Bénéfices de UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE.
Bénéfices de l'entreprise UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE. situé à WOERTH (67360), 85 RUE PRINCIPALE.
Numéro de téléphone :
LOI n° 2013-1279 du 29 decembre 2013 de finances ...
21 avril 2024
Titre : Imposition a la CFE societes cooperatives artisanales. Reference : Commentaires : x est le pourcentage que representent les ventes de biens ... Entreprises innovantes, les CAE participent au developpement territoires Les bonnes idees naissent souvent du constat qu’un service ou une activite Pour consulter les articles du journal « l’ » d’une autre periode, cliquez sur un de ces liens : 1er trimestre 2007 ; 2eme trimestre 2007 ; 3eme ... Stress: la liste rouge entreprises 22 commentaires. Pour lutter contre les risques psychosociaux, le stress au travail, Xavier Darcos, alors ministre du Travail ... Dernieres actualites. Les Echos - 17 mai Sous le titre « Macoretz Scop repense le logement ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028400921&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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projet de loi de finances pour 2016 - Accueil - Senat
21 avril 2024
Article liminaire. La prevision de solde structurel et de solde effectif de l'ensemble administrations publiques pour 2016, l'execution de l'annee 2014 et la ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas15-047.html
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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N° 3308 - Projet de loi de finances pour 2016
21 avril 2024
N° 3308 (rectifie) _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3308.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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Texte adopte n° 643 - Projet de loi de finances, adopte ...
21 avril 2024
texte adoptE n° 643 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2015-2016
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0643.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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Amendement – En Seance | Senat
21 avril 2024
nouveau) Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 1 er juin 2016, un rapport sur les creances fiscales et les procedures de surendettement particuliers.
À suivre sur http://www.senat.fr/enseance/textes/2015-2016/163.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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LOI n° 2015-1785 du 29 decembre 2015 de finances pour ...
21 avril 2024
Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 1er juin 2016, un rapport sur les creances fiscales et les procedures de surendettement particuliers.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031732865&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
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Developpement soutenable en France - omondouvelo
21 avril 2024
Agriculture biologique : etat lieux fin 2010. Fin 2010, 20604 exploitations etaient engagees en agriculture biologique, soit 4% exploitations francaises.
À suivre sur http://omondouvelo.com/archives/devsoutfrance.html
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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Michel Barre - Amis de Freinet
21 avril 2024
Michel Barre Celestin FREINET un educateur pour notre temps 1896-1936 Les annees fondatrices Tome I
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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