Bénéfices de IMMEUBLE CONSEIL
Bénéfices de l'entreprise IMMEUBLE CONSEIL situé à STRASBOURG (67000), 4 RUE MARTIN BUCER.
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Calcul IS et IR sur SCI - Creation SCI
27 mai 2025
Besoin d’un pour gerer votre patrimoine ? Leblogpatrimoine.com, au dela d’un site d’informations sur la gestion de votre patrimoine, est la vitrine de la societe de en gestion de patrimoine Guillaume FONTENEAU . Location de machines, d'appareils entre particuliers pour Bricolage, Jardinage, High-tech, Auto et moto, Mode et accessoires et Loisirs ---> en lire + L’etat des non repartis demontre la relation entre l’etat des resultats et le bilan d’une entreprise d’une periode a une autre. Plus precisement, il indique que le benefice net de la societe a ete deplace au compte des non repartis de la societe Comment investir dans un de rapport ? Definition, liste des 5 pieges a eviter pour Acheter un . Video Gratuite + s de Mickael ZONTA. RFPI - Plus-values immobilieres - Modalites d'imposition. I. Cession realisee par une personne physique. 1. Les plus-values realisees, a titre occasionnel, lors de la cession a titre onereux d' ou de droits relatifs a un par les personnes physiques dans la gestion de leur patrimoine prive relevent du regime d ...
À suivre sur https://www.creationsci.info/Calcul-IS-et-IR-sur--SCI
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
La suite sur le site :
creationsci.info/Calcul-IS-et-IR-sur-benefices-SCI
Apport en capital : tout comprendre en 5 min
27 mai 2025
Le capital social initial d’une societe anonyme (SA) doit etre d’au minimum 37 000 euros. A l’inverse, les associes d’une SARL peuvent fixer librement le montant du capital social de l’entreprise (a condition qu’il soit superieur a 1 euro).
À suivre sur https://www.jurifiable.com/-juridique/droit-des-affaires/apport-en-capital
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
La suite sur le site :
jurifiable.com/conseil-juridique/droit-des-affaires/apport-en-capital
Amenagement de bureaux | Agencement mobilier & cloisons
27 mai 2025
RENOVATION & AMENAGEMENT HOTEL PARTICULIER EN BUREAUX: Agence 4uatre (PARIS) Renovation complete et equipement d’un haussmanien occupe par l’agence de communication 4uatre : Travaux de peinture, cablage reseau informatique, revetements de sol chaleureux et modernes, creation d’un volume grande hauteur sous les toits ...
À suivre sur https://www.kytom.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
La suite sur le site :
kytom.com/
Legis Quebec
27 mai 2025
27. S’il a des motifs serieux de croire qu’une personne represente un danger pour elle-meme ou pour autrui en raison de son etat mental, le tribunal peut, a la demande d’un medecin ou d’un interesse, ordonner qu’elle soit, malgre l’absence de consentement, gardee provisoirement dans un etablissement de sante ou de ...
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/CCQ-1991
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
La suite sur le site :
gouv.qc.ca
Groupe ADP — Wikipedia
27 mai 2025
Historique 1945 : Developpement d'Orly et du Bourget. Le 24 octobre 1945, une ordonnance du gouvernement provisoire de la Republique francaise cree l'etablissement public autonome « L'aeroport de Paris » et lui fixe comme mission de developper l’activite aeroportuaire dans la region parisienne.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/A%C3%A9roports_de_Paris
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/A%C3%A9roports_de_Paris
Distributions de dividendes — Entreprises — Guichet.lu ...
27 mai 2025
Exemple : La societe vend a l’actionnaire un valant 1.000 pour un prix de 800, le cout d’achat de l’ etant de 400. La societe n’aurait pas accepte de ceder l’ a un tiers pour un montant inferieur a sa valeur (1000) :
À suivre sur https://guichet.public.lu/fr/entreprises/fiscalite/impots-/imposition--distribues/distribution-dividendes.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
La suite sur le site :
public.lu/fr/entreprises/fiscalite/impots-benefices/imposition-benefices-distribues/distribution-dividendes.html
SCEA qu'est-ce qu'une societe civile d'exploitation agricole
27 mai 2025
Magazine d'informations pratiques sur la creation d'entreprise, auto entrepreneur, auto entreprise, SARL,EURL avec 1 euro de capital, statuts de societe, Auto entrepreneur, SAS, SARL, EURL, SCI, EIRL. Mise a jour regulieres
À suivre sur http://www.montermonentreprise.com/scea.html
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
La suite sur le site :
montermonentreprise.com
Cession d' en application de l'article 257 Bis du ...
