXPLICATIVE DE LA DECLARATION N° 759-SD Cette declaration doit etre souscrite pour declarer les cessions, a defaut d' les constatant :
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/759-sd/018/759-sd_1730.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/2759-sd/2018/2759-sd_1730.pdf
Licence de droit, cours de droit des affaires
23 avril 2024
On a vu cette notion d' de commerce prendre une place preponderante. On avait pris l'habitude dans les manuels de presenter les s avant de presenter les commercants.
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/cours/licence/droit/licence--droit-droit-des-affaires-4.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
La suite sur le site :
cours-univ.fr
Km for Change - Et courir devient un solidaire
23 avril 2024
Et courir devient un solidaire. Km for Change, l’application qui transforme tes kilometres courus en dons reverses a des projets associatifs solidaires
À suivre sur https://kmforchange.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
La suite sur le site :
https://kmforchange.com/