Bénéfices de REFORME
Bénéfices de l'entreprise REFORME situé à STRASBOURG (67000), 6 RUE FRANCS BOURGEOIS.
Numéro de téléphone :
Ministere des finances Loi n°2004-12 du 6 fevrier 2004 ...
17 juin 2025
Le Projet OCDE/G20 de lutte contre l’erosion de la base d’imposition et le transfert de (BEPS) fournit aux Etats des solutions pour eliminer les ... Donnees et analyses sur l'imposition, l'impot sur le revenu, la resolution, l'evasion fiscale, BEPS, les paradis fiscaux, l'administration fiscale, conventions ... 3 RAPPEL DE LA POSITION DE L’AMF Apres les travaux realises en commun par l’AMF, l’ADF et l’ARF, le Bureau de l’AMF, ainsi que les instances des ... 9 Quels sont les , pour les eleves, des activites apres la classe ? AGIRC-ARRCO : un accord trouve ! 20 oct 2015. La retraite est composee d’une part de la retraite de base, comptee en trimestres, et de la retraite dite ...
À suivre sur http://www.droit-afrique.com/images/textes/Senegal/Senegal%20-%20%20CGI%202004.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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droit-afrique.com
Le Traite de libre-echange Europe-Etats-Unis : des ...
17 juin 2025
20/05/2014 · Video incorporee · Nous pensons que d'autres politiques economiques sont possibles. Entrez dans le debat citoyen avec nous. Depuis mai 2013, la …
À suivre sur http://www.youtube.com/watch?v=Ln8adCVVsqY
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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Les bienfaits de l'osteopathie pour les enfants - YouTube
17 juin 2025
02/07/2014 · Video incorporee · L'osteopathie ne s'adresse pas qu'aux adultes. De plus en plus de parents s'orientent vers l'osteopathie pour regler bon nombre de problemes …
À suivre sur http://www.youtube.com/watch?v=Y7xtzYK-IaM
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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protestante — Wikipedia
17 juin 2025
Amorcee des le XV e siecle et culminante au XVI e siecle, la protestante est une volonte d'un retour aux sources du christianisme et aussi, par ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9forme_protestante
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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Decentralisation du stationnement : le decret d ...
17 juin 2025
La publication du decret d'application de la portant depenalisation et decentralisation du stationnement payant permet d'y voir plus clair sur les ...
À suivre sur http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=1250268960253&cid=1250268956783
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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localtis.info
Charlie Hebdo » reinvestira l’integralite de ses ...
17 juin 2025
Charlie Hebdo, premiere entreprise solidaire de presse Questions autour de l’avenir de Charlie Hebdo La Mission de France lance un nouveau magazine
À suivre sur http://www.la-croix.com/Culture/Medias/Charlie-Hebdo-reinvestira-l-integralite-de-ses--2015-07-22-1337020
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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la-croix.com
Impots.gouv.fr - Contribution a l'audiovisuel public
17 juin 2025
La contribution a l’audiovisuel public, appelee « redevance audiovisuelle » jusqu'en 2009, finance les organismes publics de television et de radiodiffusion ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/particuliers.impot?pageId=part_redevance&espId=1&impot=RTV&sfid=50
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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impots.gouv.fr
agraire — Wikipedia
17 juin 2025
Une agraire est une offrant des terres aux paysans qui les cultivent, en les confisquant a leurs proprietaires. Elle a pour but de redistribuer ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9forme_agraire
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/R%C3%A9forme_agraire
Portail Economie | Actualite economique et financiere
17 juin 2025
Suivez toute l'actualite economique et financiere sur le portail de l'economie, des dossiers de presse, des conseils, des bons plans, des infos
À suivre sur http://www.portail-economie.com/
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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portail-economie.com
I. La en 2010 - Accueil - Senat
17 juin 2025
Senat – 15, rue de Vaugirard - 75291 Paris Cedex 06 - www.senat.fr LA SUPPRESSION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE: UNE POUR LES ENTREPRISES ET …
À suivre sur http://www.senat.fr/commission/fin/evenements/syntheseTP.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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senat.fr
Loi n° 86-897 du 1 aout 1986 portant du regime ...
17 juin 2025
Au sens de la presente loi, l'expression "publication de presse" designe tout service utilisant un mode ecrit de diffusion de la pensee mis a la disposition du ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000687451
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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gouv.fr
Emplois au PNUD - UNDP Jobs
17 juin 2025
Remarque Le PNUD est au courant du fait que des annonces de postes fictives sont actuellement diffusees sur Internet et par e-mail. L’objectif de ces annonces est ...
À suivre sur http://jobs.undp.org/index.cfm?cur_lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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undp.org
Encyclopedie Larousse en ligne - catholique ou ...
17 juin 2025
Ensemble des s entreprises par l'Eglise catholique en reponse a la protestante au XVIe siecle Si le terme de Contre- est consacre par l ...
À suivre sur http://www.larousse.fr/encyclopedie/divers/R%C3%A9forme_catholique/140524
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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larousse.fr
REPUBLIQUE FRANCAISE - Justice / Portail
17 juin 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE Ministere de la justice PROJET D’ORDONNANCE n° du portant du droit des contrats, du regime general et de la preuve des ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/publication/j21_projet_ord__contrats_2015.pdf
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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justice.gouv.fr
Nouvelle du Code algerien de la famille
17 juin 2025
Une progressiste et courageuse qui se dessine en Algerie pour donner plus de droits a la femme algerienne. Cette derniere est souvent victime de sexisme ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/droits-homme/Id/197281
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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juritravail.com