27 mai 2025
Les transmissions d'universalites de biens sont, en application de l'article 257 Bis du CGI, exonerees de la Taxe sur la Valeur Ajoutee. Il ressort des commentaires administratifs que les cessions d's peuvent beneficier de ce dispositif a condition que (BOI-TVA-CHAMP-10-10-50-10) : la
À suivre sur http://www.svp.com/notes-expert/cession-d-en-application-de-larticle-257-bis-du-cgi
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
La suite sur le site :
svp.com
IF - Taxe fonciere sur les proprietes baties ...
27 mai 2025
IF - Taxe fonciere sur les proprietes baties - Degrevements en cas de vacance de maison ou d'inexploitation d' a usage industriel ou commercial
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4046-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Code general des impots - Article 219 | Legifrance
27 mai 2025
NOTA : Conformement a l'article 4 de la loi n° 2019-759 du 24 juillet 2019, le chiffre d'affaires mentionne a la seconde phrase du deuxieme alinea du I de l'article 219 du code general des impots s'entend de celui realise par le redevable au cours de l'exercice ou de la periode d'imposition, ramene s'il …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000038823033&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20190306
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000038823033&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20190306
Glossaire - Registraire des entreprises
27 mai 2025
Glossaire. Acte constitutif : Document legal confirmant la creation d'une personne morale. Acte de regularisation : Document transmis au Registraire des entreprises par une societe de personnes quebecoise visant a corriger des informations incompletes ou inexactes figurant dans les declarations deposees au registre des entreprises.
À suivre sur http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca/fr/glossaire/
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
La suite sur le site :
registreentreprises.gouv.qc.ca
mode d'emploi - FIDUCIAL - Comptabilite, gestion, ...
27 mai 2025
La location-gerance (ou gerance libre) permet au proprietaire d'un fonds de commerce ou artisanal de le conserver dans son patrimoine et d'en tirer des revenus sans l'exploiter lui-meme : il en confie la gestion a un tiers qui l'exploite a ses risques et perils, moyennant le versement d'une redevance.
À suivre sur https://www.fiducial.fr/-fiscal-et-patrimonial/-en-gestion-de-patrimoine/Mettre-son-entreprise-en-location-gerance
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
La suite sur le site :
fiducial.fr/Conseil-fiscal-et-patrimonial/Conseil-en-gestion-de-patrimoine/Mettre-son-entreprise-en-location-gerance
Code general des impots - Article 219 | Legifrance
27 mai 2025
NOTA : Conformement aux dispositions du C du III de l'article 84 de la loi n° 2017-1837 du 30 decembre 2017, les dispositions de l'article 219 telles qu'elles resultent du 5° du F du I dudit article 84 s'appliquent aux exercices ouverts a compter du 1er janvier 2020.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000038055249&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20190101
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000038055249&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20190101
est-ce vraiment rentable - -de-rapport.fr
27 mai 2025
Ici vous allez decouvrir si acheter un mobil-home pour le louer est une activite rentable. Enquete au cœur de l'investissement saisonnier tres controverse
À suivre sur http://-de-rapport.fr/acheter-un-mobil-home-est-ce-vraiment-rentable/
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
La suite sur le site :
immeuble-de-rapport.fr
Amortissements et depreciations des fonds de commerce ...
27 mai 2025
Depuis les exercices ouverts au 1er janvier 2016, les entreprises doivent sous certaines conditions amortir leurs fonds de commerce. Les pratiques comptables et fiscales a l'inventaire vont se retrouver modifiees en ce qui concerne ces immobilisations. Des regles …
À suivre sur https://www.legifiscal.fr/impots-entreprises/impot-/amortissements-et-depreciations-des-fonds-de-commerce.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
La suite sur le site :
legifiscal.fr/impots-entreprises/impot-benefices/amortissements-et-depreciations-des-fonds-de-commerce.html