Bénéfices de PERMANENCE EUROPEENNE
Bénéfices de l'entreprise PERMANENCE EUROPEENNE situé à LYON (69002), 6 QUAI TILSITT.
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Migrants dans l’ombre. Causes, dynamiques, politiques de ...
16 juin 2025
Pour citer cet article Reference electronique. Francois Chazel et Jacques Coenen-Huther, « Introduction : la theorie sociologique generale en question ... Une du Front national a ete vandalisee mercredi apres-midi dans le 13e arrondissement de Paris. De l’essence a ete repandue dans une boite aux ... 1) Conference (video) : Migrants et refugies africains en Europe 2) Maree migratoire vers l’Europe, la de coefficients eleves accord euro-mediterraneen etablissant une association entre la republique algerienne democratique et populaire d’une part, et, la communaute ... Le site ou vous pouvez consulter facilement le traite de Lisbonne (surnomme traite simplifie, mini-traite ou traite modificatif)
À suivre sur http://remi.revues.org/5113
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 91 %
Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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revues.org
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au ...
16 juin 2025
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au titre des souscriptions au capital de petites et moyennes entreprises (PME) et de titres participatifs de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3536-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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impots.gouv.fr
Materiaux pour l’histoire de la sociologie de la ...
16 juin 2025
Qu’est-ce que la sociologie de la connaissance scientifique ? La sociologie de la connaissance occupe une place tres importante dans le domaine des sciences de la ...
À suivre sur http://ress.revues.org/187
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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revues.org
Typologie mondiale des relations ville-port
16 juin 2025
Cet article propose d’analyser les relations ville-port au niveau mondial a travers trois concepts principaux que sont la centralite, la nodalite et la ...
À suivre sur http://cybergeo.revues.org/17332
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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revues.org
GISTI - Liberte de circulation : un droit, quelles ...
16 juin 2025
Introduction I. Le bilan funeste de la fermeture des frontieres Des droits fondamentaux sacrifies, Daniele Lochak Le cout des frontieres, Emmanuel Blanchard II.
À suivre sur http://www.gisti.org/publication_som.php?id_article=2126
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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gisti.org
INT - Fiscalite internationale Dispositions communes ...
16 juin 2025
Identifiant juridique : BOI-INT-DG-20-20-10-20120912 Date de publication : 12/09/2012 Date de fin de publication : 05/08/2015 Page 2/10 Exporte le : 27/01/2016
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/pdf/createPdfWithAnnexePermalien/BOI-INT-DG-20-20-10-20120912.pdf?doc=2521-PGP&identifiant=BOI-INT-DG-20-20-10-20120912
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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impots.gouv.fr
La cigarette electronique - Addictions - Ministere des ...
16 juin 2025
La cigarette electronique ou l’e-cigarette designe un produit electrique destine a simuler l’acte de fumer du tabac. Elle produit une vapeur ou « fumee ...
À suivre sur http://social-sante.gouv.fr/prevention-en-sante/addictions/article/la-cigarette-electronique
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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gouv.fr
Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux ...
16 juin 2025
Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux emissions industrielles (prevention et reduction integrees de la pollution) (refonte)
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/639
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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ineris.fr
Definition de l’association comme forme juridique
16 juin 2025
Estudi sobre la cooperacio transfronterera associativa, a l'Eurodistricte catala.
À suivre sur http://www.transfronterer.org/index.php?option=com_content&view=article&id=44&Itemid=59&lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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transfronterer.org
Electronique grand public, base de donnees de pannes ...
16 juin 2025
Base de donnees de depannage dans le domaine de l'electronique grand public. Conseils de depannage TV, LCD, plasma, DVD, VCR, moniteur, video et audio pour le ...
À suivre sur http://www.euras.com/french/
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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euras.com
Code general des impots, CGI. | Legifrance
16 juin 2025
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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legifrance.gouv.fr
Assurance - Un cout pour rien - UFC Que-Choisir 93 SUD
16 juin 2025
Assurance. Un cout pour rien Les fournisseurs d’eau, les banques et les operateurs de telephonie proposent des assurances qui ne couvrent pas grand-chose
À suivre sur http://www.ufc-quechoisir-93sud.org/219+assurance-un-cout-pour-rien.html
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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ufc-quechoisir-93sud.org
N° 2837 - Rapport d'information de Mme Catherine …
16 juin 2025
en conclusion des travaux de la mission sur l’organisation de la des soins, ET PRESENTE PAR
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2837.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Le controle fiscal des prix de transfert - Gharbi Najib ...
16 juin 2025
LE CONTROLE FISCAL DES PRIX DE TRANSFERT COLLECTION FINANCES PUBLIQUES dirigee par Thierry LAMBERT Professeur a l'Universite de Paris 13 TILLY …
À suivre sur http://www.youscribe.com/catalogue/livres/ressources-professionnelles/droit-et-juridique/le-controle-fiscal-des-prix-de-transfert-184332
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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youscribe.com
Dictionnaire de Geographie: vocabulaire, notions et ...
16 juin 2025
Voici un petit dictionnaire des principaux mots de vocabulaire, des principales notions et des principaux concepts de geographie, d’economie et de geopolitique.
À suivre sur http://lewebpedagogique.com/histgeo72/?page_id=242
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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lewebpedagogique.com