Bénéfices de GENERALE D'IMPRESSION ET D'EDITION
Bénéfices de l'entreprise GENERALE D'IMPRESSION ET D'EDITION situé à VILLEURBANNE (69100), PARC D'ACTIVITE 45 ALLEE DU MENS.
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Proj de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
28 mai 2025
Par le COMITE D’EVALUATION DE CONTROLE DES POLITIQUES PUBLIQUES. sur l’evaluation de la revision des politiques publiques (RGPP) Documentation de base (DB) BOFIP-Impots. Ref. Libelle de la division. Serie. Libelle de la division. Identifiant juridique. 3 A. Division A Champ d'application Journal Officiel de la Republique du Cameroun PORTANT CODE GENERAL DES IMPOTS N° 2002/003 19 Avril 2002. L'Assemblee Nationale a delibere adopte, le ... PRO HELVIA: Schweizer Kulturstiftung ... Chaque reque a Pro Helvia doit comporter les elements suivants: descriptif du proj; Notations mathematiques Sommaire. Introduction; Comment lire utiliser le MathML ? Listes des symboles mathematiques; Listes des notations mathematiques, ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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senat.fr
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique ...
28 mai 2025
Affichage du dail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886460&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
N° 2408 - Rapport de Mme Valerie Rabault sur le proj ...
28 mai 2025
N ° 2408 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2408.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
comment se faire editer ? | Ecrire un livre
28 mai 2025
Vous venez d'ecrire un livre vous aimeriez le faire editer mais vous ne savez pas comment vous y prendre. Voici quelques conseils qui pourront vous re
À suivre sur http://ecrire-un-livre.n/se-faire-publier/conseils-pour-se-faire-editer/
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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ecrire-un-livre.net
IQ & PACK - Le Blog
28 mai 2025
Dimanche 15 novembre 2015 : A nos lecteurs leurs familles : L'equipe de MP Medias editrice de ce magazine adresse toutes ses condoleances aux familles des ...
À suivre sur http://www.iq--pack.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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etiq-et-pack.com
Proj de loi de finances rectificative pour 2011
28 mai 2025
Source : commission des finances d'apres le ministere du budg. 2. Certains appareils, equipements prestations de service pour personnes handicapees, malades ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l11-164-1/l11-164-115.html
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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senat.fr
L'Informaticien n 40
28 mai 2025
L'INFORMATICIEN N°40 Numero d'octobre 2006 Ce numero d'octobre est consacre a la fascination qu'exercent les "blades" sur les habitues des salles climatisees.
À suivre sur http://www.linformaticien.com/abonnes/anciens-numeros/2006/linformaticien-n-40.aspx
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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linformaticien.com
Droit Fiscalite de l’Art
28 mai 2025
Taux plein ou taux reduit . Le taux general de TVA n’est pas standardise en Europe, de plus certains pays consentent a un taux reduit de 5,5 % pour l’art ...
À suivre sur http://droitart.unblog.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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unblog.fr
Open data : quels couts pour les collectivites territoriales
28 mai 2025
40 000 euros, 300 000... Les prix des portails francais open data sont elastiques difficilement comparables. Plusieurs facteurs sont a prendre en compte : choix ...
À suivre sur http://www.lagaztedescommunes.com/184790/open-data-quels-couts-pour-les-collectivites-territoriales/
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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lagazettedescommunes.com
L'auto-edition pour publier son livre : des ecrivains ...
28 mai 2025
T. Aminoff Therese Aminoff : publier a la maniere douce. Depuis l’adolescence, Therese Aminoff ecrit, « dans sa te » sur de pits bouts de papier ...
À suivre sur http://www.ecriture-livres.fr/publier-livre-1001-conseils/editer-un-livre-auto-edition-diffusion
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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ecriture-livres.fr
IS - Champ d'application territorialite ...
28 mai 2025
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4340-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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impots.gouv.fr
FONDATION ANTI-SACEM - DEAD or not DEAD?
28 mai 2025
FONDATION ANTI SOCIE DES AUTEURS COMPOSITEURS EDITEURS DE MUSIQUE Il n'est pas absurde d're contre le fonctionnement d'une socie qui agit …
À suivre sur http://www.centrebombe.org/anti-sacem.html
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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centrebombe.org
ANDEA | Ecoles |
28 mai 2025
Expositions (Galerie de l'ecole), conferences, restitutions de residences de worshops, projections Les semaine thematiques : Deux a trois semaines ...
À suivre sur http://www.andea.fr/fr/ecoles/index.php
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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andea.fr
ANDEA | Ecoles | Liste des ecoles
28 mai 2025
Expositions (Galerie de l'ecole), conferences, restitutions de residences de worshops, projections Les semaine thematiques : Deux a trois semaines ...
À suivre sur http://www.andea.fr/fr/ecoles/040613-liste-des-ecoles
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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