Bénéfices de SARL DEC ART'
Bénéfices de l'entreprise SARL DEC ART' situé à LES OLMES (69490), LE BOURG HESTIA.
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Le Pilori 2013-07 - Midi Assurances Conseils
29 avril 2024
Je suis expert comptable stagiaire et mon expert ma demander de proceder a l'evaluation d'une . Cette societe vend de la quincaillerie. Etant donne sa ... Pouvez-vous me donner des informations sur la transformation d'une SCI en . Et quelles sont les avantages et inconvenients fiscaux s'il vous plait ? Je vous ... Le blog du dirigeant est un site d'informations et de conseils dont l'objectif est d'apporter a tout dirigeant et createur, une vision claire de sa gestion. n° 12-007 - page 4 sur 5 regle et le delai de la publicite du projet de fusion (9e al. de l’art. R. 236-2) mentionne expressement les operations visees a l ... Bonjour, Je recherche un modele de rapport de gestion pour la Unipersonnelle (cad EURL). Je vous remercie d'avance pour votre aide.
À suivre sur http://www.midiassurancesconseils.com/Lepilori2013-07.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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Qu’est-ce qu’une societe creee de fait ?
29 avril 2024
Peu connue du grand public, la societe creee de fait est un concept juridique particulier. Aucun acte de societe n'etablie l’existence d'une societe ...
À suivre sur http://www.leblogdudirigeant.com/societe-creee-de-fait-20150303at124/
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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www.hmn-partners.com
29 avril 2024
favoriser une autre societe ou entreprise dans laquelle ilssont interesses directement ou indirectement », 11infraction d'abus de pouvoir est
À suivre sur http://www.hmn-partners.com/pdf/dirigeant_obligation_de_loyaute_tribune_assurance__2012.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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Impots.gouv.fr - Recherche de formulaires
29 avril 2024
resultats par page: Recherche de formulaires © Ministere des finances et des comptes publics
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/rechf?pageId=rch_formu&sfid=05
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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impots.gouv.fr
L'affectation du resultat - Preparer le dpecf f descf
29 avril 2024
L'affectation du resultat. Dans les six mois de la cloture des comptes des societes commerciales, l'assemblee generale des actionnaires doit se reunir afin ...
À suivre sur http://www.formations.com/comptabilite/affectation_resultats.php
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2024
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Impots.gouv.fr - Documentation fiscale
29 avril 2024
Les litiges nes de la procedure de l'abus de droit fiscal peuvent etre soumis a l'avis du comite de l'abus de droit fiscal (LPF, art.L.64).
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/documentation.impot?espId=-1&pageId=docu_textes&sfid=420
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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impots.gouv.fr
[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …
29 avril 2024
ouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation professionnelle continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite,
À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/rechOrgForm/recherche_simple.asp?id=7
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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formation.gref-bretagne.com
La loi Macron : Les mesures qui concernent les ...
29 avril 2024
Reglement interieur national des Avocats. Article 16. Reseaux et autres conventions pluridisciplinaires (L. art. 67 ; D. 27 novembre 1991, art. 111).
À suivre sur http://www.royalformation.com/Loi-Macron-Les-mesures-qui-concernent-les-professionnels-et-les-chefs-entreprise.html
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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Ansel Association Nationale des Societes d’Exercice ...
29 avril 2024
Par derogation au monopole bancaire, les societes par actions et les dont les comptes font l'objet d'une certification par un commissaire aux comptes peuvent ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/index.php?page=actualites-economiques
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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societe-liberale.com
Droit.org actualites - Doctrine - Revues
29 avril 2024
Defrenois Revue de Presse. Droit de la famille – Regime matrimonial – Regime legal – Dettes menageres – Solidarite; Droit de la famille – Successions ...
À suivre sur http://nouvelles.droit.org/Doctrine-Revues
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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droit.org
Comment devenir auto-entrepreneur ? - Aide creation ...
29 avril 2024
Quelles sont les conditions pour devenir auto-entrepreneur ? Quelles demarches effectuer ? Et comment cesser son activite d’auto-entrepreneur ?
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Comment-devenir-auto-entrepreneur?artsuite=0
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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aide-creation-entreprise.info
Societes (en general) - Definition sur Dictionnaire ...
29 avril 2024
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DICTIONNAIRE JURIDIQUE - DEFINITION DE SOCIETES (EN GENERAL) Definition de Societes (en general)
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/societes-en-general.php
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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dictionnaire-juridique.com
L’auto-publication : partie 7 (statut juridique et ...
29 avril 2024
(Partie 7 du dossier consacre a l’auto-publication, faisant suite a « L’auto-publication : partie 6 (demarches administratives) ». Cette partie n’etait ...
À suivre sur http://leblogmia.com/lauto-publication-partie-7-statut-juridique-et-fiscalite/
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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LE CONTENTIEUX DE LA SAS - I : LA NULLITE DES …
29 avril 2024
Le contentieux de la SAS – I _____ Droit 21 - http://www.droit21.com Date de mise en ligne : 15 fevrier 2001 Nom du document : er20010215
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/wp-content/uploads/er20010215lecann.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
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revuegeneraledudroit.eu
Affaire Danfakha vs Girbal : Telescopage d’interets ...
29 avril 2024
Depuis le vendredi 4 embre, le sieur Romain Girbal, citoyen francais, Directeur general et co-fondateur de la societe Alliance Miniere, AMR , est sous ...
À suivre sur http://guineenews.org/affaire-danfakha-vs-girbal-telescopage-dinterets-autour-dune-mine-en-guinee/
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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guineenews.org