Bénéfices de REFORME
Bénéfices de l'entreprise REFORME situé à STRASBOURG (67000), 6 RUE FRANCS BOURGEOIS.
Numéro de téléphone :
Ministere des finances Loi n°2004-12 du 6 fevrier 2004 ...
19 avril 2024
Le Projet OCDE/G20 de lutte contre l’erosion de la base d’imposition et le transfert de (BEPS) fournit aux Etats des solutions pour eliminer les ... Donnees et analyses sur l'imposition, l'impot sur le revenu, la resolution, l'evasion fiscale, BEPS, les paradis fiscaux, l'administration fiscale, conventions ... 3 RAPPEL DE LA POSITION DE L’AMF Apres les travaux realises en commun par l’AMF, l’ADF et l’ARF, le Bureau de l’AMF, ainsi que les instances des ... 9 Quels sont les , pour les eleves, des activites apres la classe ? AGIRC-ARRCO : un accord trouve ! 20 oct 2015. La retraite est composee d’une part de la retraite de base, comptee en trimestres, et de la retraite dite ...
À suivre sur http://www.droit-afrique.com/images/textes/Senegal/Senegal%20-%20%20CGI%202004.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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droit-afrique.com
Le Traite de libre-echange Europe-Etats-Unis : des ...
19 avril 2024
20/05/2014 · Video incorporee · Nous pensons que d'autres politiques economiques sont possibles. Entrez dans le debat citoyen avec nous. Depuis mai 2013, la …
À suivre sur http://www.youtube.com/watch?v=Ln8adCVVsqY
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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youtube.com
Les bienfaits de l'osteopathie pour les enfants - YouTube
19 avril 2024
02/07/2014 · Video incorporee · L'osteopathie ne s'adresse pas qu'aux adultes. De plus en plus de parents s'orientent vers l'osteopathie pour regler bon nombre de problemes …
À suivre sur http://www.youtube.com/watch?v=Y7xtzYK-IaM
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024
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protestante — Wikipedia
19 avril 2024
Amorcee des le XV e siecle et culminante au XVI e siecle, la protestante est une volonte d'un retour aux sources du christianisme et aussi, par ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9forme_protestante
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2023
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Decentralisation du stationnement : le decret d ...
19 avril 2024
La publication du decret d'application de la portant depenalisation et decentralisation du stationnement payant permet d'y voir plus clair sur les ...
À suivre sur http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=1250268960253&cid=1250268956783
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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localtis.info
Charlie Hebdo » reinvestira l’integralite de ses ...
19 avril 2024
Charlie Hebdo, premiere entreprise solidaire de presse Questions autour de l’avenir de Charlie Hebdo La Mission de France lance un nouveau magazine
À suivre sur http://www.la-croix.com/Culture/Medias/Charlie-Hebdo-reinvestira-l-integralite-de-ses--2015-07-22-1337020
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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la-croix.com
Impots.gouv.fr - Contribution a l'audiovisuel public
19 avril 2024
La contribution a l’audiovisuel public, appelee « redevance audiovisuelle » jusqu'en 2009, finance les organismes publics de television et de radiodiffusion ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/particuliers.impot?pageId=part_redevance&espId=1&impot=RTV&sfid=50
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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impots.gouv.fr
agraire — Wikipedia
19 avril 2024
Une agraire est une offrant des terres aux paysans qui les cultivent, en les confisquant a leurs proprietaires. Elle a pour but de redistribuer ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9forme_agraire
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/R%C3%A9forme_agraire
Portail Economie | Actualite economique et financiere
19 avril 2024
Suivez toute l'actualite economique et financiere sur le portail de l'economie, des dossiers de presse, des conseils, des bons plans, des infos
À suivre sur http://www.portail-economie.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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portail-economie.com
I. La en 2010 - Accueil - Senat
19 avril 2024
Senat – 15, rue de Vaugirard - 75291 Paris Cedex 06 - www.senat.fr LA SUPPRESSION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE: UNE POUR LES ENTREPRISES ET …
À suivre sur http://www.senat.fr/commission/fin/evenements/syntheseTP.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
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senat.fr
Loi n° 86-897 du 1 aout 1986 portant du regime ...
19 avril 2024
Au sens de la presente loi, l'expression "publication de presse" designe tout service utilisant un mode ecrit de diffusion de la pensee mis a la disposition du ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000687451
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
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gouv.fr
Emplois au PNUD - UNDP Jobs
19 avril 2024
Remarque Le PNUD est au courant du fait que des annonces de postes fictives sont actuellement diffusees sur Internet et par e-mail. L’objectif de ces annonces est ...
À suivre sur http://jobs.undp.org/index.cfm?cur_lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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undp.org
Encyclopedie Larousse en ligne - catholique ou ...
19 avril 2024
Ensemble des s entreprises par l'Eglise catholique en reponse a la protestante au XVIe siecle Si le terme de Contre- est consacre par l ...
À suivre sur http://www.larousse.fr/encyclopedie/divers/R%C3%A9forme_catholique/140524
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2023
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larousse.fr
REPUBLIQUE FRANCAISE - Justice / Portail
19 avril 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE Ministere de la justice PROJET D’ORDONNANCE n° du portant du droit des contrats, du regime general et de la preuve des ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/publication/j21_projet_ord__contrats_2015.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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justice.gouv.fr
Nouvelle du Code algerien de la famille
19 avril 2024
Une progressiste et courageuse qui se dessine en Algerie pour donner plus de droits a la femme algerienne. Cette derniere est souvent victime de sexisme ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/droits-homme/Id/197281
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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juritravail.com