Bénéfices de UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE.
Bénéfices de l'entreprise UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE. situé à MUNDOLSHEIM (67450), RUE DU GENERAL LECLERC.
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N° 1547 - Projet de loi de finances rectificative pour 2013
22 avril 2024
Titre : Imposition a la CFE societes cooperatives artisanales. Reference : Commentaires : x est le pourcentage que representent les ventes de biens ... Entreprises innovantes, les CAE participent au developpement territoires Les bonnes idees naissent souvent du constat qu’un service ou une activite Pour consulter les articles du journal « l’ » d’une autre periode, cliquez sur un de ces liens : 1er trimestre 2007 ; 2eme trimestre 2007 ; 3eme ... Source : Philippe Fremeaux, « Quel potentiel pour l'economie sociale et solidaire ? », janvier 2012. Ce secteur doit beneficier moyens permettant un ... Stress: la liste rouge entreprises 22 commentaires. Pour lutter contre les risques psychosociaux, le stress au travail, Xavier Darcos, alors ministre du Travail ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1547.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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On parle Scop - Les Scop - Societes cooperatives et ...
22 avril 2024
Dernieres actualites. Entreprise & Carrieres - 19-25 avril L'hebdomadaire fait la part belle aux premiers labels RSE dedies aux Scop du BTP qui viennent d'etre ...
À suivre sur http://www.les-scop.coop/sites/fr/espace-presse/medias-scop
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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les-scop.coop
LOI n° 2013-1279 du 29 decembre 2013 de finances ...
22 avril 2024
La prevision de solde structurel et de solde effectif de l'ensemble administrations publiques pour 2013 s'etablit comme suit : (En points de produit interieur ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028400921&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028400921&categorieLien=id
projet de loi de finances pour 2016 - Accueil - Senat
22 avril 2024
Article liminaire. La prevision de solde structurel et de solde effectif de l'ensemble administrations publiques pour 2016, l'execution de l'annee 2014 et la ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas15-047.html
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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senat.fr
N° 3308 - Projet de loi de finances pour 2016
22 avril 2024
N° 3308 (rectifie) _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3308.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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LOI n° 2015-1785 du 29 decembre 2015 de finances pour ...
22 avril 2024
Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 1er juin 2016, un rapport sur les creances fiscales et les procedures de surendettement particuliers.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031732865&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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Developpement soutenable en France - omondouvelo
22 avril 2024
Agriculture biologique : etat lieux fin 2010. Fin 2010, 20604 exploitations etaient engagees en agriculture biologique, soit 4% exploitations francaises.
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
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omondouvelo.com