Bénéfices de IMMOBILIERE P & G
Bénéfices de l'entreprise IMMOBILIERE P & G situé à COLMAR (68000), 78 GRAND RUE.
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BIC - Cham d'alication - Exonerations - Abattement …
23 mai 2025
atrick Michaud ,ancien insecteur des imots, avocat fiscaliste a aris Declaration bic : comment declarer ? Les contribuables imosables au titre de leur benefice industriel et commercial doivent fournir les imrimes fiscaux suivants : Reublique et canton de eneve Deartement des fi nances Administration fi scale cantonale Autres imenses ersonnes hysiques / ersonnes morales N° 2035 - (2013) - Cerfa n°11703*13 - non commerciaux (BNC) - Liste des filiales et articiations Lire LA TAXATION DES REVENUS DE LA SECULATION A L'IMOT DES ERSONNES HYSIQUES ar Muriel IALSON Avocat au Barreau de Bruxelles
À suivre sur htt://bofi.imots.ouv.fr/bofi/6386-.html
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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cerfa N° 2048-M-SD ANNEE 2014 - Imots.ouv.fr - Accueil
23 mai 2025
n° 2048-m-sd (02-2014) ae 6 cedant: ersonne hysique resident de france 19% + relevements sociaux (1) ou imot sur le revenu (2) resident d ’un etat membre de ...
À suivre sur htt://www.imots.ouv.fr/ortal/deloiement/1/fichedescritiveformulaire_9018/fichedescritiveformulaire_9018.df
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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impots.gouv.fr
Choix du statut et reime fiscal d'une entrerise
23 mai 2025
Quels sont les choix offerts suivant l'imortance du chiffre d'affaires ? 1. industriels et commerciaux (BIC) L'entrerise exerce une activite imosee ...
À suivre sur htt://www.statutsonline.com/?aide-creation-entrerise/reime-fiscal/choix-statut-fiscal
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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statutsonline.com
im's FAQ : reonses aux questions s ...
23 mai 2025
Achats ventes. Notre selection d’offres; Votre recherche ersonnelle; Vous vendez ? La im’s check list; Nos modeles de contrats (vente) Locations
À suivre sur htt://www.im.be/faqimmo/
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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pim.be
Code eneral des imots - Article 38 | Leifrance
23 mai 2025
1. Sous reserve des disositions des articles 33 ter, 40 a 43 bis et 151 sexies, le benefice imosable est le benefice net, determine d'ares les resultats ...
À suivre sur htt://www.leifrance.ouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEITEXT000006069577idArticle=LEIARTI000020008501dateTexte
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
lossaire immobilier - LB-
23 mai 2025
LB- - 28, rue de Chateaudun, 75009 aris Tel : +33 1 42 93 14 11 - Fax : +33 1 42 93 16 13 - www.lb-.com Societe ar Actions Simlifiee au caital de 525 000 ...
À suivre sur htt://www.lb-.com/-Dictionnaire-immobilier-.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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lb-p.com
CONVENTION ENTRE LA FRANCE ET LE RAND-DUCHE …
23 mai 2025
version consolidee de la convention franco-luxemboureoise du 1er avril1958 modifiee ar l’avenant du 24 novembre 2006 convention entre la france et le rand-duche ...
À suivre sur htt://www.imots.ouv.fr/ortal/deloiement/1/fichedescritive_2172/fichedescritive_2172.df
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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impots.gouv.fr
lus-value - Creation SCI
23 mai 2025
La cession de arts de SCI entraine l'imosition de la lus-value du vendeur et des droits d'enreistrement our l'acheteur.
À suivre sur htt://www.creationsci.info/lus-value-
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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creationsci.info
Reime fiscal et social d’un FA - etite-Entrerise ...
23 mai 2025
etite-entrerise.net revient our vous sur le reime fiscal et social d'un FA (rouement foncier aricole) et vous dit tout ce qu'il y a a savoir sur le sujet.
À suivre sur htt://www.etite-entrerise.net/-1915-84-1-reime-fiscal-et-social-d-un-fa.html
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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petite-entreprise.net
Code eneral des imots, CI. | Leifrance
23 mai 2025
Section 0I : Contributions et relevements ercus au rofit d'oranismes divers concourant au financement de la rotection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur htt://www.leifrance.ouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
Acquet - Definition - Dictionnaire juridique
23 mai 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juriole. ACQUET DEFINITION Definition de Acquet. Dans le reime de la communaute, qu'il soit leal ou ...
À suivre sur htt://www.dictionnaire-juridique.com/definition/acquet.h
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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dictionnaire-juridique.com
lus value de cession d’actions realisee ar un non ...
23 mai 2025
Forme de la vente. Lieu de deot de l'acte ou de la declaration de cession. Lieu de deot de la declaration de lus-value (art. 171 quater annexe II du C..I ...
À suivre sur htt://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2014/01/24/lus-value-de-cession-d-actions-realisee-ar-un-non-resident-23656.html
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
Cours de comtabilite enerale - Les cessions d ...
23 mai 2025
AVERTISSEMENT AU LECTEUR; Introduction enerale; Introduction - L'histoire et la normalisation de la comtabilite; La nomenclature comtable, les ecritures et les ...
À suivre sur htt://direns.mines-aristech.fr/Sites/Comta/co/comtaenerale_ULc40-1.html
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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BIC – Interessement et articiation - articiation ...
23 mai 2025
BIC – Interessement et articiation - articiation des salaries aux resultats de l'entrerise – Modalites de calcul de la articiation lobale des ...
À suivre sur htt://bofi.imots.ouv.fr/bofi/2163-.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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lus-value | Carnet de route en droit immobilier
23 mai 2025
Vente d’immeuble et lus-value de cessation (II) Nous avons vu ce qu’il en etait d’un actif affecte a l’exercice d’une activite, condition our que la ...
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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