Bénéfices de DOUANES FRANCAISES
Bénéfices de l'entreprise DOUANES FRANCAISES situé à COLMAR (68000), 3 RUE DENIS PAPIN.
Numéro de téléphone :
Arrete du 8 janvier 2008 fixant la nature et le ...
01 juin 2025
L'offre de vins en France est tres large avec bien sur les principales appellations et vignerons du Bordelais, de Bourgogne ou du Rhone qui accaparent une part ... Les zones franches qui sont destinees aux PME, visent a aider "le developpement endogene" de chaque DOM en permettant aux entreprises de beneficier d'avantages ... A/ La zone franche. La zone franche est une enclave territoriale instituee par la loi en vue de faire considerer les marchandises qui s'y trouvent comme n'etant ... BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000019461385
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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N° 2334.- Rapport d'information de MM. Jean-Claude ...
01 juin 2025
N° 2334--ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. ONZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le 25 avril 2000.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-info/i2334.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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Trafic international de chiots demantele par les
01 juin 2025
A l'occasion des operations menees dans le Vaucluse avec l'appui de la BNEVP, 154 chiots en transit ont ete saisis par les douaniers. Credits photo: DR.
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2011/05/24/01016-20110524ARTFIG00752-trafic-international-de-chiots-demantele-par-les-.php
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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N° 2355 - Rapport de M. Michel Destot sur le projet de ...
01 juin 2025
N ° 2355 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2355.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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D17-1-10 - Codage des documents de declaration en …
01 juin 2025
22/11/2012 · Memorandum D17-1-10 . Codage des documents de declaration en detail des . Ottawa, le 28 novembre 2012. Ce document est disponible en format …
À suivre sur http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d17/d17-1-10-fra.html
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
01 juin 2025
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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ACTualites reglementation douaniere et fiscale > ACTE ...
01 juin 2025
ORIGINE: PRODUIT: OBJET: CHINE: Modules photovoltaiques en silicium cristallin et leurs composants essentiels (cellules) Changement du nom d'une societe soumise a ...
À suivre sur http://www.acte-international.com/index.php?page=actus_reglementation_douaniere_fiscale
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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LOI n° 2010-1658 du 29 decembre 2010 de finances ...
01 juin 2025
LOI n° 2010-1658 du 29 decembre 2010 de finances rectificative pour 2010 (1) NOR: BCRX1028078L Version consolidee au 13 decembre 2015
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023316044
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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retenue-a-la-source : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
01 juin 2025
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/retenue-a-la-source/
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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Politique du Possible
01 juin 2025
La lutte contre les paradis fiscaux; Les organisations en charge de la lutte; Conseil de l’Europe; Banque Mondiale; BERD; FMI; OMC; Organisation Mondiale des
À suivre sur http://politique-du-possible.org/?p=363
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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UE-MERCOSUR : vers un accord d’association subregional ...
01 juin 2025
Geopolitique de l’Amerique latine. J. None dresse tout d’abord un bilan historique de la relation UE-MERCOSUR. Il s’attache ensuite a mentionner les enjeux ...
À suivre sur http://www.diploweb.com/UE-MERCOSUR-vers-un-accord-d
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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themavision.fr - Themavision - les marches porteurs dans ...
01 juin 2025
Avec Themavision.fr, identifiez et decryptez les marches a fort potentiel dans l'alimentaire, le commerce, les eco-activites, la logistique, la mobilite, les ...
À suivre sur http://www.themavision.fr/
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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Droit des societes - Cours de droit en ligne ...
01 juin 2025
Le site propose 400 cours de droit (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES), des fiches pratiques a consulter gratutitement et quelques fiches ou resumes a ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes/droit-des-societes,r1541639.html
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des ...
01 juin 2025
Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-673-1/r11-673-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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Ressources USA, compagnies aux USA, Jobs …
01 juin 2025
Ressources USA, compagnies aux USA, Jobs aux USA, Visas, Fiscalite, Logement, Assistance Export Etats-Unis
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