Bénéfices de FONCIERE DES REGIONS
Bénéfices de l'entreprise FONCIERE DES REGIONS situé à LYON (69004), 67 RUE HENRI GORJUS.
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Taxe d'habitation et taxe - la finance pour tous
22 mai 2025
Le budget communes, intercommunalites, departements et , est finance en partie par la taxe sur les proprietes baties, qui contribue ainsi ... Vous pouvez consulter les taux votes par les departements ou l'ensemble donnees (bases, taux et produits) selon les departements. Par produit, il faut ... Cet article porte sur la question de la « propriete » et de sa transmission. Nous proposons de nous departir d’une vision culturaliste du droit, qui prevaut ... La Noyer - actualites taxe et cotisation entreprises Conferencier : Mamoudou TRAORE, conseil fiscal et cadastral, expert fiscal et foncier pres les cours et tribunaux du Mali INTRODUCTION Le theme de ce seminaire ...
À suivre sur http://www.lafinancepourtous.com/Decryptages/Dossiers/Impots-et-taxes-locales/Taxe-d-habitation-et-taxe-
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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lafinancepourtous.com
-Impot sur les Societes(IBS)
22 mai 2025
I. CHAMP D’APPLICATION. Les societes ci-apres citees, sont eligibles au regime du reel et soumises en occurrence a l’impot sur les ...
À suivre sur http://www.mfdgi.gov.dz/index.php/2014-05-20-11-22-40/2014-05-20-11-57-36
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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mfdgi.gov.dz
Formulaire : N°2035 - B (2013) - Cerfa n°11178*15 ...
22 mai 2025
Nous n'avons pas recu de taxe et taxe habitation a payer pour l'annee passee, que faire ? Lire
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire/n-2035-b-2013-cerfa-n-1117815--non-commerciaux-bnc-compte-resultat-fiscal-2e-partie
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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droitissimo.com
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …
22 mai 2025
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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impots.gouv.fr
Societe MURS - Actualite economique ...
22 mai 2025
Retrouvez les donnees boursieres et financieres de MURS, les chiffres cles, les previsions analystes, les dirigeants et actionnaires ... sur ...
À suivre sur http://www.boursorama.com/bourse/profil/resume_societe.phtml?symbole=1rPFMU
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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boursorama.com
Comment fonctionne le regime forfaitaire agricole ...
22 mai 2025
Nous n'avons pas recu de taxe et taxe habitation a payer pour l'annee passee, que faire ? Lire
À suivre sur http://www.droitissimo.com/impots/impot-revenu/-agricoles/comment-fonctionne-regime-forfaitaire-agricole
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2024
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droitissimo.com
Code general impots, CGI. | Legifrance
22 mai 2025
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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legifrance.gouv.fr
Communes et a Madagascar - Cairn.info
22 mai 2025
1. A Madagascar, comme dans beaucoup de pays en developpement, il s’est avere indispensable de modifier le cadre politique, juridique et institutionnel a la ...
À suivre sur http://www.cairn.info/revue-mon-en-developpement-2008-1-page-29.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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cairn.info
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
22 mai 2025
I. ― La perception impots, produits et revenus affectes a l'Etat, aux collectivites territoriales, aux etablissements publics et organismes divers ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
L’activite nickel en Nouvelle-Caledonie : pertes et ...
22 mai 2025
1. Pourquoi un bilan est-il necessaire ? a) Un moment charniere: Nous sommes a un moment charniere de l’activite nickel en Nouvelle Caledonie :
À suivre sur http://www.actionbiosphere.com/?p=254
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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actionbiosphere.com
La version agricole du jeu du Monopoly - Actualite ...
22 mai 2025
Savez-vous qu’il existe une version agricole du Monopoly ? Revisite par la France Agricole, ce jeu consiste a acheter terres et a developper son exploitation.
À suivre sur http://www.terre-net.fr/actualite-agricole/economie-social/article/les-productions-et-les--agricoles-sur-un-plateau-202-84010.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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terre-net.fr
Code general impots - Chapitre premier : Droits d ...
22 mai 2025
Code general impots : Chapitre premier : Droits d'enregistrement et taxe de publicite
À suivre sur http://www.co-et-lois.fr/code-general--impots/toc-premier-assiette-liquidation-impot-impots-etat-enregistreme-62a4b46-texte-integral
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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Loueur meuble non professionnel (LMNP) et professionnel ...
22 mai 2025
Bienvenue sur Valority Investissement ! Decouvrez comment reduire vos impots grace a l'immobilier locatif en LMP et LMNP et quelles sont leurs differences.
À suivre sur http://www.valority.com/loueur-meuble
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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Impot — Wikipedia
22 mai 2025
Histoire de l'impot [modifier | modifier le code] Dans la mesure ou l'impot est un prelevement obligatoire, recurrent, et sans contrepartie, sur une quantite ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Impot
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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wikipedia.org/wiki/Impôt
SIE - L'eau dans le bassin Rhone Mediterranee
22 mai 2025
Le Portail du bassin Rhone-Mediterranee, regroupe les services de l'Etat et organismes publics producteurs d'informations sur l'eau et les milieux aquatiques ...
À suivre sur http://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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rhone-mediterranee.eaufrance.fr